Toute l'actualité sur Règlement-Intérieur - page 5
Conseil municipal, l'opposition invalide le règlement intérieur
Les élus robionnais se sont retrouvés mardi 29 septembre à la salle de l'Éden pour un conseil municipal, toujours dans le respect des règles ...Actualités similaires
Débat autour du règlement intérieur du conseil...
Les élus de Jonquières se sont réunis jeudi 17 septembre pour le conseil municipal de rentrée au centre socioculturel.Actualités similaires
Un règlement intérieur mis en place aux city stades
Lors du dernier conseil communautaire, plusieurs annonces ont été faites concernant l'aquadrome, les city stades et le conservatoire.Actualités similaires
Le nouveau règlement intérieur des Sorgues du Comtat a été adopté
Lors de la réunion du conseil communautaire des Sorgues du Comtat lundi soir, l'une des principales décisions concernait le nouveau règlement ...Actualités similaires
Hénin-Carvin : cafouillages lors du vote du règlement intérieur du conseil d'agglomération
Au final, la majorité a fini par donner raison sur un point: le nombre de questions orales ne sera pas limité à deux par groupe politique, mais bien à deux ...Actualités similaires
Le conseil municipal a adopté son règlement intérieur
Martine Ollivier, maire, présidait lundi 7 septembre au soir un conseil municipal qui s'est déroulé dans un esprit apaisé et constructif. Plusieurs ...Actualités similaires
Le règlement intérieur adopté après la pub
Outre l'abattement sur la taxe locale de publicité extérieure et l'attribution des subventions, le conseil municipal a entériné ses nouveaux principes ...Actualités similaires
Arette: statuts et règlement intérieur de l'Acca renouvelés
L'assemblée générale des chasseurs a une nouvelle fois reflété la vitalité de l'association présidée par Didier Garat. Ouverte devant 35 sociétaires, ...Actualités similaires
BAIGNES : Un règlement intérieur revu par le conseil municipal
Réunis ce mercredi soir à l'invitation du maire, Michel Dubojski, les élus du conseil municipal de Baignes se sont longuement penchés d'abord sur ...Actualités similaires
Au conseil municipal, on a parlé chiffres, règlement intérieur et... Georges Marchais !
La séance convoquée mercredi soir, sans véritables enjeux, a été classique . Avec son lot de petites phrases entre majorité et opposition.Actualités similaires
Le règlement intérieur, presque plus important que le budget...
Ce n'est pas tant le budget, adopté lundi en moins d'une minute, que le règlement intérieur du conseil qui a suscité un débat parfois stérile. L'un des ...Nouveau règlement intérieur de la nouvelle assemblée : Les Députés s'auto flagellent !
Nous avions constaté à l'époque que le seul vrai constitutionnaliste du Mali est le Dr Fomba Bréhima. A chaque fois que la constitution est violée, il est ...Actualités similaires
Assemblée nationale : L'honorable Ibrahim Hamaciré N'Douré explique le règlement intérieur
L'organisation, le fonctionnement, les rapports de l'Assemblée Nationale avec le gouvernement, les services administratifs, financiers sont régis et ...Actualités similaires
Les échos de Bagadadji : Le règlement intérieur en cours d'élaboration
Après l'élection de l'honorable Moussa Timbiné au Perchoir, la mise en place du bureau de l'Assemblée nationale n'est pas pour demain. En prélude, une ...Actualités similaires
Assemblée nationale : Le règlement intérieur adopté
Réunis hier en séance plénière délocalisée au Centre international de conférences de Bamako (CICB), les députés ont approuvé le texte relu de ...Actualités similaires
6ème législature: Adoption du règlement intérieur de l'Assemblée nationale ce lundi
Les députés de la 6ème législature adopteront le règlement intérieur de l'Assemblée nationale du Mali ce lundi 18 mai 2020, lors d'une séance plénière ...Actualités similaires
Début de mandat : adopter son nouveau règlement intérieur
A quatre mois du scrutin, "La Gazette" vous propose une série d'analyses juridiques pour bien démarrer le mandat des conseillers municipaux et communautaires. ...Actualités similaires
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