1,5 tonne de contrefaçons saisis dans le Gard : le fabricant condamné à 18 mois de prison avec sursis
Auteur de contrefaçon depuis 2019, le prévenu a également été condamné à 213 000 ¬ d'amende.Actualités similaires
Articles similaires à 1,5 tonne de contrefaçons saisis dans le Gard : le fabricant condamné à 18 mois de prison avec sursis
Il regardait Netflix au volant et a provoqué un accident, un homme condamné à 12 mois de prison avec sursis
Un homme de 26 ans a été condamné ce jeudi 5 décembre par le tribunal de Mende (Lozère) à une peine de douze mois de prison avec sursis pour mise en ...Actualités similaires
Il regardait Netflix au volant : un homme condamné à 12 mois de prison avec sursis en Lozère
Un homme de 26 ans a été condamné ce jeudi 5 décembre par le tribunal de Mende à douze mois de prison avec sursis pour mise en danger de la vie d'autrui. ...Actualités similaires
Un père de famille condamné à dix-huit mois de prison avec sursis
Hier un homme de 48 ans a été jugé devant le tribunal correctionnel de Carcassonne, pour répondre de violences sur sa compagne et ses quatre enfants. La ...Actualités similaires
Violent sur sa compagne et ses enfants, un père de famille condamné à dix-huit mois de prison avec sursis par le tribunal de Carcassonne
Ce mercredi 4 décembre 2024, un homme de 48 ans a été jugé devant le tribunal correctionnel de Carcassonne, pour répondre de violences sur sa compagne et ...Actualités similaires
Mathias Vicherat, l'ancien directeur de Sciences Po Paris, condamné à cinq mois de prison avec sursis pour des violences conjugales
L'ancien directeur de l'école parisienne a annoncé faire appel de la décision, selon France Inter.Actualités similaires
"J'ai tenté de me faire interner.." un jeune père de famille condamné à 18 mois de prison
Le jeune père de famille a été condamné à 18 mois de prison.Actualités similaires
Un prêtre condamné à 18 mois de prison avec sursis pour détention d'images pédopornographiques en Meurthe-et-Moselle
Un jeune homme mineur avait alerté le diocèse et avait déclaré avoir été victime d'une agression sexuelle de la part de l'aumônier d'une maison de ...Actualités similaires
Marseille : un policier condamné à huit mois de prison avec sursis pour des violences sur un manifestant kurde
Un policier a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour des faits de violence non justifiés sur un manifestant kurde à Marseille en 2022Actualités similaires
"Elle venait entre mes jambes", le retraité condamné à 12 mois de prison avec sursis pour agression sexuelle sur sa petite fille
Un Castelsarrasinois de 74 ans, qui conteste les soupçons graves d'agression sexuelle commise sur sa petite-fille de sept ans, a suscité l'indignation et la ...Actualités similaires
L'agresseur sexuel condamné à 15 mois de prison avec sursis par le tribunal judiciaire de Chartres
Un Bordelais de 22 ans a été condamné à 15 mois de prison avec sursis pour une agression sexuelle qui aurait été commise en 2021 à Poisvilliers. À la ...Actualités similaires
Décès de Raul, 12 ans, à La Rochelle : le chauffeur du poids lourd condamné à 18 mois de prison avec sursis
L'accident s'était produit le 20 mars dernier, avenue Guiton. Le routier n'avait pas vu le jeune cycliste qui avait été tué sur le coupActualités similaires
Il est condamné à 18 mois de prison avec sursis pour violences conjugales
Au tribunal judiciaire de Carcassonne, le mercredi 13 novembre, un homme d'une trentaine d'années a été condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir ...Actualités similaires
Le député macroniste Karl Olive condamné à huit mois de prison avec sursis
L'ancien maire de Poissy avait recruté le fils d'un directeur de service pour un poste de directionActualités similaires
Le député Karl Olive condamné à huit mois de prison avec sursis pour prise illégale d'intérêts
L'élu macroniste était jugé pour des décisions prises alors qu'il était maire Les Républicains de Poissy (Yvelines).Actualités similaires
Nez cassé, étranglement, vessie qui lâche... Il est condamné à 18 mois de prison avec sursis pour violences conjugales par le tribunal judiciaire de Carcassonne
Au tribunal judiciaire de Carcassonne le mercredi 13 novembre, un homme d'une trentaine d'années a été condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir ...Actualités similaires
L'ex-secrétaire d'Etat Thierry Mandon condamné à 12 mois de prison avec sursis
L'ancien ministre socialiste a été reconnu coupable d'"escroqueries", "tentative de détournement de biens publics par une personne dépositaire de ...Actualités similaires
Un an après, l'arracheur de montre de luxe localisé par la police et condamné à 18 mois de prison
L'auteur du vol à l'arraché d'une montre à 55.000 euros commis un an plus tôt à Nice a été confondu cette semaine par la police. Il a été condamné ce ...Actualités similaires
Saint-Étienne : l'ancien directeur de la Cité du design condamné à 12 mois de prison avec sursis
Le tribunal de Saint-Étienne condamne Thierry Mandon, l'ancien directeur de la Cité du design, à 12 mois de prison avec sursis et 22 000 euros d'amende. Il ...Actualités similaires
« J'étais un gladiateur face aux lions » : l'ancien militant du FN qui a fait un salut nazi est condamné à six mois de prison avec sursis
L'ancien militant du Front national (ex-RN) qui avait fait un salut nazi et crié « Heil Hitler » a été condamné, jeudi 14 novembre, à six mois de ...Actualités similaires
Justice : Djibril Cissé condamné à 8 mois de prison avec sursis pour abus de biens sociaux
L'ex-attaquant professionnel Djibril Cissé a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour abus de bien sociaux ce mercredi 13 novembre.Actualités similaires
Faux agent sportif : l'ex-président du Losc Gérard Lopez condamné à 10 mois de prison avec sursis et 45 000 euros d'amende
L'ex-président du Losc a été condamné pour complicité d'exercice illégal de l'activité d'agent sportif, mercredi à Lille.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
