Toute l'actualité sur Jurés - page 21
Élections sénatoriales et jurés d'assises
Le conseil municipal de Bart s'est réuni le 10 juillet pour deux délibérations : la désignation des grands électeurs pour les sénatoriales et la liste ...Actualités similaires
Procès R. Kelly : Le procureur fédéral réclame l'anonymat des jurés
Les autorités craignent que le chanteur ne tente de les influencerActualités similaires
Dans les coulisses du tirage au sort des jurés d'assises
Ce lundi soir, c'est à la salle de la mairie, en présence de deux adjoints au maire, que s'est déroulé le tirage au sort public de la liste ...Actualités similaires
Les jurés d'assises du canton ont été tirés au sort
Dans le respect des mesures sanitaires, le tirage au sort des jurés d'assises pour l'année 2021 a été effectué lundi 6 juillet à l'espace Paul Éluard.Actualités similaires
Tirage au sort des jurés d'assises pour les cantons Autun 1 et Autun 2 (communiqué)
Jury d'Assises - constitution du jury pour 2021Actualités similaires
Montech. Tirage au sort des jurés d'assises
C'est en présence du maire, Jacques Moignard, de plusieurs élus et de 4 membres du conseil municipal des jeunes que s'est déroulé le tirage au sort des ...Actualités similaires
Les communes et les jurés tirés au sort
Cinq communes du canton de Giromagny qui ont moins de 1 000 habitants devront désigner des jurés d'assises pour l'année prochaine.Actualités similaires
Se passer des jurés, solution controversée pour une justice britannique débordée
Pour résorber un embouteillage de centaines de milliers de procès en attente, aggravé par la pandémie actuelle, le gouvernement envisage de se passer des ...Actualités similaires
Conseil municipal de Mercurol-Veaunes : six habitants ont été tirés au sort pour la liste préparatoire des jurés d'assises
Au cours de la séance du conseil municipal du lundi 15 juin, qui s'est déroulée à l'espace Eden sous la conduite du maire Michel Brunet, les élus ont ...Actualités similaires
Stephane Bern, India Mahdavi et Thierry Marx sont les jurés de "WawwLaTable", un concours de la plus belle table lancé sur Instagram - VIDEO
C'est un nouveau concours qui a été lancé sur la plateforme Instagram. Peri Cochin et Arabelle Reille, amies de longue date, vous invitent à participer à ...
Flers. Une réunion publique sur les jurés d'assises
Jeudi 25 juin 2020, la ville de Flers organise une réunion publique afin de désigner les personnes qui seront proposées en vue de la liste préparatoire des ...Actualités similaires
Pau expérimente la cour criminelle, une cour d'assises sans ses jurés
La cour criminelle départementale des Pyrénées-Atlantiques ouvre sa première session à Pau ce mercredi. Cette nouvelle juridiction expérimentale est ...Actualités similaires
Pau inaugure la cour criminelle ce mercredi : des assises sans les jurés
C'est une première en Nouvelle-Aquitaine : Pau expérimente ce mercredi la cour criminelle. Formée de magistrats professionnels, cette nouvelle juridiction ...Actualités similaires
42 jurés d'assises du canton sont tirés au sort
Les jurés susceptibles de siéger à la cour d'assises de Besançon ont été tirés au sort sur les listes électorales d'Audincourt, Badevel, Taillecourt, ...Actualités similaires
Jurés d'assises : les élèves ont tiré...
C'est une tradition que Xavier Coquibus, le nouveau maire d'Arc-lès-Gray, a tenu à entretenir. Dans la commune, ce sont les enfants qui effectuent, ...
L'affaire d'un passeur de drogue torturé rejugée, après des soupçons de corruption de jurés
Six personnes, accusées d'avoir torturé un passeur de drogue qui les aurait doublées, sont rejugées devant la cour d'appel de Paris ce mardi. Le procès en ...Actualités similaires
Première sélection du Goncourt 2020 : les jurés reportent de 15 jours
Ce 8 juin 2020, l'Académie Goncourt a annoncé dans un communiqué le report de la première sélection de la prestigieuse récompense littéraire au 15 ...Actualités similaires
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