Toute l'actualité sur Révision - page 35
Transition au Mali : Des organisations de la société civile dénoncent l'absence de délai dans le projet de révision de la charte de la Transition
Les responsables de la Synergie 22 des Organisations de la société civile du Mali étaient face à la presse, le samedi 19 février 2022, à la Maison de la ...
Une Belgique à quatre Régions requiert une révision de la loi de financement d'après une étude
Une quatrième réforme de l'État basée sur quatre régions à part entière - Flandre, Wallonie, Bruxelles et Cantons de...Corme-Écluse : la révision des tarifs communaux à l'ordre du jour
Mardi 15 février, les élus se sont réunis en conseil municipal pour un ordre du jour assez restreint et cette réunion était principalement motivée par la ...Beychac-et-Cailleau : la révision du plan local d'urbanisme au centre du conseil municipal
Le conseil municipal du mardi 15 février était essentiellement consacré à la procédure de révision du Plan local d'urbanisme. Les élus étaient réunis ...Saint-Geniès-Bellevue. Urbanisme : enquête pour la révision du PLU
Du samedi 19 février à 9 h au lundi 21 mars à 17 h 30 l'enquête publique pour la révision du PLU de la commune se déroulera à la mairie de Saint-Geniès ...Révision de la charte de la transition : Le CNT termine avec les consultations / *L'adoption du texte est prévue pour le 17 février 2022
Convoqué en session extraordinaire pour réviser la charte de la transition, le Conseil national de transition (CNT) a fini avec les consultations, hier, mardi ...Révision de la charte : Le délai divise
Le délai de la Transition continue de faire débat. Après la proposition de 5 ans qui a valu l'embargo au Mali, le débat continue. Dans son article 22, la ...La révision de la charte de Transition en question
La décision des autorités de soumettre la Charte de Transition à la relecture du CNT n'a pas suscité que des suspicions de malveillance. En plus d'y voir ...Révision de la charte : Vers une transition à durée indéterminée
Sur la table du Conseil National de Transition depuis deux semaines pour relecture, la Charte de la Transition attend toujours d'être passée au peigne fin par ...Révision de la charte de la transition : Un exercice hautement périlleux
La transition pilotée par le colonel Assimi Goita a avec maestria éludé plusieurs pièges qui se sont dressés devant elle. Le dernier à pointer à ...Projet de loi portant révision de la Charte de la Transition : Suppression du poste de vice-président : Les Forces vives et les associations de la société civile favorables !
Au cours du week-end dernier, les membres de la Commission des Lois Constitutionnelles, de la Législation, de la Justice, des Droits de l'Homme et des ...Révision de la charte de la transition du 12 septembre 2020 : Un partage de gâteau qui ne dit pas son nom
La révision de la Charte de la transition, adoptée à l'issue d'une concertation de trois (03) jours en septembre 2020, n'est plus, ni moins qu'une entente ...Révision de la charte : quatre observations sur le projet de loi
Notre position a toujours été de soutenir l'obligation constitutionnelle du régime de la Transition de respecter la Charte de la Transition tout en ...Révision de la Charte de la transition : L'hypothèse d'une probable candidature du Colonel Assimi Goïta écartée !
Comme annoncé, la Charte de la Transition du 12 septembre est sur la table du Conseil National de la Transition (CNT) pour sa révision. En attendant la ...
Marseille : Révision d'une portion de la 113, projet de téléphérique... la desserte de l'aéroport en chantier
Le département a annoncé une première tranche de travaux sur la 113, congestionnée aux heures de pointe, et réaffirmé le projet de téléphérique de ...
Ce que dit la loi de finances pour 2022 sur la révision unilatérale des attributions de compensation
Le départ d'entreprises importantes d'un territoire, et la perte de bases taxables et produits économiques qui en découlent, ont toujours été un sujet de ...Révision de la charte de la transition : Inscrire la rectification et la prolongation dans un cadre légal
La session extraordinaire du conseil des ministres du vendredi 4 février 2022 a convoqué le Conseil national de transition (CNT) pour plancher sur des ...
Concertation lancée sur le projet de révision du Plan de Prévention des Risques d'Inondation du Rhône
Une concertation publique pour les communes d'Avignon, Le Pontet et Sorgues débute ce mercredi 9 février et jusqu'au 10 mars 2022. Il s'agit de présenter aux ...Moussa Djombana, analyste politique : « La révision de la Charte apportera plus de cohérence à la transition »
Depuis un certain temps, la situation sociopolitique au Mali reste tendue entre les autorités et les organisations sous-régionales et internationales. Pour ...
Ce qui va changer dans la révision de la charte de la transition malienne
Au Mali, le gouvernement, réuni en conseil des ministres extraordinaire vendredi dernier sous la présidence du Colonel Assimi Goita, a adopté un projet de ...Transition : La nécessaire révision de la Charte
Un Conseil des ministres extraordinaire s'est tenu, vendredi dernier, à Koulouba sous la présidence du Président de la transition, Chef de l'État, colonel ...La révision de la Charte de la Transition : Un bien nécessaire !
Le vendredi 4 février 2022, le Conseil des ministres s'est réuni en session extraordinaire dans la salle de délibérations du Palais de Koulouba sous la ...Pessac : une pétition pour la révision d'un projet de construction immobilière
Julie Crozes, Fabienne Vissol Caillet, Marie-Noëlle Caillet et Jean-Michel Caillet ont lancé une pétition en ligne qui appelle à la révision du projet ...
Affaire Mis et Thiennot : une septième requête en révision déposée en mars, et un nouvel espoir
Une septième requête en révision va être déposée en mars, pour demander la réhabilitation de Raymond Mis et Gabriel Thiennot, ce deux habitants de la ...
La révision en douceur de Via sicura se précise
Pour des peines moins sévères et plus de souplesse avec le «délit de chauffard», le Conseil national avance dans ce dossier, qui a empoisonné la vie de ...• Sources :
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