Toute l'actualité sur Règles - page 8
Le budget français sera « pleinement » inscrit dans les règles européennes
Le budget français pour 2025, qui doit être présenté jeudi, « s'inscrira pleinement dans les nouvelles règles budgétaires européennes », a affirmé ...Actualités similaires
Budget : le texte sera "pleinement" inscrit dans les règles européennes, affirme Antoine Armand
Respecter les règles européennes "est une question de crédibilité internationale et de souveraineté", a affirmé ce lundi le ministre de l’Economie et ...Actualités similaires
VIDÉO. Le budget sera « pleinement " inscrit dans les règles européennes, assure le ministre des Finances
Antoine Armand, ministre des Finances, a assuré lundi 7 octobre que le budget français, présenté jeudi, s'inscrira « pleinement dans les nouvelles règles ...Actualités similaires
Les règles pour les boîtes à colis des particuliers fixées dans la loi
L'ouverture par laquelle les colis peuvent être déposés dans une boîte à colis d'un particulier doit mesurer au moins...Actualités similaires
Cueillette des champignons: quelles sont les règles à respecter?
Forêt publique, terrain privé, quelle quantité de champignons... le ramassage de sanguins, chanterelles, cèpes et autres bolets reste encadré par la loi.Actualités similaires
Non les filles, ce n'est pas normal d'avoir mal quand on a ses règles ! [Sponso]
Cet article est sponsorisé par ISN Pourquoi souffrir pendant ses règles n'est pas une fatalité ? Comment différencier une gêne passagère d'une véritable ...Actualités similaires
Arrêts de travail : les arrêts maladie bientôt moins bien pris en charge par la Sécurité sociale ? Le gouvernement envisage de durcir les règles
Cette mesure permettrait à l'Assurance maladie d'économiser autour de 600 millions d'euros.Actualités similaires
La justice européenne remet en cause les règles de la FIFA en matière de transferts de joueurs
La Cour de justice de l'Union européenne a statué vendredi 4 octobre sur une affaire concernant l'ancien footballeur international français Lassana Diarra. ...Actualités similaires
Foot: la justice de l'UE bouleverse les règles des transferts en tranchant le cas Diarra
En estimant vendredi que des règles de la Fifa encadrant les mutations entre clubs sont "contraires" au droit de l'Union européenne et "de nature à entraver ...Actualités similaires
Affaire Lassana Diarra : la Cour de justice de l'Union européenne estime que certaines règles de la Fifa sur les transferts de football sont "contraires au droit"
La haute juridiction établie au Luxembourg étudiait le cas du transfert de Lassana Diarra, qui avait décidé de résilier son contrat avec le Lokomotiv ...Actualités similaires
Foot : des règles de la Fifa encadrant les transferts de joueurs jugées "contraires au droit" de l'UE
Une affaire qui pourrait révolutionner l'univers des transferts dans le monde du football. Lassana Diarra, milieu de terrain du Lokomotiv de Moscou, a obtenu ...Actualités similaires
Carton rouge pour la FIFA : les règles encadrant les transferts jugées "contraires au droit de l'UE"
La haute juridiction a rendu son arrêt à la suite de l'affaire judiciaire qui oppose Lassana Diarra à la FIFA.Actualités similaires
Football : la FIFA, épinglée par l'Europe, doit revoir ses règles sur les transferts
Dans l'affaire qui opposait depuis une décennie le footballeur français Lassana Diarra à la Fédération internationale, la cour de justice de l'Union ...Actualités similaires
Football : La fin des transferts entre clubs ? Certaines règles de transferts de la Fifa sont contraires au droit européen assure la Cour de justice de l'Union
Certaines règles de la Fifa relatives aux transferts internationaux sont contraires à la loi européenne, a déclaré vendredi la Cour de justice de l'Union ...Actualités similaires
Arrêts de travail : le gouvernement envisage un durcissement des règles
Selon Les Échos, le gouvernement envisage de durcir les règles d'indemnisation des arrêts de travail, avec un abaissement de plafond.Actualités similaires
Révolution en vue ? Des règles FIFA encadrant les transferts jugées "contraires au droit" de l'UE
"La cour de justice de lu0027UE a tranché vendredi : certaines règles de la FIFA encadrant les transferts entre clubs sont "contraires" au droit de ...Actualités similaires
Des règles de la FIFA contraires au droit de l'UE
Certaines règles encadrant les transferts entre clubs sont «contraires» au droit de l'Union européenne, a tranché ce vendredi la Cour de la justice de ...Actualités similaires
La Pologne envisage de renforcer les règles relatives à la vente d'alcool aux moins de 18 ans
Les boissons alcoolisées restent populaires dans ce pays d'Europe de l'Est malgré les critiques. Selon une enquête d'Eurostat, la Pologne sera le troisième ...Actualités similaires
Les chasseurs de Haute-Vienne appelés à respecter les règles de sécurité pour cette nouvelle saison
Alors que la saison de chasse est entamée depuis presque un mois, la préfecture de Haute-Vienne a voulu faire un point de rappel des règles de sécurité ...Actualités similaires
La Commission européenne propose de reporter d'un an les nouvelles règles visant à bannir les produits issus de la déforestation
La Commission européenne a annoncé mercredi qu'elle propose de retarder de douze mois la mise en application de la...Actualités similaires
VIDÉO. Airbnb : Strasbourg durcit ses règles pour la location de meublés touristiques, voici ce qui change
Depuis le 1er octobre, les meublés destinés au tourisme de type Airbnb sont soumis à un ensemble de réglementations à Strasbourg (Bas-Rhin). Leurs ...Actualités similaires
VIDÉO. Artificialisation, DPE, Prêt à taux zéro : vers un allègement des règles pour relancer le logement
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
Les règles pour les plateformes de vente en ligne pourraient changer à cause de cette décision de justice en faveur d'eBay
eBay fait face à de nouvelles accusations concernant la vente de produits illégaux sur sa plateforme. Un juge fédéral aux Etats-Unis vient de rendre un ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
