Toute l'actualité sur Délégation-Spéciale - page 2
Près de Saumur. À Dénezé-sous-Doué, une délégation spéciale pour administrer la commune
À la suite de la démission du maire de la commune de Dénezé-sous-Doué (Maine-et-Loire) et de l'ensemble de ses conseillers municipaux, une délégation ...Actualités similaires
Sud-Gironde : Une délégation spéciale pour administrer Lamothe-Landerron avant un nouveau scrutin
Suite à la décision du Conseil d'État d'annuler les élections municipales de Lamothe-Landerron, village de 1 200 habitants du Réolais, la préfecture de ...Actualités similaires
À Crespin, l'élection invalidée, le maire cède la place à une délégation spéciale
Qui dit situation exceptionnelle, dit solution exceptionnelle. À Crespin, depuis ce mercredi midi, une délégation spéciale remplace le maire et ses ...Actualités similaires
Annulation des élections : la délégation spéciale est entrée en fonction
La délégation spéciale de trois personnes instituée par la sous-préfecture de Vienne, chargée de remplir les fonctions du conseil municipal à la suite de ...Actualités similaires
Pusignan n'a plus d'élus, mais une délégation spéciale
Comme inscrit dans la loi, lorsque des élections municipales sont annulées dans une commune de moins de 35 000 habitants, une délégation spéciale, ...Actualités similaires
Une délégation spéciale installée à Vendegies-sur-Écaillon pour gérer les affaires communales
Le 30 septembre 2020, le tribunal administratif de Lille a annulé les élections municipales du 15 mars dans sept communes du Nord - Pas-de-Calais, dont ...Actualités similaires
Moidieu-Détourbe : une délégation spéciale à la tête de la commune en attendant de nouvelles élections
Après la décision du Conseil d'État qui a confirmé l'annulation des élections municipales [lire notre édition de ce vendredi 18 mars], la préfecture ...Actualités similaires
Le Rendez-vous politique : une délégation très spéciale
La délégation spéciale de Dessenheim, qui gère les affaires courantes de la commune depuis l'annulation des élections, rendra son tablier après le ...
Cousolre: le maire et les élus sont partis, une délégation spéciale s'installe en mairie
Il n'y a donc officiellement plus de maire, plus d'adjoints ni même de conseillers municipaux à Cousolre depuis ce vendredi matin. Une première sur ...Actualités similaires
Une délégation spéciale pour Portet-de-Luchon
Jean-Pierre Roussilhe, major de police, renseignements généraux, à la retraite, Alexandra Raluy, architecte, commissaire enquêteur, et Philippe Simon, ...Actualités similaires
Erdre-en-Anjou. En attendant une élection, la délégation spéciale reste à pied d'oeuvre
En ce 11 janvier, comme chaque lundi, la délégation spéciale a pris ses quartiers en mairie d'Erdre-en-Anjou, commune de plus de 5 500 habitants. Voilà ...Actualités similaires
Haynecourt : Jocelyne Hennequin élue présidente de la délégation spéciale
et de s'assurer de la poursuite des mesures sanitaires, chez les jeunes comme chez les moins jeunes, surtout les personnes vulnérables », indique Mme ...Actualités similaires
Installation de la délégation spéciale à Haynecourt
Une nouvelle délégation pour gérer les affaires communales a HaynecourtActualités similaires
Saint-Étienne : en 1940, le conseil municipal devient une délégation spéciale
En octobre 1940, le régime de Vichy épure une partie de l'administration française. À Saint-Étienne, le conseil municipal, élu en 1935, est remplacé par ...Actualités similaires
Sablières : l'élection municipale annulée, une délégation spéciale mise en place
L'élection municipale ayant été annulée, une délégation spéciale de trois membres va assurer la bonne marche de la commune en attendant la ...Actualités similaires
Suze : après l'annulation des élections municipales, une délégation spéciale aux commandes de la commune
Le 26 octobre dernier, consécutivement à l'annulation des élections municipales du 15 mars dernier, une délégation spéciale a été installée dans la ...Actualités similaires
Près de Segré. À Erdre-en-Anjou, la délégation spéciale ne chôme pas
En ce mardi 3 novembre, les trois membres de la délégation spéciale sont réunis en mairie de Vern-d'Anjou, commune déléguée d'Erdre-en-Anjou ...Élections municipales : une délégation spéciale est instaurée
À la suite de l'annulation des résultats de l'élection municipale par le tribunal administratif de Lyon le 21 septembre dernier, l'instauration d'une ...Actualités similaires
Municipales 2020. À Erdre-en-Anjou, l'élection annulée, une délégation spéciale mise en place
Ce mardi 20 octobre, consécutivement à l'annulation des opérations électorales du 15 mars dernier, une délégation spéciale a été installée dans la ...Actualités similaires
Élection municipale : une délégation spéciale assurera l'intérim dès le 14 septembre
Suite à l'annulation des élections municipales à Dessenheim, le conseil municipal sera bientôt destitué. Le 14 septembre, il devrait être remplacé par ...Actualités similaires
Beaumont-Pied-de-Boeuf. Une délégation spéciale pur gérer la commune
Début juillet dernier, le conseil municipal ainsi que la maire de la commune, Fabienne Gangnat, en Mayenne, avaient présenté leur démission à cause de ...Actualités similaires
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