Toute l'actualité sur Instruction - page 3
Instruction en famille : dans le Tarn, le procès des parents "en désobéissance civile" renvoyé en juin 2024
Poursuivi en justice pour la non-inscription de leur fille dans un établissement scolaire, un couple d'entrepreneurs albigeois était convoqué ce lundi 16 ...Actualités similaires
PSG - Reims : la FFF pourrait mettre le dossier en instruction...
Suite à l'arrêt de PSG-Reims en D1 Arkema au stade Léo-Lagrange de Poissy en raison de feux d'artifice et de tirs de mortiers, la commission de discipline de ...Actualités similaires
PSG (F) - Reims (F) : le dossier pourrait être mis en instruction par la FFF
La commission de discipline de la Fédération française de football (FFF) va traiter, jeudi, l'arrêt de PSG-Reims (0-0) en D1 Arkema en raison de feux ...Actualités similaires
Assassinat de Samuel Paty: un procès à venir et une instruction en cours sur d'éventuels ratés étatiques
Trois ans après l'assassinat du professeur, 14 personnes ont été renvoyées devant le tribunal. Mais la famille de Samuel Paty a par ailleurs déposé ...Actualités similaires
Instruction en famille : un couple "en désobéissance civile" jugé à Albi pour refus d'inscrire leur enfant à l'école
Leur demande d'autorisation pour instruire leur fille cadette à domicile a été rejetée en 2022 par les services de l'Education nationale. Depuis, ce couple ...Actualités similaires
Arrêt du match MHSC-Clermont : pas de sanction conservatoire pour la tribune Etang de Thau, le dossier mis en instruction
Réunie ce mercredi 11 octobre après avoir auditionné les dirigeants héraultais, la commission de discipline de la LFP a placé le dossier en instruction ...Actualités similaires
Rugby à XIII : bagarre, entraineur frappé, insultes... la commission de discipline de la fédération ouvre une instruction en Aveyron
Lors du match des Loups de Villefranche-de-Rouergue contre Villegailhenc Aragon, le dimanche 1er octobre, une bagarre a éclaté au stade Henri Lagarde, entre ...Actualités similaires
Rugby à XIII : bagarre, entraineur frappé, insultes... la commission de discipline de la fédération ouvre une instruction en Aveyron
Lors du match contre Villegailhenc Aragon, le dimanche 1er octobre, une bagarre a éclaté au stade Henri Lagarde, entre un dirigeant des Loups et ...Actualités similaires
AESH, instruction en famille, pacte... les dossiers de la rentrée dans le Lot
Ce mercredi, le Dasen (Directeur académique des services de l'Éducation nationale) du Lot Xavier Papillon a fait un point sur la rentrée scolaire dans le ...Actualités similaires
Incidents Nantes-OM : Le dossier mis en instruction
"Ce mercredi, la commission de discipline de la LFP a décidé de mettre en instruction le dossier du match Nantes-OM (1-1, 4e journée de Ligue 1), "au regard ...Actualités similaires
Sur instruction de l'assemblée générale de ses membres, Agetier met au chômage temporaire 13 de ses agents
Pour des raisons économiques et financières, l'assemblée générale des actionnaires en session ordinaire du 03 janvier 2023, dans le sens de la maîtrise ...Actualités similaires
Instruction à domicile : la maîtresse est la maman "avant tout pour les enfants"
Dans cette famille du Lévézou, l'instruction à domicile remplace l'école conventionnelle depuis 2019. Avec un respect total de la volonté des enfants, dont ...Actualités similaires
Incendies à Marcols-les-Eaux : l'habitant interpellé placé sous contrôle judiciaire, une instruction ouverte
L'habitant de Marcols-les-Eaux en Ardèche interpellé mardi matin pour une série d'incendies volontaires a été placé sous contrôle judiciaire à l'issue ...Actualités similaires
LFP : un carton rouge retiré, plusieurs joueurs suspendus, un dossier mis en instruction... les décisions sont tombées
Découvrez les décisions de la commission de discipline de la Ligue de Football Professionnel.Actualités similaires
Bagarres avant Rodez - ASSE : la LFP met le dossier en instruction
La commission de discipline de la Ligue de football professionnel a décidé ce jeudi 17 août de ne pas encore statuer sur les bagarres ayant éclaté dans le ...Actualités similaires
Formation Professionnelle : Instruction du Ministre aux responsables des CFP afin de mettre l'accent sur la qualité de la formation des apprenants et surtout des formateurs.
De la parole à l'acte la nouvelle Ministre de l'Entreprenariat National, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle lors de sa prise de contact avec les ...Actualités similaires
Incendie au Delhaize de Chaumont-Gistoux: une instruction judiciaire ouverte
Une instruction judiciaire a été ouverte après l'incendie du bâtiment abritant l'AD Delhaize et les locaux d'autres entreprises à Chaumont-Gistoux, a ...Actualités similaires
Disparition d'Émile: le procureur ouvre une instruction pénale
Cette phase de la procédure était attendue. Elle signifie surtout que l'intervention d'un tiers est plus que probable.Actualités similaires
L'Italie réclame au musée du Louvre la restitution de sept pièces de l'Antiquité vraisemblablement pillées avant leur acquisition - Une instruction en cours
L'Italie réclame au Louvre la restitution de sept pièces de l'Antiquité vraisemblablement pillées avant leur acquisition, a indiqué le musée parisien à ...Actualités similaires
Instruction à domicile : l'affichage sauvage d'un collectif à Toulouse et en Occitanie
Créé par des familles tarnaises en 2022, le collectif "NonSco'llectif" conteste la loi qui réglemente l'instruction à domicile. Ce jeudi matin, des ...Actualités similaires
Bordeaux - Rodez : "Nous considérons que nous sommes maintenus en Ligue 2", Annecy se réjouit de la décision de la LFP de mettre le dossier en instruction
Le dossier du match entre Bordeaux et Rodez a été mis en instruction par la Ligue de football professionnel (LFP).Actualités similaires
Bordeaux - Rodez : les Girondins prennent "acte" de la décision de la LFP de mettre le dossier le dossier en instruction
Le dossier du match entre Bordeaux et Rodez a été mis en instruction par la Ligue de football professionnel (LFP).Actualités similaires
Discipline : Bordeaux-Rodez mis en instruction, « une décision rendue le 12 juin »
Une enquête d'une semaine permettra de faire la lumière sur les graves faits ayant émaillé le match de Ligue 2 entre Bordeaux et Rodez, vendredi.Actualités similaires
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