Toute l'actualité sur ENCADRE - page 4
Gonesse : La mairie encadre les mariages et peut décider de les annuler en cas de débordements
Les futurs époux doivent faire respecter certaines règles lors du cortège
Le gouvernement encadre le recours aux cabinets privés
Le premier ministre, Jean Castex, a signé le 19 janvier, une circulaire ministérielle limitant le recours à ces cabinets d'audits privés pour épauler ...Plastique : un décret encadre l'interdiction d'achat de produits jetables par l'État
Depuis le 1er janvier, l'?tat ne doit plus acheter de produits en plastique ? usage unique sur les lieux de travail et pour les ?v?nements qu'il organise. Cette ...Covid-19 : Hô Chi Minh-Ville encadre le retour des Viêt kiêu pour le Têt
Les Vietnamiens résidant à l’étranger, qui veulent retourner à Hô Chi Minh-Ville pour célébrer le Nouvel An du Tigre en 2022, doivent respecter le ...Covid-19 : sous pression, le gouvernement encadre le prix des autotests en Espagne
Sous le feu des critiques, le gouvernement espagnol s'est résolu jeudi à fixer un prix maximum pour les autotests Covid, qui ne pourront pas dépasser un peu ...Recyclage des papiers et cartons : un projet d'arrêté encadre l'interdiction des huiles minérales
Le minist?re de la Transition ?cologique a mis en consultation, jusqu'au 25?janvier, un projet d'arr?t? qui compl?te la r?glementation relative ? l'interdiction ...
Le gouvernement tchadien encadre strictement le port d'armes à feu
Le ministre de la Sécurité publique, Souleyman Abakar Adam, veut réglementer la circulation des armes à N'Djamena. Dans la capitale, les règlements de ...Actualités similaires
Reconnaissons que la loi qui encadre les salaires est dépassée et discutons (Marie-Hélène Ska/CSC
Reconnaissons que la loi qui encadre les salaires est dépassée et discutons (Marie-Hélène Ska/CSC) Marie-Hélène Ska, secrétaire générale de l'union ...Actualités similaires
Abeilles : l'arrêté qui encadre les produits phytopharmaceutiques publié au « Journal officiel »
Si le produit est autorisé par l'Anses (l'Agence nationale de sécurité sanitaire alimentaire) pour un usage en période de floraison, « le traitement doit, ...Actualités similaires
L'ADII encadre le négoce des pierres et métaux précieux
L'administration des douanes et des impôts indirects renforce son engagement dans la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.Actualités similaires
La police de Dong Nai encadre le retour de 20.000 personnes vers leurs localités d'origine
Hanoï (VNA) - Le 5 octobre, la police de la province de Dong Nai (Sud) s'est coordonnée avec les autorités de plusieurs localités pour ramener plus de ...Élection présidentielle 2022 : le CSA encadre le temps de parole d'Eric Zemmour
Eric Zemmour n'a pas encore fait acte de candidature mais beaucoup lui prêtent des intentions pour 2022.Actualités similaires
Peyrusse-le-Roc Site remarquable (EN ENCADRE)(2 PHOTOS)
Se rendre à Peyrusse-le-Roc :Le village est situé sur la D87 entre Naussac (12) et Montbazens (12) sur le canton de Lot et montbazinois.Services :-Aire de ...Actualités similaires
Bretignolles-sur-Mer. Julien Montel, l'artiste qui encadre les Pokémon dans des oeuvres
Sur sa page Instagram, Julien Montel n'affiche ni son visage ni son nom. Son atelier de confection, lui, se situe dans son garage, à l'abri des regards. « Je ...Actualités similaires
Perpignan : le préfet valide et encadre la retransmission sur écrans géants de la demi-finale de l'USAP
Écrans géants, bandas, T-shirts à l'effigie de la demi-finale, le centre-ville de Perpignan se pare de sang i or ce dimanche 30 mai 2021. Mais sous certaines ...Actualités similaires
Les riverains excédés par les détonations, le maire encadre l'utilisation des canons à corneilles
Pour les corneilles, les champs de maïs sont actuellement un libre-service à ciel ouvert. Pour lutter contre ces nuisibles, certains agriculteurs utilisent ...Actualités similaires
«Pour protéger les aînés», un arrêté encadre le démarchage à domicile, à Salomé
Ces dernières semaines, plusieurs commerciaux écument Salomé pour de la vente à domicile. Banal, sauf que des habitants ont fait part de leur mésaventure ...Actualités similaires
Free : le Conseil d'Etat encadre l'obligation de surveillance massive des abonnés
Free a remporté une petite victoire devant le Conseil d'Etat. L'opérateur contestait la validité de l'obligation de surveillance massive de ses abonnés - ...Actualités similaires
Déchets et terres excavées : un décret encadre le dispositif de traçabilité numérique
Un d?cret cr?e un bordereau de suivi num?rique pour les d?chets dangereux. Il pr?voit aussi de renseigner par voie ?lectronique des registres nationaux des ...Actualités similaires
Marie-Hélène Ska : "La loi qui encadre les salaires est complètement dépassée"
Les syndicats chrétien et la FGTB annoncent une grève nationale le 29 mars en front commun. Pourquoi et avec quelles...Actualités similaires
Elle encadre les stages pour les auteurs de violences conjugales dans les Côtes-d'Armor
Christine de Freslon encadre les stages de responsabilisation pour les auteurs de violences conjugales dans les Côtes-d'Armor, organisés par l'Adaj ...Actualités similaires
Mort de l'ambassadeur d'Italie: la RDC encadre davantage les déplacements de diplomates
En RDC, les autorités sont encore dans la tourmente après le meurtre de l'ambassadeur d'Italie Luca Attanasio, son garde du corps et un chauffeur congolais du ...
La police encadre plus strictement les tirs sur un véhicule en marche
La police encadre plus strictement les coups de feu visant un véhicule en marche, ressort-il d'une révision du manuel ad hoc dans la foulée de l'affaire ...Actualités similaires
Affaire Mawda : la police encadre plus strictement les tirs sur un véhicule en marche
La police encadre plus strictement les coups de feu visant un véhicule en marche, ressort-il d'une révision du manuel ad hoc dans la foulée de l'affaire ...Actualités similaires
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