Toute l'actualité sur Zan - page 9
Aménagement du territoire, ZAN... : mesurer l'impact des réformes fiscales
Les ressources fiscales qui restent aux collectivités locales aboutissent à ce paradoxe que les élus ont un intérêt à construire, pour booster la taxe ...Actualités similaires
Immobilier : Michaël Delafosse atténue le ZAN et solde (enfin) le dossier Union Matériaux
Michaël Delafosse, maire de Montpellier et président de la Métropole, a confirmé ses ambitions aux professionnels de l'immobilier présents au salon de ...Actualités similaires
Objectif ZAN, une application locale sem?e d'emb?ches
R?duire l'artificialisation des sols, tel est l'objectif que la loi Climat et r?silience a fix?. Sa traduction dans les documents d'urbanisme d?bute et soul?ve ...Actualités similaires
Moratoire sur le ZAN?: les explications de Christophe B?chu
Le minist?re de la Transition ?cologique et de la coh?sion des territoires est revenu, ? l'occasion d'une audition devant la commission des lois de l'Assembl?e ...Actualités similaires
ZAN, énergie, fonds vert... Christophe Béchu fait le service minimum face aux députés
Un match de ping pong. Voilà à quoi a ressemblé l'audition de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, ...Actualités similaires
Le dossier du ZAN remis sur l'établi
Lors des rencontres des 1er et 2 septembre entre les associations d'élus locaux et les ministres Christophe Bechu et Caroline Cayeux, le sujet des décrets ...Actualités similaires
Au Sénat, les associations d'élus veulent réinventer le ZAN
La commission des affaires économiques du Sénat organisait une table-ronde sur le déploiement des objectifs de "zéro artificialisation nette" (ZAN) dans les ...Actualités similaires
Urbanisme : pourquoi la loi sur le Zéro artificialisation nette (ZAN) des sols vire au casse-tête
D'ici à 2032, le rythme d'artificialisation des sols devra diminuer de moitié, avant d'atteindre le "zéro artificialisation nette" (ZAN) des sols en 2050. Si ...Actualités similaires
Objectif ZAN : Christophe Bréchu prêt à réfléchir à une réécriture des décrets
Les deux d?crets publi?s, le 30?avril dernier, par le gouvernement Castex pour mettre en oeuvre l'objectif du z?ro artificialisation nette (ZAN) en 2050 adopt? ...Actualités similaires
Quels moyens financiers pour le ZAN ?
A travers un rapport présenté ce 29 juin à la commission des finances du Sénat, le sénateur Jean-Baptiste Blanc formule plusieurs propositions pour ...Actualités similaires
ZAN : quels moyens financiers pour atteindre l'objectif ?
A travers un rapport présenté ce 29 juin à la commission des finances du Sénat, le sénateur Jean-Baptiste Blanc formule plusieurs propositions pour ...Actualités similaires
Financement du « zéro artificialisation nette » (ZAN) des sols : le « zéro pointé » du Sénat au gouvernement
A l'horizon 2030, le rythme d'artificialisation des sols devra avoir diminué de moitié, avant le zéro artificialisation nette (ZAN) en 2050. La réduction ...Actualités similaires
« A Montpellier, je ne vois pas comment on va faire avec le ZAN » (H. Moutouh, préfet de l'Hérault)
Démographie galopante et réglementation de construction de logements restrictive. ZAN (zéro artificialisation nette). ZFE (zone à faibles émissions). Loi ...Actualités similaires
Les SCoT en locomotives du ZAN et du ZEN...
Depuis Besançon (Doubs), lieu de ses 16e Rencontres nationales, la Fédération des SCoT appelle les élus à " s'engager dans de nouveaux modèles ...Actualités similaires
Décrets ZAN : la colère gronde, la riposte s'organise
Irrité par la publication de deux décrets d'application de la loi Climat et Résilience, le Sénat a lancé une consultation en ligne des élus locaux sur la ...Actualités similaires
ZAN : le syndrome de l'usine à gaz
Issus de la loi Climat et Résilience, les deux décrets sur l'artificialisation des sols parus le 30 avril dernier inquiètent au sein des collectivités. Leur ...Actualités similaires
ZAN : des décrets qui tendent encore un peu plus les collectivités
Issus de la loi Climat et Résilience, les deux décrets sur l'artificialisation des sols parus le 30 avril dernier inquiètent au sein des collectivités. Leur ...Actualités similaires
Objectif ZAN : comment tenir les comptes ?
Le plan Zero artificialisation nette vise à renaturaliser un espace pour chaque espace artificialisé. Mais la détermination artificiel ou non-artificiel fait ...Actualités similaires
Gestion de la commune rurale de Zan coulibaly : Des irrégularités financières s'élevant à plus de 380 millions de FCFA pour 4 années
La présente vérification financière a pour objet la gestion de la Commune Rurale de Zan COULIBALY au titre des exercices 2018, 2019, 2020 et 2021 (1er ...Actualités similaires
ZAN et stockage carbone, un objectif à prioriser
Le think tank la Fabrique de la cité a mené ces derniers mois un travail d'audition de chercheurs et spécialistes autour de la question du zéro ...Actualités similaires
Commune rurale de Zan Coulibaly (Dioïla) : Les vrais raisons de la révocation du Maire
Le maire de la commune rurale de Zan Coulibaly, Cercle de Dioïla, a été révoqué de ses fonctions par décret présidentiel lors du Conseil des ...Actualités similaires
Le quiz des sportifs : Zan Michat, Skol gouren Louergad-Gwengamp
Président du Skol gouren Louergad-Gwengamp, Zan Michat s'est essayé au quiz des sportifs entre deux combats de lutte bretonne. Et, comme sur le pallen, il ...Actualités similaires
ZAN : 22 territoires pilotes pour diminuer la consommation foncière
Suite à l'AMI " Objectif ZAN " piloté par l'Ademe, 22 lauréats ont été retenus. Ces territoires " zéro artificialisation nette " (T ZAN) s'ajoutent à ...Actualités similaires
Objectif ZAN : 22 projets lauréats de l'appel à manifestation d'intérêt de l'Ademe
Les ministres charg?s du Logement et de la Biodiversit?, ainsi que le pr?sident de l'Ademe, ont d?voil?, le 17?mars, les laur?ats de l'appel ? manifestation ...Actualités similaires
ZAN : le Sénat dénonce un passage en force
Dans un communiqué du 14 mars, la commission des affaires économiques du Sénat adresse de lourdes critiques aux projets de décret d'application de la loi ...Actualités similaires
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