Toute l'actualité sur Révision - page 10
VSux : révision de la carte communale en 2024 à Sirac
C'est en présence de David Taupiac, député, de Philippe Dupouy, président du conseil départemental, d'Hélène Rozis-Lebreton, conseillère ...Actualités similaires
Révision du Schéma de cohérence territorial (SCoT) de l'Agglomération d'Agen : ce qui va changer en 2026
Le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de l'Agglomération d'Agen a été révisé et un nouveau Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) a été ...Actualités similaires
Processus de révision de la constitution béninoise : le président Talon contesté
Des partis d'opposition soupçonnent Patrice Talon d'avoir enclenché, en sourdine, le processus pour une révision de la constitution taillée sur mesure de la ...Actualités similaires
Loi immigration: Ciotti juge qu'une révision constitutionnelle est "plus que jamais indispensable"
Le président des Républicains a réagi à la large censure du projet de loi immigration par le Conseil constitutionnel.Actualités similaires
Le sous-marin nucléaire "Le Vigilant" en rade de Brest pour une révision de 30 mois
Le Vigilant, l'un des quatre sous-marins nucléaire lanceur d'engins (SNLE) français de la Force océanique stratégique (FOST), a rejoint la base de Brest ...Actualités similaires
Agglo d'Agen. « Ça va se crisper » : actuellement en révision, que pourrait prévoir le futur Scot ?
L'Agglo d'Agen doit réviser son Schéma de cohérence territoriale et élaborer un Plan local d'urbanisme intercommunal, non sans conséquencesActualités similaires
Croatie : Le Parlement a commencé à débattre d'une révision du code pénal visant à interdire la divulgation d'informations issues de procédures pénales
Le Parlement croate a commencé à débattre d'une révision du code pénal visant à interdire la divulgation d'informations issues de procédures pénales, ...Actualités similaires
VIDÉO - Révision automobile : concessionnaire ou garagiste indépendant, que choisir ?
La facture du garagiste a augmenté de 12% en moyenne l'an dernier. Mais la hausse n'est pas uniforme : chez les concessionnaires, les prix sont 20 à 50% plus ...Actualités similaires
Manifestation contre un projet de révision du code pénal
Le gouvernement slovaque cherche à réviser le code pénal et d'alléger notamment les peines pour corruption ou pour des délits économiques.Actualités similaires
Révision du PLUi du Pays d'Aurignac
Depuis le 1er janvier 2017, la communauté de communes CSur et Coteaux du Comminges est compétente en matière de Plan Local d'Urbanisme sur son territoire. Le ...Actualités similaires
Changement de Premier ministre : pour une révision de la Constitution
TRIBUNE - Il ne fallait pas être sorti de Saint-Cyr ou de Polytechnique, voire de l'ENA, pour comprendre que le renouvellement du bail d'Elisabeth Borne à ...Actualités similaires
Le parlement burkinabé approuve la révision de la Constitution
Les parlementaires burkinabé ont autorisé la révision de la Constitution de 1991. Les modifications prévoient la rétrogradation du statut du français et ...Actualités similaires
Niger: les dessous de la révision des accords militaires avec les pays étrangers
Malgré le déploiement de bases étrangères au Niger, le pays n'est pas à l'abri de la menace terroriste. En fait, ces contingents ne sont pas là pour ...Actualités similaires
L'Instance de révision du Code de la famille achève les auditions mais reste ouverte à d'autres avis
L'Instance chargée de la révision du Code de la famille a achevé mercredi les séances d'audition pour recueillir les propositions au sujet de la réforme de ...Actualités similaires
Nouvelle-Calédonie : le gouvernement confirme une révision constitutionnelle pour élargir le corps électoral
Matignon a indiqué mardi que le gouvernement déposerait début 2024 un projet de loi constitutionnelle pour réformer le corps électoral de ...Actualités similaires
Le Niger annonce une révision de tous les accords militaires signés avec d'autres pays
Après avoir demandé le départ des 1 500 soldats français présents au Niger, les nouvelles autorités de Niamey, issues du coup d'État du 26 juillet ...Actualités similaires
Après plus d'un an de révision, les élus du Grand Châteaudun ont voté pour le deuxième arrêt du plan local d'urbanisme
Après un premier arrêt en septembre 2022 et un réajustement de plus d'un an, le deuxième arrêt du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme ...Actualités similaires
La FIA acte les amendes à 1 M¬ et le durcissement du droit de révision
Comme Motorsport.com vous le révélait le mois dernier, la FIA voulait durcir les conditions du droit de révision afin de dissuader les écuries et ...Actualités similaires
Castelnaudary. Alain Estève passa le conseil de révision en octobre 1963
Disparu le 7 novembre, à l'âge de 77 ans, des suites d'un cancer, Alain Estève était un enfant du pays. Né à Castelnaudary et vivant à Pexiora, il passa ...Actualités similaires
Le MVP de la nuit | James Harden passe la révision des 25 000
NBA - Le MVP 2018 a réalisé son meilleur match de la saison contre les Warriors et il en profite pour dépasser les 25 000 points marqués en carrière. ...Actualités similaires
Révision de la directive miel : le parlement européen a tranché
Cette semaine le Parlement européen a voté sa position sur la révision de la directive 2001/110/CE dite directive miel . Les députés européens ont ...Actualités similaires
Projet de loi Immigration : Les Républicains écrivent à Emmanuel Macron pour réclamer une révision constitutionnelle
Dans un courrier adressé au président de la République, le parti de droite appelle à « une ambitieuse révision constitutionnelle pour mieux armer ...Actualités similaires
Immigration : la lettre des Républicains à Emmanuel Macron pour exiger une révision constitutionnelle
Selon une information du Figaro, Éric Ciotti, Bruno Retailleau et Olivier Marleix estiment que seul le projet global qu'ils défendent peut permettre de mener ...Actualités similaires
Révision des protocoles après un décès à l'Ehpad Les Chênes de La Charité-sur-Loire
Le manque de coordination au sein de l'équipe de l'Ehpad Résidence Les Chênes, à La Charité-sur-Loire, lors du décès d'une résidente en septembre, ...Actualités similaires
Dette et déficit : l'Europe peine à trouver un accord sur la révision des règles budgétaires
À Bruxelles, l'ouvrage est toujours sur le métier , relate France Info. Depuis ce jeudi 7 décembre, les Etats européens sont réunis pour surmonter leurs ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
