Toute l'actualité sur Révision - page 52
Marmande : décision imminente pour la révision du PLU
Le document d'urbanisme attend d'être voté depuis la fin de la mandature Benquet. Élaborée au cours de la mandature Benquet, la révision du plan local ...Actualités similaires
Pays d'Opale: le plan local d'urbanisme intercommunal en révision
Les élus de la CCPO se sont penchés sur les révisions à apporter au plan local d'urbanisme intercommunal qui en est à sa deuxième version (PLUI v2). Les ...Actualités similaires
Assainissement : que va changer la révision de la monenclature Iota ?
Tous les textes qui concernent l'assainissement dans le cadre de la r?vision de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux ou activit?s (Iota) ayant ...Actualités similaires
L'ex-pompier condamné deux fois à la perpétuité pour viol et assassinat a déposé une requête en révision
Interpellé 19 ans après la mort de la lycéenne d'Avignon, l'ancien pompier aujourd'hui âgé de 67 ans, assure qu'il était au travail au moment des ...Actualités similaires
En révision, le Dragon de Calais va reprendre du service ce samedi
Depuis le 6 octobre, on ne peut plus s'offrir de voyage à dos de Dragon. Pendant dix jours, il est au repos forcé et mérité, sous son abri provisoire, pour ...Actualités similaires
Révision de la réglementation ANC : un grain de sable bruxellois grippe le processus
La r?vision, tr?s attendue, des arr?t?s ??prescriptions techniques?? et ??contr?le?? des installations d'assainissement non collectif accuse du retard. Retour ...La Chine examine un projet de révision d'une loi pour renforcer la responsabilité des tuteurs dans la protection des mineurs
Les législateurs chinois ont commencé mardi à examiner un projet de révision de la loi sur la protection des mineurs, dans le but de renforcer la ...Actualités similaires
ALE Maroc-Turquie : le gouvernement valide le projet de révision de l'accord
" Des droits de douane seront rétablis sur certains produits turcs pour une durée de cinq années.Actualités similaires
Choc avec un ofni, « Sodebo 3 » en révision
Thomas Coville et son équipage sont en pleine préparation du Trophée Jules-Verne. Lors d'une séance d'entraînement dans le golfe de Gascogne, l'ultime ...Actualités similaires
Villeneuve-lez-Avignon : l'opposition dépose un recours au tribunal pour une révision environnementale du PLU
Les deux groupes d'élus d'opposition, Union citoyenne de Villeneuve avec Florent Lemont, Monique Novaretti et Camille Gavazzi ainsi que la liste Sociale ...Actualités similaires
Les salariés de Nokia dans l'attente d'une révision du plan social
Ils manifestaient à Paris ce mardi, tandis que le gouvernement essaie d'infléchir la décision de l'équipementier télécoms finlandais de supprimer ...Actualités similaires
Villepinte. Révision du Plan Local d'Urbanisme
La commune de Villepinte lance l'enquête publique sur le révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et sur la modification du Périmètre Délimité des Abords ...Actualités similaires
Campagne-lez-Wardrecques : l'ingénieur d'Arc reconverti, avec succès, dans la révision des instruments de musique
Contre vents et marées, Nicolas Carbonnier, 40 ans, sait rebondir. Ingénieur dans la robotique industrielle chez Arc International pendant quinze ans, il a ...Ateliers sommeil, sports et révision du code de la route avec le CCAS
Le CCAS de la Ville d'Héricourt organise durant 13 semaines des ateliers (gratuits) d'initiation à la marche nordique et à la gymnastique douce ...Actualités similaires
Algérie - Constitution : " La révision permettrait à l'armée de s'immiscer dans le jeu politique "
Censée rompre avec les pratiques de l'ère Bouteflika, la réforme constitutionnelle présentée par Abdelmadjid Tebboune marque plutôt un durcissement du ...Actualités similaires
La Commission européenne lance les travaux de révision de la directive IED
L'ex?cutif europ?en proposera en 2021 une r?vision de la directive sur les ?missions industrielles, dite ??directive IED??. Ce texte, adopt? en 2010, r?glemente ...Actualités similaires
Orthez : La Ville lance le chantier de la révision de son règlement local de publicité
Le conseil municipal réuni mardi soir a acté le lancement de la procédure de révision du règlement publicitaire local. Entré en vigueur en 1988 et ...Actualités similaires
La révision du Plan local d'urbanisme est repartie à Villemoustaussou
Le groupe de travail constitué pour finaliser la procédure s'est retrouvé dernièrement dans la salle François-Mitterrand en intégrant les enjeux ...Actualités similaires
Saint-Pal-de-Chalencon : sa requête en révision rejetée, le prêtre poursuit le combat pour son innocence
Il vient d'essuyer un nouveau revers. La commission d'instruction de la Cour de révision et de réexamen des condamnations pénales a déclaré sa demande ...Actualités similaires
Pernes-les-Fontaines : ce qu'il faut retenir du projet de révision du Scot
Lors du conseil municipal de mardi 22 septembre, une seule question était à l'ordre du jour. L'unique sujet était de taille puisqu'il concernait le projet de ...Actualités similaires
Tirer ou pas sur le loup ? La révision de la loi sur la chasse fait débat en Suisse
Les Suisses sont appelés aux urnes ce dimanche 27 septembre. Ils devront notamment se prononcer sur la révision de la loi sur la chasse, qui date de 1986. La ...Actualités similaires
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