Toute l'actualité sur infraction
Boue sur les routes : une infraction méconnue qui peut coûter cher aux agriculteurs
À l'approche du printemps, les routes de campagne se retrouvent souvent recouvertes de boue laissée par les engins agricoles. Un détail anodin ? Pas ...Actualités similaires
Suisse : des amendes ajustées aux revenus, jusqu'à 100 000 ¬ pour une infraction minime !
Un conducteur suisse a récemment été condamné à une amende astronomique pour non-respect des distances de sécurité. La raison ? En Suisse, les sanctions ...Actualités similaires
Lyon: de nombreux restaurants affichant le logo "fait maison" en infraction
En 2024, plus de la moitié des établissements contrôlés qui affichaient le logo "fait maison" étaient en infraction, d'après un rapport de la préfecture ...Actualités similaires
Plusieurs bus contrôlés à Agen pour la sécurité des enfants : aucune infraction relevée
Les services de police du Lot-et-Garonne ont, mercredi 19 février, procédé au contrôle des transports scolaires et publics à Agen. Aucune infraction n'a ...Actualités similaires
Peut-on recevoir une amende pour infraction routière par mail ?
Depuis 2018, l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) utilise l'avis de contravention électronique, appelé aussi e-ACO. De plus en ...Actualités similaires
Garde à vue de Jean Castex : "Je n'ai commis aucune infraction", l'ancien Premier ministre et ex-maire de Prades réagit et assure être "très serein"
L'ancien Premier ministre Jean Castex avait été placé en garde à vue ce jeudi 13 février 2025 au matin. Elle avait finalement été levée dans la ...Actualités similaires
"Je n'ai commis aucune infraction" : l'ancien Premier ministre Jean Castex s'est exprimé après son audition à Montpellier
Jeudi 13 février 2025, Jean Castex a été entendue par les gendarmes de Montpellier dans le cadre d'une enquête pour détournements de fonds publics dans ...Actualités similaires
Jean Castex : « Je n'ai commis aucune infraction », assure l'ex-Premier ministre, qui reçoit le soutien d'un syndicat
L'actuel PDG de la RATP avait été entendu jeudi par les gendarmes au sujet de l'octroi d'aides publiques lorsqu'il était élu dans les Pyrénées-OrientalesActualités similaires
Soup?onn? de d?tournements de fonds, Jean Castex affirme n'avoir "commis aucune infraction" apr?s sa garde ? vue
En marge d'une conf?rence de presse ce vendredi ? Paris, l'ancien Premier ministre Jean Castex s'est dit "serein" apr?s sa garde ? vue jeudi ? Montpellier, dans ...Actualités similaires
« Je considère que je n'ai commis aucune infraction », affirme Jean Castex après sa garde à vue
L'ancien Premier ministre et président de la RATP a été placé en garde à vue plusieurs heures jeudi dans le cadre d'une enquête pour détournements de ...Actualités similaires
"Je n'ai commis aucune infraction" : la réaction de Jean Castex au lendemain de sa garde à vue
Le PDG de la RATP s'est exprimé ce vendredi au lendemain de sa garde à vue dans le cadre d'une enquête pour détournements de fonds publics dans les ...Actualités similaires
"Je considère de que je n'ai commis aucune infraction", affirme Jean Castex
Le PDG de la RATP Jean Castex a fait part vendredi de sa certitude de n'avoir "commis aucune infraction" au lendemain de sa garde à vue dans le cadre d'une ...Actualités similaires
Placé en garde à vue pour puis relâché, Jean Castex considère n'avoir commis aucune infraction
Le PDG de la RATP Jean Castex a fait part vendredi de sa certitude de n'avoir commis aucune infraction au lendemain de sa garde à vue dans le cadre d'une ...Actualités similaires
Accusé de détournements de fonds, Jean Castex dit n'avoir "commis aucune infraction" après sa garde à vue
Le PDG de la RATP Jean Castex a fait part vendredi 14 février 2025 de sa certitude de n'avoir "commis aucune infraction" au lendemain de sa garde à vue dans ...Actualités similaires
Accusé de détournements de fonds, Jean Castex dit n'avoir "commis aucune infraction" après sa garde à vue
Le PDG de la RATP Jean Castex a fait part vendredi 14 février 2025 de sa certitude de n'avoir "commis aucune infraction" au lendemain de sa garde à vue dans ...Actualités similaires
L'élu de Noirmoutier Fabien Gaborit renvoyé devant le tribunal pour infraction à l'urbanisme
Le président de la communauté de communes de Noirmoutier est renvoyé devant le tribunal. Selon nos confrères de Médiacités, Fabien Gaborit se voit ...Actualités similaires
Un panneau disparaît de la circulation et cet homme en infraction remporte 343 euros
Dans le Rhône, un conducteur a réalisé le rêve de beaucoup de personnes, faire rembourser les frais de sa voiture par la mairie, après avoir été ...Actualités similaires
Creuse : 168 bus scolaires contrôlés en une semaine, aucune infraction relevée
Les gendarmes n'ont pas chômé cette semaine en Creuse. Ils ont controlé pas moins de 168 conducteurs de bus aux abords des établissements scolaires. Les ...Actualités similaires
Conduite sous la neige : attention à cette infraction qui peut vous coûter une amende de 68 euros
La conduite sur la neige comporte plusieurs règles, pouvant donner lieu à des amendes si elles ne sont pas respectées. Ignorée, l'une d'entre elles peut ...Actualités similaires
En France, il est possible d'être déclaré coupable sans avoir commis aucune infraction" - vidéo
Affirmant que Brigitte Macron est un homme, la journaliste Natacha Rey est attaquée pour avoir rendus publics "sept discours qu'elle n'a pourtant jamais ...Actualités similaires
Contrôles renforcés dans les transports scolaires : aucune infraction en Haute-Marne
Le ministère de l'Intérieur a communiqué les chiffres des contrôles renforcés des autobus de transports scolaires mercredi 5 février. Une opération ...Actualités similaires
Fécamp : le conducteur d'une motocross, en infraction, placé en garde à vue pour recel de vol
Le jeune homme, sans casque, circulait au guidon d'une motocross séignalée volée. L'engin n'était pas par ailleur...Actualités similaires
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