Toute l'actualité sur Fonds-de-Garantie - page 3
Arros/Bourdettes/Nay : un fonds de garantie créé pour les chiens blessés en battue
L'assemblée générale de I'AIC d'Arros-Bourdettes-Nay Labassères a notamment évoqué le cas des chiens blessés ou perdus lors des battues. Les chasseurs et ...
Bruxelles planche sur "un fonds européen de garantie pour le remboursement des billets d'avion" (Adina Valean)
Dans une interview accordée à La Tribune, Adina-Iona Valean, commissaire européenne aux transports, a détaillé la vision de Bruxelles sur l'aviation. Alors ...
Cinq ans après l'attentat du 14-Juillet, le Fonds de Garantie des Victimes a proposé une indemnisation à 2.069 victimes
Il y a cinq ans, l'attentat du 14 juillet 2016 frappait Nice, causant la mort de 86 personnes sur la promenade des Anglais. Service public d'indemnisation des ...Actualités similaires
Cinq ans après l'attentat du 14-Juillet, le Fonds de Garantie des Victimes a proposé une indemnisation à 2.069 victimes
Il y a cinq ans, l'attentat du 14 juillet 2016 frappait Nice, causant la mort de 86 personnes sur la promenade des Anglais. Service public d'indemnisation des ...Actualités similaires
Un fonds de garantie de 5 millions
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a décidé vendredi de mettre sur pied un mécanisme de garantie pour les organisateurs de festivals.Actualités similaires
Coronavirus : La Fédération Wallonie-Bruxelles met sur pied un fonds de garantie pour les festivals
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a décidé vendredi de mettre sur pied un mécanisme de garantie pour...Actualités similaires
La FWB met à son tour sur pied un fonds de garantie pour les festivals
L'absence de mécanisme de garantie en FWB avait justement été dénoncée au lendemain du dernier Comité de concertation (Codeco).
Cinéma et audiovisuel : les fonds de garantie contre l'interruption des tournages étendus jusqu'à fin août
Les tournages qui s'engagent à respecter des protocoles et gestes barrières stricts, peuvent être indemnisés s'ils sont interrompus par un cas de Covid-19.Actualités similaires
Le ministère de la Culture prolonge jusqu'au 31 août "au moins" des fonds de garantie contre le risque d'interruption des tournages de films et autres émissions de télévision en cas de contamination par
Le ministère de la Culture a annoncé la prolongation jusqu'au 31 août "au moins" des fonds de garantie contre le risque d'interruption des tournages de films ...Actualités similaires
Quand des victimes du 13 novembre se sentent maltraitées par le Fonds de garantie
Dans cinq mois désormais (le 8 septembre prochain), s'ouvrira le procès des attentats du 13 novembre à Paris. Étape importante pour les accusés et les ...Actualités similaires
Air Namibia en liquidation : les voyagistes réclament un fonds de garantie pour rembourser les clients
La récente faillite de la compagnie aérienne Air Namibia remet à nouveau sur la table la nécessité d'un fonds de garantie pour rembourser les billets ...Actualités similaires
Le gouvernement renonce au fonds de garantie pour les victimes de terrorisme
Un fonds de garantie via lequel le gouvernement indemniserait les victimes d'actes de terrorisme dans l'attente de l'intervention des assurances ne verra ...Actualités similaires
Affaire Abdelkader : le Fonds de garantie déboute la famille
Rendue fin janvier, la décision du Fonds de garantie pour les victimes d'infractions pénales est un nouveau coup de massue pour la famille Abdelkader, ...Actualités similaires
Toulouse. Tuée en 2015, Eva Bourseau serait responsable de sa mort selon le Fonds de garantie
Lors du procès des meurtriers d'Eva Bourseau, tuée en 2015 à Toulouse (Haute-Garonne), la cour d'assises avait accordé une indemnisation de 40 000 ¬ à ...
Coronavirus: prolongation du fonds de garantie cinéma jusque fin juin
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a décidé de prolonger jusque fin juin le fonds de garantie mis en place l'été dernier pour permettre ...Actualités similaires
Assurances : un risque de déficit pour le fonds de garantie des victimes
Le fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO) et celui pour les victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions (FGTI) connaissent...Actualités similaires
Le Fonds européen agricole de garantie - FEAGA
Egalement appelé "Premier pilier de la Politique agricole commune", le Fonds européen agricole de garantie (FEAGA) finance principalement l'aide au revenu ...Actualités similaires
Alter'NA, un fonds de garantie qui facilite les prêts aux agriculteurs en transition
La région Nouvelle-Aquitaine a lancé en octobre 2019 un outil financier qui vise à favoriser l'accès au crédit des exploitations agricoles et des ...Actualités similaires
Fonds de garantie prolongé
CINÉMALe gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a décidé de prolonger jusqu'à la fin de l'année le fonds de garantie mis sur pied pour ...Actualités similaires
BtoB: Jean-Louis Baroux demande à l'IATA un fonds de garantie pour rembourser les billets des compagnies en faillite
Dans une lettre ouverte, Jean-Louis Baroux, fondateur du réseau APG et acteur bien connu dans le milieu de l'aérien français, revient sur la supplique « à ...Actualités similaires
Attentat de Nice : 2 363 victimes ont été ou vont être indemnisées, annonce le Fonds de garantie
Il s'agit de personnes décédées, blessées ou traumatisées lors de l'attaque terroriste du 14 juillet 2016, sur la promenade des Anglais.Actualités similaires
Fonds de garantie pour permettre la reprise des tournages en Fédération Wallonie-Bruxelles
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a pris un arrêté de pouvoirs spéciaux qui doit permettre une reprise des tournages de films grâce à ...Actualités similaires
Coronavirus en Belgique : la FWB débloque un fonds de garantie pour permettre la reprise des tournages
Le gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a pris un arrêté de pouvoirs spéciaux qui doit permettre une reprise des tournages de films grâce à ...Actualités similaires
La FRC propose un fonds de garantie
Mardi, la Fédération romande des consommateurs appelle à ne pas oublier les clients des entreprises, dans ce contexte de coronavirus.Actualités similaires
Coronavirus : un fonds de solidarité et la garantie de l'État pour les prêts bancaires des entreprises
- Un fonds de 300 milliards d'euros pour les entreprises « Aucune entreprise, quelle que soit sa taille, ne sera livré au risque de faillite », a assuré ...• Sources :
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