Toute l'actualité sur Pour-Faute
VIDÉO - Le combat d'un père pour son fils autiste : faute de prise en charge depuis 6 ans, il saisit la justice
Chaque jour, Tobias Jacob attend impatiemment son fils Adam devant les grilles de l'école. Cette scène apparemment banale cache une réalité bien plus ...Actualités similaires
Pas de congé menstruel pour les agentes territoriales, faute de loi
Le juge des référés de Toulouse a suspendu les dispositifs mis en place par des collectivités et établissement publics, car il considère qu'ils ne peuvent ...Actualités similaires
Drôme : un projet territoire zéro chômeur enterré pour... une faute de frappe ?
Lancé depuis deux ans, approuvé par le conseil départemental de la Drôme, le projet "territoire zéro chômeur" de la communauté de communes "pays de ...Actualités similaires
CPI : une enquête ouverte contre le procureur Karim Khan pour "faute présumée"
L'organe directeur de la Cour pénale internationale (CPI) a annoncé lundi lancer une enquête à l'encontre du procureur de l'institution, Karim Khan. Ce ...Actualités similaires
Le procureur de la Cour pénale internationale visé par une enquête pour « faute présumée »
Karim Kahn, qui s'était illustré en mai dernier en demandant à la CPI d'émettre des mandats d'arrêts contre Benjamin Netanyahu, l'un de ses ministres et ...Actualités similaires
L'organe de surveillance de la CPI sollicite une enquête pour «une faute présumée» du procureur Karim Khan
La présidence de l'Assemblée des États Parties a annoncé solliciter une enquête externe concernant Karim Khan, le procureur de la CPI. Des allégations de ...Actualités similaires
CPI : une enquête ouverte contre le procureur Karim Kham pour "faute présumée"
L'organe directeur de la Cour pénale internationale (CPI) a annoncé lundi lancer une enquête à l'encontre du procureur de l'institution, Karim Khan. Ce ...Actualités similaires
L'organe de surveillance de la CPI demande une enquête pour une "faute présumée" de son procureur
Le procureur de la Cour pénale internationale, Karim Khan, a fait savoir qu'il "poursuivra ses fonctions" malgré la décision prise par la présidence de ...Actualités similaires
Burkina Faso : une quinzaine d'officiers radiés pour "faute jugée particulièrement grave"
Au Burkina Faso, une quinzaine d'officiers dont l'ancien président renversé il y a deux ans, Paul-Henri Sandaogo Damiba, ont été radiés des rangs de ...Actualités similaires
Près de 600 policiers licenciés pour faute sur un an en Angleterre et au Pays de Galles
Parmi les dossiers, 74 cas d'agressions sexuelles ou de comportements répréhensibles à caractère sexuel, 18 cas de possession d'images pédopornographiques ...Actualités similaires
Près de 600 policiers britanniques licenciés pour faute sur un an
En Angleterre et au Pays de Galles, la police s'efforce de rétablir la confiance du public après une série de scandales.Actualités similaires
VIDEO. "Inactivité de certains juges", "activité superficielle des magistrats"... le père d'Estelle Mouzin a assigné l'Etat pour faute lourde
Pourquoi la justice française est-elle si lente, au point parfois de faire vivre aux justiciables des épreuves dramatiques ? "Envoyé spécial" revient sur ...Actualités similaires
NM3 : un joueur de La Charité Basket 58 "licencié pour faute grave"
Recruté cet été par La Charité Basket 58, Florent Ramseyer a été "licencié pour faute grave" au début du mois d'octobre, par le club nivernais engagé ...Actualités similaires
Ligue Europa 2024-2025 : Nice en quête de points, Lyon pour un sans faute, programme, résultats et classement
Nouvelle journée de Ligue Europa cette semaine avec les deux clubs français engagés, Lyon et Nice.Actualités similaires
Double faute pour Neuville, Ogier prend les commandes !
Exit la République tchèque, la deuxième journée complète du Rallye d'Europe centrale emmène les concurrents du WRC à la frontière entre l'Allemagne et ...Actualités similaires
Droit du travail : on ne sanctionne pas un salarié pour la faute d'un autre
Un salarié ne peut pas se voir reprocher un fait ou une faute qui seraient en réalité imputables à un autre....Actualités similaires
L'Isle-Jourdain. Un week-end sans faute pour l'USL
Espoirs. Depuis le retour en fédérale une, les espoirs lislois n'avaient jamais réussi à s'imposer à domicile face à Castelnaudary. C'est désormais chose ...Actualités similaires
Quasi sans-faute pour les Langroises
Le premier tour du championnat de France N2 par équipes s'est tenu à Langres, samedi 5 octobre, en fin d'après-midi. Les Langroises, seulement à quatre, ...Actualités similaires
Ah ! La fin du cuivre et de l'ADSL, ce ne sera peut-être pas pour 2030, la faute au lent déploiement de la fibre optique
Le plan ambitieux de la fermeture du réseau cuivre en France d'ici 2030 pourrait être compromis. L'ARCEP a exprimé ses inquiétudes face au ralentissement du ...Actualités similaires
« On ne condamne pas un prévenu sur du vent » : jugé pour 30 délits, il écope d'un an de prison pour deux, faute de preuves
Le dossier de prévention dessine l'itinéraire d'un escroc en série sévissant dans plusieurs départements, mais, face au manque de preuves, l'homme, absent, ...Actualités similaires
Reims: Amadou Koné prend chère pour sa faute contre Angel Gomes
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OM : Chancel Mbemba aurait été licencié pour faute grave
L'OM aurait licencié, ce mardi 20 août, Chancel Mbemba pour faute grave. Le Congolais aurait déjà trouvé son nouveau club.Actualités similaires
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