Toute l'actualité sur Les-Règles - page 26
Le projet de loi de finances "s'inscrira pleinement" dans les "règles budgétaires européennes", promet Antoine Armand
Le ministre de l'Economie et des Finances a réaffirmé les "engagements" de la France vis-à-vis des règles européennes, une "question de crédibilité ...Actualités similaires
Manchester City: Victoire choc contre les règles de la Premier League
Manchester City remporte partiellement sa bataille juridique contre la Premier League L'article Manchester City: Victoire choc contre les règles de la Premier ...Actualités similaires
Le budget français sera « pleinement » inscrit dans les règles européennes
Le budget français pour 2025, qui doit être présenté jeudi, « s'inscrira pleinement dans les nouvelles règles budgétaires européennes », a affirmé ...Actualités similaires
Budget : le texte sera "pleinement" inscrit dans les règles européennes, affirme Antoine Armand
Respecter les règles européennes "est une question de crédibilité internationale et de souveraineté", a affirmé ce lundi le ministre de l’Economie et ...Actualités similaires
VIDÉO. Le budget sera « pleinement " inscrit dans les règles européennes, assure le ministre des Finances
Antoine Armand, ministre des Finances, a assuré lundi 7 octobre que le budget français, présenté jeudi, s'inscrira « pleinement dans les nouvelles règles ...Actualités similaires
Les règles pour les boîtes à colis des particuliers fixées dans la loi
L'ouverture par laquelle les colis peuvent être déposés dans une boîte à colis d'un particulier doit mesurer au moins...Actualités similaires
Cueillette des champignons: quelles sont les règles à respecter?
Forêt publique, terrain privé, quelle quantité de champignons... le ramassage de sanguins, chanterelles, cèpes et autres bolets reste encadré par la loi.Actualités similaires
Arrêts de travail : les arrêts maladie bientôt moins bien pris en charge par la Sécurité sociale ? Le gouvernement envisage de durcir les règles
Cette mesure permettrait à l'Assurance maladie d'économiser autour de 600 millions d'euros.Actualités similaires
La justice européenne remet en cause les règles de la FIFA en matière de transferts de joueurs
La Cour de justice de l'Union européenne a statué vendredi 4 octobre sur une affaire concernant l'ancien footballeur international français Lassana Diarra. ...Actualités similaires
Foot: la justice de l'UE bouleverse les règles des transferts en tranchant le cas Diarra
En estimant vendredi que des règles de la Fifa encadrant les mutations entre clubs sont "contraires" au droit de l'Union européenne et "de nature à entraver ...Actualités similaires
Carton rouge pour la FIFA : les règles encadrant les transferts jugées "contraires au droit de l'UE"
La haute juridiction a rendu son arrêt à la suite de l'affaire judiciaire qui oppose Lassana Diarra à la FIFA.Actualités similaires
Football : la FIFA, épinglée par l'Europe, doit revoir ses règles sur les transferts
Dans l'affaire qui opposait depuis une décennie le footballeur français Lassana Diarra à la Fédération internationale, la cour de justice de l'Union ...Actualités similaires
La Pologne envisage de renforcer les règles relatives à la vente d'alcool aux moins de 18 ans
Les boissons alcoolisées restent populaires dans ce pays d'Europe de l'Est malgré les critiques. Selon une enquête d'Eurostat, la Pologne sera le troisième ...Actualités similaires
Les chasseurs de Haute-Vienne appelés à respecter les règles de sécurité pour cette nouvelle saison
Alors que la saison de chasse est entamée depuis presque un mois, la préfecture de Haute-Vienne a voulu faire un point de rappel des règles de sécurité ...Actualités similaires
La Commission européenne propose de reporter d'un an les nouvelles règles visant à bannir les produits issus de la déforestation
La Commission européenne a annoncé mercredi qu'elle propose de retarder de douze mois la mise en application de la...Actualités similaires
Les règles pour les plateformes de vente en ligne pourraient changer à cause de cette décision de justice en faveur d'eBay
eBay fait face à de nouvelles accusations concernant la vente de produits illégaux sur sa plateforme. Un juge fédéral aux Etats-Unis vient de rendre un ...Actualités similaires
Assistants parlementaires européens : quelles sont les règles ?
Alors que le procès concernant les assistants parlementaires européens du RN a commencé lundi, franceinfo revient sur les règles d'embauche et de ...Actualités similaires
Prolongations et paris sportifs dans le football : quelles sont les règles à prendre en compte ?
L'article Prolongations et paris sportifs dans le football : quelles sont les règles à prendre en compte ? est apparu en premier sur .Actualités similaires
Alzheimer café : les règles de succession abordées
SANTÉ. L'Alzheimer café 52 a organisé, mardi 24 septembre, une rencontre autour des règles de succession, à l'espace Camille-Claudel. Vingt personnes, ...Actualités similaires
Fini les critiques contre les influenceurs ? Pour les autorités, ils respectent enfin les règles publicitaires, la preuve en chiffres
L'influence marketing s'améliore, selon l'Autorité de régulation professionnelle de la publicité. L'ARPP fait état, dans son dernier observatoire, d'une ...Actualités similaires
Utiliser ses tickets-restaurant pour payer ses courses : pourquoi les règles pourraient changer au 1er janvier 2025
Les titres sont autorisés dans les restaurants mais aussi pour payer ses courses alimentaires suite à une dérogation qui prend fin cette année.Actualités similaires
Meurtre de Philippine : "S'il faut changer les règles, changeons les" réagit Bruno Retailleau après l'arrestation du suspect sous OQTF
Après l'arrestation d'un suspect mardi 24 septembre dans le cadre du meurtre de Philippine, 19 ans, retrouvée morte au bois de Boulogne, le nouveau ministre ...Actualités similaires
VIDÉO. « Arsenal va gagner des matches en enfreignant les règles » : David James tacle les Gunners
Manchester City et Arsenal se sont neutralisés (2-2) dans le choc de la 5e journée de Premier League, dimanche 22 septembre. Après la rencontre, l'ancien ...Actualités similaires
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