Toute l'actualité sur Zan
Agriculture, loi Zan... Les élus de Jabron Lure Vançon Durance et la Région Sud face aux défis des territoires
Deux heures durant, la salle du conseil d'Aubignosc a été le théâtre d'un balayage constructif des multiples sujets intéressant la Région, les ...Actualités similaires
EPR2 : Nicole Chevalier, présidente de l'intercommunalité d'Audruicq, réclame un assouplissement du ZAN et davantage de retombées fiscales
Nicole Chevalier, présidente de la Communauté de communes de la région d'Audruicq (CCRA) a participé jeudi 5 décembre 2024 à Gravelines à une réunion ...Actualités similaires
RIP le ZAN
Le 1er octobre, le Premier ministre, Michel Barnier, annonçait une " évolution pragmatique et différenciée " du ZAN. Huit jours plus tard, le Sénat ...Actualités similaires
Grand Paris et ZAN : la Caisse des Dépôts co-finance une foncière
La Banque des territoires (groupe Caisse des Dépôts) et l'opérateur public Grand Paris Aménagement viennent de lancer une foncière Terra Eco pour aider les ...Actualités similaires
Les Experts : M. Barnier veut exempter l'industrie du ZAN - 02/12
Ce lundi 2 décembre, les conséquences de la réduction massive de la dépense publique sur le plan social et de l'éducation et la démission immédiate de ...Actualités similaires
Barnier exempte les projets industriels du zéro artificialisation nette (ZAN)
En déplacement à Limoges ce vendredi, le Premier ministre a annoncé une dérégulation des règles d'urbanisme pour les futurs projets industriels. Ces ...Actualités similaires
Détricotage du ZAN : après eux, le déluge ?
Plus de 470 élus locaux, réunis en un Collectif d'élus engagés pour le ZAN, ont signé une tribune pour s'élever contre la proposition sénatoriale ...Actualités similaires
Barnier sacrifie le «ZAN» pour faire oublier aux maires sa cure d'austérité
En clôture du congrès de l'Association des maires de France, où le premier ministre était attendu par un auditoire échaudé par les coupes budgétaires qui ...Actualités similaires
ZAN : les élus locaux demandent des solutions, pas un abandon
Plus d'une centaine d'élus locaux issus des collectivités de toute taille partout en France se mobilisent pour appeler les parlementaires à corriger les ...Actualités similaires
Effort budgétaire et loi ZAN : le congrès des maires, symbole de la colère de la France des territoires contre Paris
Le 106e congrès des maires qui se tient à Paris en cette fin novembre met en lumière la crispation des élus locaux face aux décisions de l'État. Des ...Actualités similaires
Devant les maires, l'exécutif s'engage à assouplir le ZAN
Lors du débat inaugural du congrès des maires, la ministre du Partenariat avec les territoires s'est dite prête, ce matin, à assouplir le dispositif de ...Actualités similaires
Catherine Vautrin ouverte à des assouplissements du ZAN
C'est le dossier du ZAN qu'a choisi l'Association des maires de France pour ouvrir son 106ème congrès à la porte de Versailles, le 19 novembre. En présence ...Actualités similaires
Une proposition de loi du Sénat détricote le ZAN
Déposée le 7 novembre au Sénat, la proposition de loi des sénateurs Blanc et Cambier visant à instaurer une trajectoire de réduction de ...Actualités similaires
Économie : concilier sobriété foncière et développement, l'équation impossible du ZAN ?
La loi ZAN, qui donne de sueurs froides aux élus comme au monde économique, va connaître des assouplissements. Lesquels ? Une conférence-débat réunit ce ...Actualités similaires
Faut-il rouvrir la boîte de Pandore du ZAN ?
Un peu plus de trois ans après la loi " climat et résilience " du 22 août 2021, qui a introduit l'objectif de zéro artificialisation nette d'ici à 2050, le ...Actualités similaires
Loi ZAN : les écologistes déboutés, la Région Auvergne-Rhône-Alpes jubile
C'est une partie de la loi Climat et résilience d'août 2021 qui avait fait vivement réagir la région Auvergne-Rhône-Alpes et son président d'alors, ...Actualités similaires
Le Sénat propose un big bang pour le Zan
Le groupe de suivi sur la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols du Sénat a présenté ses conclusions le 9 octobre. Il faut garder la ...Actualités similaires
Le Sénat rêve de suspendre le ZAN pour le logement et l'industrie
Le groupe de suivi sénatorial des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction d'artificialisation des sols dénonce, ...Actualités similaires
Foncier économique: la métropole de Rennes prend le virage du ZAN
Rennes Métropole revoit sa feuille de route en matière d'aménagement du foncier pour les zones d'activités économiques (ZAE). 60% de l'offre sera produite ...Actualités similaires
DPE, PTZ, ZAN... Michel Barnier rouvre les chantiers prioritaires du logement
Lors de sa déclaration de politique générale ce mardi après-midi, le Premier ministre a multiplié les annonces sur le diagnostic de performance ...Actualités similaires
Foncier : La Rochelle s'essaye à la densification pour respecter le ZAN
Produire du logement à l'heure de la sobriété foncière : une impasse pour les collectivités ? À La Rochelle, l'agglomération étudie la densification de ...Actualités similaires
Les RER métropolitains et le ZAN à l'agenda de la nouvelle Assemblée nationale
EXCLUSIF - La nouvelle présidente (Ensemble pour la République) de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée ...Actualités similaires
ZAN : la renaturation façon " 50 nuances de vert " pour les SCoT...
Jusqu'ici largement appréhendé à l'aune de ses conséquences sur le bâti, le zéro artificialisation nette (ZAN) reste une histoire de sol ! Et si l'heure ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
