Toute l'actualité sur Délégation-de-Service-Public - page 2
Dordogne : la délégation de service public l'eau alimente les débats à la mairie de Sarlat
L'ordre du jour, jeudi 23 mars, était le rapport d'orientation budgétaire. Mais la délibération suscitant le plus d'échanges a été celle portant sur la ...Actualités similaires
La ville de Beaucaire repart sur une délégation de service public pour l'eau et l'assainissement
Le conseil municipal a voté pour la reconduction d'une délégation de service public des services de l'eau et de l'assainissement sur une durée de 10 ans.Actualités similaires
Decazeville. Une délégation de service public jeunesse est lancée par la municipalité
Partant du constat d'une politique jeunesse caduque depuis les années 90 et une réalité de terrain bien différente des éléments de contexte du début des ...Actualités similaires
Montauban. Ingreo : la Ville relance une délégation de service public pour 2023-2028
Le centre aquatique Ingreo a encore fait des vagues hier soir au conseil municipal. Au terme de débats houleux, la majorité a voté deux dossiers sur le ...Actualités similaires
Gujan-Mestras : une délégation de service public pour remplacer la gestion associative des crèches
Lors du conseil municipal, jeudi 22 septembre, les élus devaient se prononcer sur le lancement d'une délégation de service public pour l'exploitation, la ...Actualités similaires
Sanguinet : la micro-crèche repart pour cinq ans en délégation de service public
Le seul Conseil municipal programmé pendant la saison estivale s'est déroulé jeudi 28 juillet, sous la présidence du maire de Sanguinet, Christophe ...Actualités similaires
Bus de l'agglomération de Perpignan : la CGT ne voulait pas de délégation de service public
Le syndicat s'est exprimé suite au choix des élus de la communauté urbaine de Perpignan de changer de délégataire pour la gestion du réseau des bus en ...Actualités similaires
Saint-Denis-d'Oléron : un nouveau candidat pour la Délégation de service public du phare
Au menu du conseil municipal du 20 janvier, juste avant des délibérations financières, a été approuvée la signature d'une convention entre la commune et ...Blayais : Le contrat de délégation de service public de l'eau à une société privée passe de cinq à onze ans
Lors de la séance du comité syndical des eaux du Blayais (notre édition du 14 janvier), il fut aussi question du mode de gestion du service public d'eau ...Saint-Georges-d'Oléron : renouvellement de la délégation de service public pour les marchés
Les derniers conseils municipaux d'une année ont pour vocation de préparer l'année à venir et de prendre des délibérations préparatoires. Tel a été le ...Actualités similaires
Délégation de service public : négocier, une question de posture
Les précédentes fiches ont montré que les enjeux financiers des délégations de service public impliquaient d'en assurer un contrôle régulier (cf. fiche ...Actualités similaires
Denain: une délégation de service public pour gérer le futur centre aqualudique
Quel mode de gestion pour le centre aqualudique ? La délégation de service public est apparue comme « le choix le plus favorable ». C'est la procédure par ...Actualités similaires
Castelnaudary. Aude : délégation de service public ou régie : le débat de la gestion de l'eau en question dans le lauragais
Eau bien commun interpelle la communauté de communes Castelnaudary Lauragais audois.Actualités similaires
Happy crèche : la délégation de service public attribuée à Pascale Gambini
La commission de délégation de service public, réunie le 2 décembre, a retenu la candidature de Pascale Gambini pour gérer le service de l'Happy ...
Une délégation de service public pour les bassins nautiques du Grand Châteaudun ?
Que vont devenir les quatre piscines du territoire dunois ? Resteront-elles en régie ou seront-elles gérées, dès le 1er janvier 2011 et pour cinq ans, par ...Actualités similaires
Metz : François Grosdidier suspend la délégation de service public de quatre parkings après des "anomalies"
Le président de Metz Métropole, François Grosdidier, a fait suspendre lundi en conseil communautaire la délégation de service public octroyée à une ...Actualités similaires
Metz : F. Grosdidier suspend la délégation de service public de 4 parkings après des "anomalies"
Le président de Metz Métropole François Grosdidier a fait suspendre lundi en conseil communautaire la délégation de service public octroyée à une ...Actualités similaires
Délégation de service public du casino: Saint-Amand doit refaire son dossier
La nouvelle est tombée ce lundi: le Conseil d'État a annulé la décision du tribunal administratif de Lille, qui estimait, le 10 janvier, que la délégation ...Actualités similaires
Caussade. Appel d'offres et délégation de service public: les commissions constituées
Pour la passation des marchés publics, les élus communautaires du Quercy caussadais ont procédé à l'élection des membres de la commission d'appel ...Actualités similaires
Agglo Hénin-Carvin : l'assainissement reste en délégation de service public
En 2009, l'agglo Hénin-Carvin a confié à Véolia la gestion de l'assainissement et des eaux pluviales dans le cadre d'une délégation de service public ...Actualités similaires
Le Groupe Mooland obtient une délégation de service public en Guyane
Le communiqué du groupe Mooland : La Délégation de Service Public (DSP) obtenue par le groupement Mosaïque - dont l'un des principaux actionnaires est le ...Actualités similaires
Chauffage urbain : vers une délégation de service public
La Ville de Maizières-lès-Metz envisage de déléguer la gestion de son futur réseau de chaleur à un opérateur. Ce réseau devrait alimenter une ...Actualités similaires
Délégation de service public : la crise sanitaire rebat les cartes
Les contentieux sur les indemnités financières réclamées par les délégataires à la suite de la baisse d'activité durant la crise sanitaire menacent. ...Actualités similaires
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