Toute l'actualité sur Saisie - page 3
16 tonnes de viande avariée saisie dans un supermarché en Occitanie : certains produits étaient périmés... depuis 2021
Ce supermarché de Toulouse est sous la menace d'une fermeture administrative après l'écoeurante découverte des policiers.Actualités similaires
Une centaine de kilos de cannabis saisie à Vénissieux, un homme interpellé
Selon nos confrères de BFM Lyon, 100 kg de cannabis, de l'argent et une arme de poing ont été découverts dans un appartement de Vénissieux. Un homme d'une ...Actualités similaires
L'épargne des Français saisie par l'État ? "Anticonstitutionnelle" pour Daniel Baal
L'épargne des Français saisie par l'État ? "Anticonstitutionnelle" pour Daniel Baal Daniel Baal était l'invité de Face aux Territoires, présenté par ...Actualités similaires
À Montauban, un antiquaire ému après la saisie de sa collection de cannes en ivoire
À 87 ans, Jean-Claude Periès, brocanteur passionné, a vu sa collection d'objets en ivoire saisie. La législation sur la vente d'objets contenant de l'ivoire ...Actualités similaires
"Sales arabes", "petit PD" : plusieurs députés RN repérés dans un groupe Facebook aux propos racistes, antisémites et homophobes, la justice saisie
Trois députés RN ont quitté le groupe, après avoir été interrogés par des journalistes.Actualités similaires
Une saisie massive de vélos électriques importés illégalement a eu lieu : ce qu'il faut savoir
En Irlande, environ 4000 vélos électriques importés illégalement ont été saisis par les autorités douanières. C'est la seconde grande opération ...Actualités similaires
Dans le Var, les autorités passent à la saisie immédiate des objets de valeur pour les amendes impayées
Dans le Var, les autorités viennent de signer une convention pour renforcer le recouvrement des amendes impayées. Désormais, dès qu'une personne est placée ...Actualités similaires
Sabotages électriques dans les Alpes-Maritimes: la sous-direction anti-terroriste saisie pour coordonner l'enquête
Changement d'orientation dans le dossier des sabotages. Les parquets sont dessaisis au profit de la SDAT, selon nos confrères de Paris Match.Actualités similaires
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"Syndrome aérotoxique": une juge parisienne saisie d'une plainte contre Air France
Sollicité par l'AFP, Air France a répondu n'avoir "pas connaissance d'une telle procédure" qui constitue la deuxième information judiciaire à Paris ...Actualités similaires
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L'air des avions peut-il affecter la santé ? Une juge d'instruction du pôle parisien environnement et santé publique a récemment entendu un steward qui a ...Actualités similaires
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"Ça fait bizarre" : stupéfaction au Pays Basque après la saisie de 500.000 jouets de contrefaçon
Près de Bayonne, les douaniers ont saisi plus de 500.000 jouets contrefaits dans un hangar. Un homme suspecté d'avoir orchestré ce trafic sera jugé début ...Actualités similaires
Litige Mbappé-PSG : la saisie conservatoire de 55 millions d'euros sur les comptes du club annulée par la justice
Le juge de l'exécution des peines du Tribunal judiciaire de Paris a ordonné "la mainlevée des saisies conservatoires" de 55 millions d'euros obtenues en ...Actualités similaires
Litige Mbappé-PSG: la justice annule la saisie conservatoire de 55 millions d'euros sur les comptes du club
La saisie conservatoire de 55 millions d'euros sur les comptes du PSG, obtenue en avril par son ancien joueur Kylian Mbappé dans le cadre du litige financier ...Actualités similaires
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Litige Mbappé-PSG : nouveau rebondissement, la justice annule la saisie de 55 millions d'euros obtenue par l'attaquant
Alors que la saisie de la somme avait été obtenue par le capitaine de l'équipe de France en avril, le Tribunal judiciaire de Paris l'a annulée ce lundi ...Actualités similaires
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Foot : la justice annule la saisie conservatoire de 55 millions d'euros sur les comptes du PSG, dans le cadre du litige avec Kylian Mbappé
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Litige Mbappé - PSG : Paris fait annuler la saisie des 55M¬ sur ses comptes
Le PSG a obtenu une énorme victoire judiciaire dans le litige qui l'oppose à Kylian Mbappé.Actualités similaires
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