Toute l'actualité sur Recours - page 19
Attentat manqué à Kleine-Brogel : la Belgique prépare un recours en cassation dans le dossier Trabelsi
L'État belge prépare un recours en cassation dans le dossier Nizar Trabelsi, a indiqué mercredi la ministre de la...Actualités similaires
TAS : le recours de l'USM Alger rejeté mais le maillot de Berkane jugé non conforme
Le Tribunal arbitral du sport (TAS) a tranché dans l'affaire opposant la Fédération algérienne de football (FAF) à la Confédération africaine de football ...Actualités similaires
Les bruits de la ferme de mon voisin sont insupportables, quels sont mes recours ? Le 13H à vos côtés
Dans "Le 13H à vos côtés", le JT de TF1 vous accompagne face aux problèmes du quotidien. Au menu ce mardi, des questions liées aux conflits de voisinage et ...Actualités similaires
Faut-il limiter la parole des conseillers de l'opposition lors des conseils communaux ? A Boussu et Jurbise, l'opposition dépose un recours
Faut-il limiter la parole des conseillers de l'opposition lors des conseils communaux ? Peut-on le faire ?...Actualités similaires
États-Unis : condamné à mort, il demande le recours à un peloton d'exécution
Brad Sigmon, un Américain de 67 ans, s'apprête à être exécuté en Caroline du Sud. Comme la loi le permet dans cet État, il a pu choisir quel procédé ...Actualités similaires
La CJUE rejette le recours de Google contre une sanction de régulateur italien
par Foo Yun Chee BRUXELLES (Reuters) - Le refus de Google, filiale d'Alphabet, d'autoriser l'application d'e-mobilité développée par Enel sur sa plateforme ...Actualités similaires
Un serrurier m'a facturé 1.400 euros pour une porte claquée, quels sont mes recours ? Le 13H à vos côtés
Dans "Le 13H à vos côtés", le JT de TF1 vous accompagne face aux problèmes du quotidien. Au menu ce mardi, des questions liées au dépannage par des ...Actualités similaires
Dr Fiorella Salerno (Hôpital Privé Jacques Cartier) : Les médecins ont recours à l'IA pour certaines opérations cardiaques à Massy - 24/02
Dr Fiorella Salerno, cardiologue rythmologue à l'Hôpital Privé Jacques Cartier, au sein de l'institut cardiologique Paris Sud (ICPS), était l'invitée de ...Actualités similaires
Recours de Massa pour le titre 2008 : les dates des premières audiences sont connues
Au début du mois de mars 2024, quelques mois après avoir entamé des démarches auprès des instances de la Formule 1 et de la FIA pour tenter d'obtenir ...Actualités similaires
"Mon voisin fait de l'ombre" : quels recours ? Le 13H à vos côtés
Que peut-on faire quand les voisins nous font de l'ombre, ou cachent notre vue ? Un recours est possible dans un délai de cinq ans après la construction du ...Actualités similaires
Les Français ont de moins en moins recours aux crédits à la consommation
Les ménages sont restés prudents dans leurs dépenses en 2024 et peu ont contracté un crédit à la consommation.Actualités similaires
Energie : EDF, TotalEnergies... A quoi servent les fournisseurs de secours ou de dernier recours ?
On entend parfois parler de fournisseurs d'énergie de secours ou de dernier recours, pour les contrats gaz ou électricité. Mais à quoi servent-ils ?...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse rejette le recours de la sociologue du CNRS, suspendue par sa hiérarchie pour "manquements graves à l'intégrité scientifique"
Demande de suspension de la décision du CNRS rejetée par le tribunal administratif de Toulouse, vendredi 21 février, pour la sociologue, spécialiste des ...Actualités similaires
R?f?rentiel HVE?: le Conseil d'?tat rejette les recours des organisations soutenant l'agriculture biologique
Le dispositif r?glementaire actuel qui encadre la certification qui permet ? des exploitations agricoles de b?n?ficier de la certification ??haute valeur ...Actualités similaires
Ardèche : la FDSEA et les JA déposent un recours en justice pour contester les élections à la Chambre d'agriculture
La FDSEA et les Jeunes Agriculteurs contestent en justice le résultat des élections à la Chambre d'agriculture de l'Ardèche. Les deux syndicats viennent de ...Actualités similaires
Feu vert du préfet du Gard pour l'installation de Virbac à Saint-Gilles, les opposants envisagent de lancer un recours
Virbac va pouvoir s'installer sur la Zac Mitra à Saint-Gilles. Le préfet du Gard a publié ce jeudi 20 février 2025 un arrêté d'autorisation. Les opposants ...Actualités similaires
Le dernier recours purgé, la mairie du Grau-du-Roi annonce le lancement de l'ilôt test porté par l'architecte Rudy Ricciotti
Le Conseil d'État vient de rejeter le pourvoi d'un requérant. Le maire espère un début des travaux d'ici la fin de l'année.Actualités similaires
Iran: 975 exécutions, une "escalade effroyable" du recours à la peine de mort en 2024, selon un rapport
Ce chiffre "extrêmement choquant", le plus élevé depuis que ce recensement a commencé en 2008, est probablement sous-estimé, la grande majorité (90%) des ...Actualités similaires
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continuIran : une « escalade effroyable » du recours à la peine de mort, près de 1 000 exécutions en 2024
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continu Retrouvez l'actualité du Sud Ouest en direct et les informations locales et internationales : faits ...Actualités similaires
975 personnes exécutées en Iran en 2024 : une "escalade effroyable" du recours à la peine de mort
Au moins 975 personnes ont été exécutées en Iran en 2024, une "escalade effroyable" du recours à la peine de mort...Actualités similaires
Iran : 975 exécutions, une « escalade effroyable » du recours à la peine de mort en 2024
975 personnes ont été exécutées en Iran en 2024 selon les chiffres « probablement sous-estimés » de deux ONG qui dénoncent le recours systématique ...Actualités similaires
"Escalade effroyable" du recours à la peine de mort en Iran, 975 exécutions recensées en 2024
Dans un rapport, les ONG Iran Human Rights et Ensemble contre la peine de mort font état d'au moins 975 personnes exécutées en Iran en 2024, un chiffre ...Actualités similaires
C8 et NRJ 12 quittent la TNT le 1er mars, les recours sont épuisés
Le Conseil d'État a validé la décision de l'Arcom de retirer leur fréquence TNT à C8 et NRJ12, qui vont disparaître dans quelques jours. Un retournement ...Actualités similaires
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