Toute l'actualité sur Indemnisation - page 15
Explosion rue de Trévise: trois ans après, indemnisation en vue pour les victimes
Paris - Trois ans, moins un jour : c'est le temps qu'il aura fallu aux victimes de l'explosion de la rue de Trévise, à Paris, pour obtenir un accord de ...Explosion rue de Trévise: trois ans après, indemnisation en vue pour les victimes
Trois ans, moins un jour : c'est le temps qu'il aura fallu aux victimes de l'explosion de la rue de Trévise, à Paris, pour obtenir un accord de principe ...
Canada : Indemnisation historique pour les enfants autochtones et leur famille discriminés
Un accord de principe d'un montant de 27,8 milliards d'euros a été conclu pour indemniser les enfants autochtones et leur famille
Gel en Mayenne : les arboriculteurs ont jusqu'au 3 février pour demander une indemnisation
Après l'épisode de gel en avril 2021, les arboriculteurs mayennais, qui ont subi des pertes, peuvent déposer un dossier d'indemnisation jusqu'au 3 février. ...Après le rapport Sauvé, considération et indemnisation
Le rapport Sauv? a lib?r? la parole des victimes mais aussi des croyants. Et ils disent plusieurs choses importantes qui ne sont pas forc?ment ou totalement ...Enfants de la Creuse : François Hollande pour une indemnisation des victimes
L'ancien président de la République a accordé une interview au journal Ouest France dans laquelle il est revenu sur l'histoire "cruellement méconnue" des ...Actualités similaires
Aviation : un vol avancé de plus d'une heure donne droit à indemnisation
Le secteur de l'aviation, cette fin de mois de décembre 2021, doit composer avec le variant Omicron qui a causé des milliers d'annulations de vol : le ...Après un accident de voiture, il faut rester à l'abri pour avoir droit à votre indemnisation
En cas d'accident sur la route, le conducteur qui ne reste pas à l'abri tant qu'un sur-accident n'est pas encore exclu, commet une faute qui peut le priver ...Actualités similaires
Europe : un vol trop avancé donne droit à indemnisation
Un vol doit être considéré comme « annulé » lorsque la compagnie aérienne avance son départ de plus d'une heure, ce qui ouvre donc droit à ...Actualités similaires
Un dépanneur occasionnel blessé ne bénéficie pas toujours d'une indemnisation
VIE PRATIQUE - Une victime d'un accident de la route, au volant d'un véhicule de dépannage, ne peut pas prétendre à une indemnisation si l'engin ne roulait ...Actualités similaires
Assurance auto : indemnisation incertaine pour le dépanneur de véhicule blessé
La personne qui se blesse en dépannant un véhicule ne bénéficie pas toujours de la loi de 1985 qui a facilité l'indemnisation des accidents de la...Actualités similaires
Covid-19 : indemnisation des charges fixes et chômage partiel réinstauré pour les discothèques
Le gouvernement va renforcer l'indemnisation des charges fixes et le chômage partiel sera réinstauré dans les entreprises du secteur de l'événementiel et ...Actualités similaires
Covid-19 : Emmanuel Macron promet de rouvrir les discothèques « au plus vite » et d'offrir une « indemnisation exemplaire » pour les salariés du secteur
Interpellé par un professionnel de discothèque dans le centre de Vierzon (Cher) qui lui a dit : « C'est encore nous que vous fermez, les 1.200 ...Actualités similaires
Interdiction des navires à Venise: indemnisation pour les croisiéristes
Le gouvernement italien a annoncé vendredi accorder une indemnisation d'un total de 57,5 millions d'euros aux compagnies de croisière et opérateurs du ...Actualités similaires
Indemnisation des abus sexuels : « L'Église a des réserves, mais elle n'est pas riche »
Pour Olivier Lebel, consultant d'entreprise et ancien secrétaire général adjoint de la Conférence des évêques de France, chargé des questions ...Actualités similaires
L'Etat a été condamné à verser une indemnisation à la famille de Rémi Fraisse, manifestant tué lors d'une charge de gendarmes mobiles dans le Tarn en 2014
L'Etat a été condamné par le tribunal administratif de Toulouse à verser une indemnisation à la famille de Rémi Fraisse, manifestant tué lors d'une ...Actualités similaires
Drôme : après le gel, les arboriculteurs ont jusqu'au 1er décembre pour demander une indemnisation
L'épisode de gel du mois d'avril 2021 a été reconnu comme calamité agricole par les autorités pour les producteurs de fruits à pépins et de noix de type ...Actualités similaires
La SNCF condamnée à verser plus d'un million d'euros à une voyageuse amputée d'une jambe en 2008 après un accident ferroviaire, une indemnisation record
La SNCF a été condamnée par la cour d'appel de Paris à verser plus d'un million d'euros à une voyageuse amputée d'une jambe en 2008 après un accident ...Actualités similaires
Indemnisation des victimes de pédocriminalité: le diocèse de Nevers prendra ses premières décisions d'ici la fin de cette année
Le rapport de la commission Sauvé a révélé au grand jour les désastres de la pédocriminalité dans l'Eglise. En réponse, l'assemblée plénière des ...Abus sexuels dans l'Église : quelle indemnisation ?
C'est ce lundi que les évêques de France à Lourdes doivent annoncer comment vont être indemnisées les victimes d'abus sexuels dans l'Eglise. Elles sont 300 ...Actualités similaires
Pédocriminalité dans l'Eglise : indemnisation, tribunal canonique... quelles mesures pourraient être annoncées ?
Le dossier sur la réparation des victimes fait son chemin. Les évêques de France pourraient annoncer très prochainement une série de mesures de ...Actualités similaires
Indemnisation des catastrophes naturelles : le Sénat a modifié le texte
La proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles continue son parcours ...Actualités similaires
Conférence des évêques à Lourdes : pédocriminalité dans l'Eglise et indemnisation des victimes au menu
Ce mardi 2 novembre, les évêques de France sont réunis à Lourdes pour une conférence d'une semaine au cours de laquelle les réponses à apporter au ...Actualités similaires
Lanternes : Gaillac peut prétendre à une indemnisation
Selon une étude juridique commandée par la mairie, la collectivité peut demander réparation après la décision de supprimer le festival des Lanternes à ...Actualités similaires
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