Toute l'actualité sur Recours - page 2
L'association "À bas le béton" retire son recours contre l'un des projets de plateforme logistique à Mer
C'est une première pour l'association À bas le béton : elle décide de retirer un recours, avant même que le tribunal administratif d'Orléans ne ...Actualités similaires
Méga-contrat SNCB: le recours d'Alstom aussi rejeté par le Conseil d'État
Le Conseil d'État a rejeté la demande de suspension d'Alstom concernant l'attribution du marché de trains de la SNCB à l'espagnol CAF. Aucune des critiques ...Actualités similaires
Commande de trains SNCB : le Conseil d'Etat rejette également le recours d'Alstom
L'instance a ainsi suivi l'avis de l'auditeur rendu il y a une quinzaine de jours. La semaine dernière, c'est le...Actualités similaires
Guerre en Ukraine: le président Volodymyr Zelensky s'alarme du recours massif aux drones
À la tribune de l'ONU, le président ukrainien Volodymyr Zelensky alerte sur l'utilisation massive des drones à la place d'armes conventionnelles dans les ...Actualités similaires
Recours à la prostitution de mineures et proxénétisme : deux hommes jugés à Libourne
Deux hommes devaient répondre, ce mardi 23 septembre, devant le tribunal correctionnel, de recours à la prostitution de mineures de 15 ans avec des jeunes ...Actualités similaires
Traitement hormonal de la ménopause : pourquoi aussi peu de femmes y ont-elles recours ?
Conseillé puis décrié, le traitement hormonal de la ménopause (THM) est aujourd'hui prescrit à seulement 6 % des femmes ménopausées en France. Pourtant, ...Actualités similaires
Abandon du transfert de la clinique du Parc : le sénateur Jean-Pierre Grand dépose un recours gracieux auprès du président Delafosse
Le sénateur a introduit un recours gracieux pour demander l'annulation de la délibération portant sur l'adoption du Plan local d'urbanisme intercommunal ...Actualités similaires
L'ONU s'inquiète d'un recours à la torture quasi généralisé pour les voix dissidentes en Russie
Le dernier bilan de la rapporteure spéciale de l'ONU sur les droits de l'homme et la torture quasi généralisée pour les voix dissidentes en Russie ne ...Actualités similaires
USA Today :"IA / ETF : Moins de visas pour les talents étrangers, de quoi accélérer le recours des entreprises à l'IA ?" , par John Plassard - 22/09
Ce lundi 22 septembre, dans sa chronique USA Today, John Plassard, associé, responsable de la stratégie d'investissement de Cité Gestion, s'est penché sur ...Actualités similaires
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LGV Bordeaux-Toulouse : la justice se penche sur un nouveau recours des opposants
Le tribunal administratif de Toulouse commence a examiner un recours en urgence contre le chantier de la ligne à grande vitesse, motivé par des inquiétudes ...Actualités similaires
OM-PSG joué mardi ? Marseille a menacé la LFP d'un recours
Suite à la décision de la préfecture des Bouches-du-Rhône de reporter le match OM-PSG, la LFP avait proposé la date de mardi soir pour faire jouer la ...Actualités similaires
Non, l'US Dax n'a pas abandonné son recours contre la sanction de points
Contrairement à ce qu'affirme l'association de supporters Allez Dax.com dans une publication Facebook ce lundi, l'US Dax n'a pas retiré son recours visant à ...Actualités similaires
Incursions russes en Pologne et en Estonie: qu'est-ce que le recours à l'article 4 de l'Otan?
Après la violation de leur espace aérien, la Pologne puis l'Estonie ont demandé à l'Otan d'activer l'article 4 du traité atlantique. Il prévoit ...Actualités similaires
"J'ai honte de moi", "ma compagne n'est pas au courant"... 18 prévenus devant le tribunal de police d'Albi pour recours à la prostitution
Ils ont été identifiés dans le cadre d'une enquête pour proxénétisme aggravé, impliquant des mineures placées en foyer : dix-huit hommes âgés de 22 ...Actualités similaires
Accord franco-britannique « un pour un » : déjà deux exilés expulsés malgré les recours
Deux exilés ont été expulsés jeudi 18 et vendredi 19 septembre dans le cadre de l'accord franco-britannique sur l'immigration. Malgré les recours en ...Actualités similaires
Royaume-Uni : un deuxième migrant expulsé vers la France après le rejet de son recours
Le Royaume-Uni poursuit les expulsions de migrants vers la France, conformément à l'accord migratoire, malgré les critiques des ONGActualités similaires
Accord franco-britannique: un deuxième migrant expulsé vers la France, après le rejet de son recours
Jeudi, un premier migrant a été expulsé du Royaume-Uni vers la France dans le cadre de l'accord migratoire conclu cet été entre les deux pays.Actualités similaires
Port de Saint-Laurent-du-Var: pourquoi les recours des candidats évincés ont été rejetés
Le tribunal administratif de Nice a rejeté les recours dans le cadre de l'affaire de l'attribution par la Métropole de la concession du port de ...Actualités similaires
Voyages en car, quand le chauffeur ne passe pas à l'arrêt prévu... quels recours ? Le 13H à vos côtés
Christiane a réservé un trajet en car pour sa mère. Elles ont attendu le bus à l'arrêt pendant deux heures, mais il n'est jamais arrivé. La compagnie de ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice rejette les recours, l'attribution du port de Saint-Laurent-du-Var à la Chambre de commerce validée
Le tribunal administratif de Nice a rendu sa décision dans l'affaire de l'attribution par la Métropole de la concession du port de Saint-Laurent-du-Var à la ...Actualités similaires
Recours scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles : pourquoi certaines décisions arrivent-elles après la rentrée ?
Stéphane de Beaufays, nous a posé cette question : "Nous avons introduit un recours externe contre l'avis du conseil de...Actualités similaires
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