Toute l'actualité sur Conventions - page 13
Deux conventions signées avec la commune de Corny-sur-Moselle
Validation de la convention avec Corny-sur-Moselle concernant l'affichage numérique. Après avoir pris connaissance du texte de cette convention et en ...Actualités similaires
Saint-Vallier : finances, urbanisme et conventions au menu du conseil municipal
Ce lundi 10 mai, le conseil municipal s'est réuni à la salle des arts plastiques en mairie. Toutes les délibérations ont été adoptées à l'unanimité.Actualités similaires
À Brest, signature de nouvelles conventions « Petites villes de demain » entre l'État et sept communes
« Un beau programme qui parle aux élus » : c'est ainsi que Philippe Mahé, préfet du Finistère, a présenté le programme « Petites villes de ...Actualités similaires
Ancenis-Saint-Géréon. Deux conventions pour sécuriser l'escalade aux Pierres-Meslières
Les Pierres-Meslières, d'une hauteur de 15 m, sont situées à l'ouest d'Ancenis-Saint-Géréon, direction Oudon. Entre 10 et 25 voies permettent de s'adonner ...Actualités similaires
Lacaune. Trois conventions Petites Villes de demain
La visite tarnaise du secrétaire d'Etat Joël Giraud, jeudi, l'a conduit à Lacaune. Il était attendu à la mairie par les représentants de l'Etat tarnais, ...Actualités similaires
Conventions, subvention, chien mordeur, chats errants... au conseil municipal
François Collin a réuni le conseil municipal, jeudi 22 avril avec, notamment à l'ordre du jour, des signatures de convention.Actualités similaires
La communauté d'agglo signe deux des conventions avec les finances publiques
La communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences (Casc) a signé deux conventions avec les finances publiques, ce vendredi. La première, nommée ...Actualités similaires
Les conventions et commissions au conseil
Toutes présidées par le maire, Gérard Saucles, diverses commissions ont été constituées lors du dernier conseil municipal. Elles devront se doter d'un ...Actualités similaires
La Chambre des représentants approuve 5 conventions internationales
La Chambre des représentants a approuvé à l'unanimité, mardi en séance plénière, cinq projets de loi relatifs à des conventions internationales, ...Actualités similaires
Finances, projets et conventions au conseil municipal
Le conseil municipal présidé par Martine Ollivier, la maire, a débuté cette semaine par des délibérations financières avec le vote du taux des deux ...Actualités similaires
Pacage : conventions annulées à Espéraza
Sont présentés ici les derniers dossiers du conseil municipal, qui s'est déroulé samedi 10 avril. Il s'agit tout d'abord de deux conventions de pacages pour ...Actualités similaires
La loi climat crée les conventions de sobriété foncière
L'Assembl?e nationale a adopt? le jeudi 15 avril un article dans le projet de loi climat qui cr?e un nouvel outil contractuel destin? ? mener une politique de ...Actualités similaires
Le sport féminin au cap des conventions collectives
La professionnalisation accrue du sport féminin se traduit par de nécessaires avancées sociales, avec notamment la signature de conventions collectives ...
Le sport féminin chemine vers les conventions collectives
La professionnalisation accrue du sport féminin se traduit par de nécessaires avancées sociales, avec notamment la signature de conventions collectives ...Actualités similaires
Mobilité et conventions au menu des élus
Vendredi 9 avril, le conseil municipal s'est réuni. Le vote du budget (notre édition du 11 avril) a été complété par de nombreuses autres ...Actualités similaires
Albi : les conventions des kiosques renouvelées
On ne peut plus acheter un petit encas aux kiosques du jardin national.Mis à part le coiffeur, les deux autres sont fermés. Les conventions avec la mairie ...Actualités similaires
Aide alimentaire aux populations maliennes : la France signe deux nouvelles conventions de subvention
La France apporte une nouvelle aide alimentaire aux populations du Mali. Elle sera délivrée par l'intermédiaire du Programme alimentaire mondial (PAM) et de ...Actualités similaires
Ouvrir les portes des conventions citoyennes sans les dénaturer
Dans une tribune, Sandra Hoibian et Antoine Bézard reviennent sur la fabrique des conventions citoyennes, à l'aune de la Convention citoyenne sur le climat ...Actualités similaires
Les conventions citoyennes à la mode locale
La convention citoyenne est un processus délibératif. Il permet à des citoyens choisis de se réunir, d'auditionner, puis de faire des recommandations aux ...Actualités similaires
Nouvelles conventions collectives agricoles en Gironde : ce qui va changer
« Formation à la classification des conventions collectives nationales agricoles ». Certes, l'intitulé des rencontres organisées aux quatre coins de la ...Actualités similaires
Des conventions et des avenants de délégation de compétences
La convention de délégation, à la Ville de Caromb, des compétences eau potable, assainissement collectif et non collectif de la communauté ...Actualités similaires
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