Toute l'actualité sur Tribunal-Administratif-de-Nîmes - page 2
Le tribunal administratif de Nîmes obligé de se réinventer en plein Covid
Audiences en visio, contentieux liés à la pandémie, le tribunal administratif a présenté les défis posés par la pandémie lors de son audience de ...Actualités similaires
Nîmes : le vice-président du Conseil d'Etat en visite au tribunal administratif de Nîmes
Bruno Lasserre dirige la plus haute juridiction administrative de France, l'équivalent de la Cour de Cassation pour l'ordre judiciaire. Il effectue ce lundi ...Actualités similaires
Masques, élections... le tribunal administratif de Nîmes gère des contentieux très "Covid"
En 2020, le tribunal administratif a vu surgir des affaires nouvelles, liées à la crise sanitaire.
Vauvert : l'élection contestée du maire sortant au Tribunal administratif de Nîmes
Battu de 155 voix au second tour des élections municipales de 2020 à Vauvert, le candidat du Rassemblement National Jean-Louis Meizonnet a déposé un ...Actualités similaires
Alès : l'élection municipale validée par le tribunal administratif de Nîmes, après deux recours de candidats battus
Neuf mois après le scrutin, l'élection municipale de la ville d'Alès a été confirmée ce vendredi par le tribunal administratif de Nîmes. Les ...Actualités similaires
L'élection municipale de mars dernier à Alès confirmée par le tribunal administratif de Nîmes
La décision était attendue, le tribunal administratif de Nîmes l'a rendue ce vendredi. L'élection municipale à Alès a été validée. L'instance ...Actualités similaires
L'éléction municipale de mars dernier à Alès confirmée par le tribunal administratif de Nîmes
La décision était attendue, le tribunal administratif de Nîmes l'a rendue ce vendredi. L'élection municipale à Alès a été validée. L'instance ...Actualités similaires
Gard : le tribunal administratif de Nîmes ordonne la réouverture de 5 écoles
Le juge des référés a ordonné ce mardi soir aux maires de cinq communes du Gard "d'assurer l'ouverture et le bon fonctionnement de leurs écoles pour le 15 ...Actualités similaires
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