Toute l'actualité sur Directive - page 16
Les ambulanciers inquiets par une nouvelle directive sur les masques N95
Une nouvelle directive du ministère de la Santé et des Services sociaux stipulant que le port du masque N95 n'est plus nécessaire pour les ambulanciers qui ...Actualités similaires
5e directive anti-blanchiment : l'identification à distance fait un pas de géant
La 5e directive anti-blanchiment représente une véritable reconnaissance de l'identité numérique substantielle. Sa transposition en droit français va ...
Football - Etranger - Coronavirus : La Fédé anglaise s'engage à finir la saison... sauf directive gouvernementale
La Fédération anglaise de football, par son président Greg Clarke, a annoncé s'engager à terminer la saison de Premier League. Seule une...Actualités similaires
NetzDG : l'Allemagne adapte sa loi contre la haine avec la directive Service de médias audiovisuels
Dans un texte notifié à la Commission européenne, nos voisins d'outre-Rhin préparent l'inclusion de la directive Service de médias audiovisuels. Cette mise ...Actualités similaires
(COVID-19) La FDA américaine publie une nouvelle directive pour les blouses, vêtements et gants médicaux face à l'épidémie de COVID-19
La Food and Drug Administration (FDA) des Etats-Unis a publié lundi une directive qui prend effet immédiatement pour aider à accroître la disponibilité en ...Actualités similaires
Brexit : Le Royaume-Uni n'appliquera pas la directive de l'Union Européenne sur le droit d'auteur
Pour ceux qui l'ignorent, le Royaume-Uni a actuellement pour projet de sortir de l'Union européenne, c'est ce projet que l'on qualifie de « Brexit » qui ...Actualités similaires
Lieux de culte: Legault rappelle sa directive
Malgré l'appel du premier ministre de fermer tous les lieux de culte, certaines communautés religieuses tardent toujours à mettre en application sa ...Actualités similaires
Les ATS dénoncent «une directive injuste»
Bien que le président de la République ait ordonné la fermeture des universités comme mesure préventive contre la propagation du coronavirus, ...Actualités similaires
Vente d'alcools, vins et spiritueux: «Pas de directive spécifique»
Les commerces spécialisés dans la vente d'alcool - vins et spiritueux - restent ouverts en semaine. Mais qu'en est-il du week-end? À ce stade, le flou ...Actualités similaires
La Chine publie une directive pour promouvoir l'emploi et la création d'entreprises des vétérans
Le ministère des Affaires des vétérans a publié une directive pour promouvoir l'emploi et la création d'entreprises des vétérans dans le cadre de ...Actualités similaires
Etienne Drouard (Hogan Lovells) : "Les propositions de Thierry Breton sont peu compatibles avec la directive eprivacy"
L'avocat spécialisé en droit du numérique revient sur le projet de marché unique de la donnée présenté par la Commission européenne. Et souligne une ...Compensations : la directive EU261 menacée ?
La présidence croate du Conseil européen a proposé de modifier la directive EU261/2004 codifiant les compensations par les compagnies aériennes en cas de ...Révision de la Directive eau potable : la procédure touche à sa fin
La r?vision de la Directive eau potable s'ach?ve. Acc?s ? l'eau et ? l'information, approche fond?e sur les risques, cadre pour les mat?riaux en contact avec ...Actualités similaires
En conformité avec la directive, nous venons vous installer la peur
ROMAN ÉTRANGER - Quand elle entend frapper à la porte, la femme reste saisie. Elle n'est pas prête à recevoir qui que ce soit, surtout pas « eux ...Actualités similaires
Saint-Étienne-OM : "On a eu la directive du président de ne pas rentrer sur le terrain" (Sanson)
Mercredi soir, à Saint-Etienne, les supporters marseillais n'ont pas pu assister au match de l'OM au stade Geoffroy-Guichard. Morgan Sanson est revenu sur ces ...Actualités similaires
Un Français peut voyager avec un passeport périmé en Europe quoi qu'en dise une directive européenne
Le Conseil de l'Europe l'emporte cette fois sur l'Union européenne. Malgré ce qu'indique une directive européenne, il est possible pour un Français de ...Actualités similaires
Flux d'actualités Ouest-FranceEurope - Un Français peut voyager avec un passeport périmé en Europe quoi qu'en dise une directive européenne
Flux d'actualités Ouest-France3600Flux d'actualités Ouest-FranceUn passager n'avait pas pu s'envoler pour la Grèce car EasyJet a refusé de l'embarquer à ...Actualités similaires
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Un passager n'avait pas pu s'envoler pour la Grèce car EasyJet a refusé de l'embarquer à bord de son avion. Motif du refus : il présentait un passeport ...Actualités similaires
Nuançage politique aux municipales : le Conseil d'État suspend en partie la directive Castaner
La mesure prévoyait de supprimer l'attribution par les préfets des étiquettes (divers droite, divers gauche, centre, etc.) pour les listes candidates dans ...Actualités similaires
La directive européenne sur le détachement des travailleurs transposée en droit belge
Dans le cadre de la lutte contre le dumping social, le Conseil des ministres a approuvé vendredi un avant-projet de loi portant diverses dispositions ...Actualités similaires
La directive européenne qui fait peur à la presse
Les éditeurs de presse tirent la sonnette d'alarme: la future directive européenne sur la protection des données personnelles risque de mettre à mal leur ...Actualités similaires
Thierry Breton veut revoir la directive e-commerce sur la responsabilité des hébergeurs
Il indique dans les colonnes des Échos qu'il entend revoir ce texte encadrant la responsabilité des intermédiaires techniques (les hébergeurs comme YouTube ...Actualités similaires
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