Toute l'actualité sur Réglementation - page 4
Limitations des usages de l'eau : quels sont les lieux concernés et la réglementation dans le Lot ?
Les conditions anticycloniques durables en place depuis une semaine ont maintenu un temps sec et caniculaire jusqu'au jeudi 1er août. Aucune précipitation ...Actualités similaires
USA. 25 États Républicains demandent à la Haute Cour de suspendre la réglementation de l'EPA sur les centrales électriques
25 Etats Républicains des USA ont demandé à la Cour suprême d'empêcher temporairement l'administration Biden d'appliquer ses nouvelles règles visant à ...Actualités similaires
Lac du Bourget : que pensent les pêcheurs de la nouvelle réglementation sur le lavaret ?
Depuis le 12 juillet, les pêcheurs du lac du Bourget peuvent désormais pêcher des lavarets plus petits qu'auparavant. La taille légale de capture a été ...Actualités similaires
Réglementation des cabanes de dégustation d'huîtres en Charente-Maritime : un soulagement en demi-teinte pour les restaurateurs
Souvent considérées comme de la concurrence déloyale, les cabanes de dégustation de coquillages sont visées par un arrêté préfectoral. Une ...Actualités similaires
Réglementation des cabanes de dégustation d'huîtres en Charente-Maritime : « c'est bénéfique » selon les producteurs
Chez les ostréiculteurs proposant de simples dégustations sur place, l'arrêté préfectoral du 11 juillet encadrant les activités de dégustation de ...Actualités similaires
Démarchage téléphonique : toujours aussi exaspérant et intrusif malgré le durcissement de la réglementation
La lutte contre le démarchage téléphonique abusif s'est accélérée ces dernières années. Mais malgré un encadrement plus strict, de nombreux usagers ...Actualités similaires
Aude : la préfecture renforce la réglementation des travaux mécaniques pour prévenir les feux de forêts
Un arrêté signé lundi 15 juillet par le préfet de l'Aude durcit les mesures d'interdiction ou de limitation des travaux mécaniques susceptibles d'être ...Actualités similaires
Des produits "toxiques pour la reproduction" détectés dans des eaux potables et minérales européennes : des associations lancent une alerte et exigent une réglementation "stricte"
Le produit concerné est classé comme "toxique pour la reproduction".Actualités similaires
Une brigade verte pour faire respecter la réglementation
Un petit village de haute- Ariège fait appel à une « brigade verte » pour faire respecter la réglementation. Excédé par les chauffards, le maire de ...Actualités similaires
Bloqués par la nouvelle réglementation, les Nuggets ont laissé partir Kentavious Caldwell-Pope
NBA - Pour 66 millions de dollars sur trois ans, Kentavious Caldwell-Pope rejoint le Magic sans que les Nuggets n'aient pu se permettre de concurrencer l'offre. ...Actualités similaires
Lutte contre la shrinkflation : quels produits concernés par la nouvelle réglementation ?
À partir de ce lundi 1er juillet, tous les produits dont la quantité baisse mais le prix au kilogramme augmente sont signalés dans les supermarchés. Une ...Actualités similaires
Réglementation de l'irrigation dans l'agriculture "On ne fait pas ce qu'on veut"
Direction Loivre, au Nord-Ouest de Reims (Marne), pour évoquer la réglementation de l'irrigation dans l'agriculture.Actualités similaires
Euro 2024 : opération, réglementation, risques... Cinq questions sur la blessure au nez de Kylian Mbappé
Le capitaine des Bleus s'est fracturé le nez après un choc avec Kevin Danso, lors du match France-Autriche, lundi.Actualités similaires
Promener son chien : rappel de la réglementation dans les rues de Lourdes
La ville de Lourdes rappelle la réglementation pour promener son chien, avec ou sans laisse, dans la ville.Actualités similaires
« Sacrifice du mouton » : le rappel de la réglementation par la préfecture
La célébration de la fête musulmane de l'Aïd Al-Adha débutera officiellement dimanche 16 juin 2024. A cette occasion, rappelle la préfecture, « les ...Actualités similaires
Bouchons en plastique : ce que la nouvelle réglementation européenne va changer
Le problème commence lorsque nous ouvrons le contenant et détachons le bouchon de son support. ExplicationsActualités similaires
Golfe de Saint-Florent : une réglementation pour la sécurité maritime et la protection de l'environnement marin
Le préfet maritime de la Méditerranée a récemment instauré une réglementation visant à limiter la vitesse des navires dans l'ouest du golfe de ...Actualités similaires
La préfecture de l'Aude fait la chasse aux nuisances sonores avec une nouvelle réglementation
La préfecture de l'Aude a émis un nouvel arrêté concernant les nuisances sonores. Le dernier texte datait de l'an 2000. Voici comment la réglementation ...Actualités similaires
Climat: le patron de BlackRock juge que l'Europe passe "trop de temps sur la réglementation"
Dans un entretien accordé au Figaro, le PDG du gestionnaire d'actifs estime que l'Europe "passe beaucoup trop de temps sur la réglementation au détriment de ...Actualités similaires
Location saisonnière : définition, réglementation, statut
La location saisonnière, souvent associée aux vacances et aux courts séjours, est soumise à des règles précises en France. Découvrez les principales ...Actualités similaires
BFM Crypto, les Pros : Les effets de la réglementation MICA - 07/06
Vendredi 7 juin, l'absence du web3 dans la campagne des élections européennes, les effets de la réglementation MICA, la fin d'un stablecoin euro, la montée ...Actualités similaires
Vers la fin des véhicules hybrides rechargeables en Europe ? Une nouvelle réglementation pourrait tout changer
Une nouvelle réglementation européenne, qui sera mise en place dès 2025, pourrait avoir un impact très négatif sur les ventes de voitures hybrides ...Actualités similaires
Nuisances sonores des éoliennes : faut-il changer la réglementation ?
Et si la réglementation française devait repenser la façon dont on évalue, au plan réglementaire, les nuisances sonores des éoliennes ? C'est ce que ...Actualités similaires
Pénuries de médicaments, fermetures d'officines, réglementation... Les pharmaciens de la Côte d'Azur ont manifesté leur colère à Nice
Les pharmaciens du département ont fermé leurs officines, ce jeudi, pour manifester dans les rues de Nice. Parmi leurs revendications: la baisse des prix et ...Actualités similaires
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