200 euros d'amende pour le faux pompier qui vendait des calendriers dans le Vignoble
Un homme de 31 ans a été condamné ce jeudi à Nantes à 200 euros d'amende pour avoir vendu des calendriers dans le Vignoble, en décembre 2020, en se ...Articles similaires à 200 euros d'amende pour le faux pompier qui vendait des calendriers dans le Vignoble
CNews condamné à 200 000 euros d'amende après des propos racistes d'Éric Zemmour
La chaîne avait saisi la Cour européenne des droits de l'homme pour contester la condamnation de l'Arcom en 2020, invoquant la liberté d'expression.Actualités similaires
Affaire des faux agents : "Démontrer la grave erreur des juges"... Condamné à 30 000 euros d'amende, le président du TFC Damien Comolli va faire appel
Condamné en première instance à une amende de 30 000 euros dans l'affaire des faux agents de joueurs et de leurs commissions, le président du TFC Damien ...Actualités similaires
Procès des faux agents sportifs : deux ans de prison avec sursis pour John Valovic-Galtier, 30 000 euros d'amende pour Damien Comolli
Le tribunal correctionnel de Marseille a reconnu coupables l'ensemble des prévenus, pour escroquerie en bande organisée et exercice illégal de la profession ...Actualités similaires
Affaire des faux agents : le président du TFC Damien Comolli condamné à 30.000 euros d'amende
Huit acteurs du football français ont été jugés à Marseille, fin octobre 2024, pour avoir contourné la loi régissant l'activité d'agent sportif. Le ...Actualités similaires
Dix-huit mois ferme et plus de 200 000 euros d'amende pour l'amateur de chemsex
Chemsex . Visant à favoriser de multiples relations sexuelles avec un ou plusieurs partenaires sous l'effet de substances psychoactives, la pratique est ...Actualités similaires
Faux agent sportif : l'ex-président du Losc Gérard Lopez condamné à 10 mois de prison avec sursis et 45 000 euros d'amende
L'ex-président du Losc a été condamné pour complicité d'exercice illégal de l'activité d'agent sportif, mercredi à Lille.Actualités similaires
200 euros d'amende pour avoir frappé un maire : l'association des maires d'Indre-et-Loire réclame un nouveau procès
Le président de l'association des maires d'Indre-et-Loire fait part de son indignation après la condamnation ce lundi à 200 euros d'amende prononcée contre ...Actualités similaires
Dans le Gard, 250 euros d'amende au vendeur à la sauvette et ses 200 kilos de fruits et légumes offerts à un Ehpad
Dans le Gard, à Saint-Gilles, un vendeur de fruits et légumes a été sanctionné par les gendarmes de la brigade de Saint-Gilles, car il proposait sur un ...Actualités similaires
Les tonnes de fruits rouges qu'il vendait n'étaient pas d'origine française : un grossiste reçoit 120 000 euros d'amende pour avoir menti sur la provenance de ses produits
La société et son dirigeant ont reçu deux amendes salées pour avoir francisé leurs produits.Actualités similaires
Tour de France 2024 : plus de 200 euros d'amende pour le bisou de Julien Bernard à sa compagne
Le coureur de Lidl-Trek, Julien Bernard, s'est très brièvement arrêté vendredi lors du contre-la-montre pour embrasser sa compagne. Un joli moment pour le ...Actualités similaires
Le retraité varois vendait des faux timbres par milliers pour un préjudice estimé à 180.000 euros
Le prévenu a reconnu avoir photocopié à Flayosc puis vendu sur le web des planches de timbres achetées en ligne sur le site Internet de La Poste. Préjudice ...Actualités similaires
"Vous risquez 500.000 euros d'amende" : alerte sur l'arnaque au faux contrôle fiscal
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100 et 200 euros d'amende pour avoir insulté et fait des doigts d'honneur à Emmanuel Macron à Sélestat
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Il a peut-être un peu abusé du tocsin. Un curé italien s'est fait réprimander par les autorités toscanes qui lui ont infligé une amende car il...
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