Toute l'actualité sur Sénat - page 12
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Violences sexuelles : les avocats de Gisèle Pelicot dénoncent "les effets sur des générations entières" lors d'une audition au Sénat
La délégation aux droits des femmes du Sénat a auditionné jeudi les deux avocats de Gisèle Pelicot, Antoine Camus et Stéphane Babonneau, à quelques ...Actualités similaires
En RD Congo, le Sénat lève l'immunité parlementaire de Joseph Kabila
En avril, le ministre de la Justice Constant Mutamba avait saisi la justice militaire afin d'engager des poursuites contre Joseph Kabila "pour sa participation ...Actualités similaires
RDC: le Sénat lève l'immunité parlementaire de Joseph Kabila et ouvre la voie à des poursuites
Le Sénat de la République démocratique du Congo a levé l'immunité parlementaire de Joseph Kabila, ouvrant la voie à des poursuites judiciaires contre ...Actualités similaires
RDC: le Sénat lève l'immunité parlementaire de Joseph Kabila et ouvre la voie à des poursuites
Le Sénat de la République démocratique du Congo a levé l'immunité parlementaire de Joseph Kabila, ouvrant la voie à des poursuites judiciaires contre ...Actualités similaires
RDC: le Sénat lève les immunités de l'ancien président Joseph Kabila
En République démocratique du Congo, le Sénat a voté ce jeudi 22 mai dans la soirée, à une large majorité la levée des immunités de l'ancien président ...Actualités similaires
RDC : le Sénat lève l'immunité parlementaire de l'ex-président Joseph Kabila
Le Sénat de la République démocratique du Congo (RDC) a levé jeudi l'immunité parlementaire de Joseph Kabila, ouvrant...Actualités similaires
Le Sénat contrarie le plan du tout électrique californien
Une résolution révoque l'exception accordée par l'administration Biden permettant l'interdiction des véhicules thermiques d'ici à 2035.Actualités similaires
"Dysfonctionnements", "lacunes"... Un rapport du Sénat pointe le suivi "insuffisant" des auteurs de violences sexuelles
Déclenchée dans le sillage du viol et du meurtre de Philippine en septembre 2024, une mission sénatoriale s'est penchée sur la prévention de la récidive ...Actualités similaires
Le Sénat américain pousse pour sanctionner Moscou: C'est la Russie l'agresseur
De très nombreux sénateurs, autant républicains que démocrates, ont joint leurs efforts pour que les États-Unis sanctionnent davantage Moscou, à ...Actualités similaires
Violences sexuelles : le Sénat veut mieux prendre en charge les auteurs pour limiter la récidive
Prévenir plutôt que punir. C'est l'un des messages portés par les six sénatrices à l'origine d'un rapport publié ce mercredi 21 mai, après six mois ...Actualités similaires
"Elle s'est battue pour que soit diffusé les vidéos de ces viols pour interpeller la société": Stéphane Babonneau, l'un des avocats de Gisèle Pelicot, s'exprime devant le Sénat
Ce jeudi 22 mai, les deux avocats de Gisèle Pelicot sont auditionnés par le Sénat, plusieurs mois après le procès qui se déroulait à AvignonActualités similaires
"Il y a des raisons d'avoir un véritable espoir": Stéphane Babonneau, l'un des avocats de Gisèle Pelicot, s'exprime devant le Sénat après le procès des viols de Mazan
Ce jeudi 22 mai, les deux avocats de Gisèle Pelicot sont auditionnés par le Sénat, plusieurs mois après le procès qui se déroulait à AvignonActualités similaires
"Une sidération collective": audition au Sénat des avocats de Gisèle Pelicot
Ce jeudi 22 mai, les deux avocats de Gisèle Pelicot sont auditionnés par le Sénat, plusieurs mois après le procès qui se déroulait à AvignonActualités similaires
Démarchage téléphonique : le Sénat adopte définitivement son interdiction, qu'est-ce qui va changer concrètement ?
Ce mercredi 21 mai, le Parlement a adopté définitivement l'interdiction du démarchage téléphonique sans consentement explicite du consommateur à partir ...Actualités similaires
« Se faire accuser d'optimisation fiscale alors que nous sommes le groupe qui payons le plus d'impôts ? » : la mauvaise foi de Bernard Arnault face au Sénat
Auditionné par la commission d'enquête sénatoriale sur les aides publiques aux entreprises mercredi 21 mai, Bernard Arnault s'est emporté contre les ...Actualités similaires
LVMH auditionné au Sénat: "4 milliards d'euros" d'impôts en France sur l'année 2023
Bernard Arnault, président-directeur général de LVMH, ainsi que les membres de l'entreprise sont auditionnés par la commission d'enquête du Sénat sur les ...Actualités similaires
Sénat: Bernard Arnault "un peu choqué" par un article du journal du rapporteur de la commission
Bernard Arnault (LVMH) auditionné au Sénat, se dit "un peu choqué" par un article du journal l'Humanité dirigé par Fabien Gay, rapporteur de la commission.Actualités similaires
Rapport sur les Frères musulmans: "Il faut prendre ce problème à bras-le-corps", estime Bruno Retailleau au Sénat
Un Conseil de défense et de sécurité nationale présidé par Emmanuel Macron examinait ce mercredi matin un rapport consacré aux Frères musulmans, qui voit ...Actualités similaires
Municipales à Marseille : en commission, le Sénat rejette la proposition de réforme de PLM
Coup d'arrêt ou simple obstacle ? La commission des lois du Sénat a rejeté, ce mercredi 21 mai, la proposition de loi visant à réformer le mode de ...Actualités similaires
Municipales : la réforme "Paris-Lyon-Marseille" rejetée en commission au Sénat
Adoptée à l'Assemblée nationale début avril à moins d'un an des élections municipales, la proposition de loi initiée par des élus Renaissance risque de ...Actualités similaires
Élections municipales: la réforme "Paris-Lyon-Marseille" rejetée en commission au Sénat
En commission, les sénateurs se sont opposés ce mercredi 21 mai à l'introduction de la réforme dite "Paris-Lyon-Marseille" en vue des législatives. Deux ...Actualités similaires
"Infernal", "un vrai fléau" : la fin du démarchage téléphonique non consenti ? Le Sénat se prononce ce mercredi
Le Parlement s'apprête à interdire le démarchage téléphonique sans consentement explicite. Le Sénat doit se prononcer ce mercredi 21 mai 2025.Actualités similaires
L'assurance-chômage des auteurs sera-t-elle votée par le Sénat ?
Les élus de gauche ne ménagent pas leur peine, afin d'améliorer les conditions d'existence des artistes-auteurs : après plusieurs tentatives à l'Assemblée ...Actualités similaires
Conseil de défense, harcèlement scolaire, Bernard Arnault au Sénat... Les 4 infos dont vous allez entendre parler demain
Chaque soir, le JDD vous présente les infos dont vous allez entendre parler le lendemain : le Conseil de défense présidé par Emmanuel Macron ; la ...Actualités similaires
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