Toute l'actualité sur Conformité - page 11
La Brède : le bassin de rétention de la ZAC du Filleau mis en conformité
Les travaux ont commencé le lundi 25 octobre et, selon un courrier adressé par le maire, Michel Dufranc, aux habitants de......Actualités similaires
Fleurance. Temple : les travaux de mise en conformité sont terminés
Samedi, étaient inaugurés les travaux de conformité d'accessibilité aux personnes en situation de handicap au temple de Fleurance.Actualités similaires
Open Source : la Fondation Eclipse obtient la conformité OpenChain
La Fondation Eclipse a annoncé que ses processus de développement et d'octroi de licences pour les logiciels libres sont conformes à la norme internationale ...Actualités similaires
Sémalens. Mise en conformité du cimetière
Il arrive que certaines familles fassent inhumer leurs défunts dans une sépulture sans être titulaires d'une concession dans le cimetière. Ces tombes ...Actualités similaires
Blanquefort : travaux d'agrandissement et de mise en conformité en matière d'accessibilité de l'école maternelle Curégan
Mardi soir, Véronique Ferreira, la maire, accompagnée de l'architecte de la ville Henriette Lindquist, a visité le chantier d'extension et de mise en ...
Darty, Boulanger, SFR, Orange... Connaissez-vous la garantie légale de conformité ?
Les manquements à l'information du client chez Darty, Boulanger, SFR, Orange ont été récemment épinglées par la DGCCRF. En premier lieu, la garantie...Actualités similaires
L'agglo en conformité avec les observations de la CRC
Pays de Gex agglo s'est mis en conformité avec le rapport d'observation de la chambre régionale des comptes émis sur la gestion financière de la mandature ...Actualités similaires
Cameroun: les ONG étrangères ont encore 10 jours pour se mettre en conformité
Au Cameroun, les associations étrangères n'ont plus que dix jours pour se soumettre aux demandes faites par le ministre de l'Administration territoriale, Paul ...Actualités similaires
Armée malienne : Le ministère de la défense veut se doter d'un cadre légal en conformité avec les textes de la justice militaire
Le ministère de la Défense en partenariat avec les partenaires techniques et financiers, a organisé un atelier de cadrage sur la relecture du code de justice ...Céret : la non-conformité de l'auvent entraîne la fermeture des tribunes de Fondecave "pour trois saisons a minima"
Michel Coste, maire de Céret ne s'en cache pas : "C'est un gros dossier". Et un gros coup dur. Depuis ce jeudi, l'élu a pris la décision de fermer au public ...Cookies et sites web : dernier jour pour se mettre en conformité
1 Les cookies, ça sert à quoi ?Après avoir publié des directives strictes en octobre 2020, en juillet dernier, la Commission nationale de l'informatique ...Actualités similaires
La garantie légale de conformité n'est pas respectée par de grandes enseignes
La répression des fraudes a mené une enquête pour savoir si la garantie légale de conformité était bien respectée par les boutiques vendant des appareils ...Actualités similaires
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Consommation. Obligation de visibilité pour la garantie légale de conformité : quels types de produits concernés ?
Depuis le 1er juillet 2021, la mention de la garantie légale de conformité est devenue obligatoire sur les tickets de caisse ou les factures pour certains ...Actualités similaires
Aires de grand passage : l'Agglo de La Rochelle se mettra en conformité pour l'été 2023
Des riverains qui en viennent aux mains, des maires démunis qui s'allongent sur la chaussée devant les caravanes... Ces scènes de tension ont marqué ...Actualités similaires
Animaux de compagnie : En quoi consiste le défaut de conformité ?
Vous venez d'adopter un nouveau compagnon mais, au bout de quelques jours, vous vous rendez compte qu'il souffre de pathologies ? Un recours en justice est ...Actualités similaires
La Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) est déterminée à forcer les sites internet à se mettre en conformité avec la législation sur les cookies
La Cnil est déterminée à forcer les sites internet à se mettre en conformité avec la législation sur les cookies, a-t-elle indiqué dans un communiqué, ...Actualités similaires
Conformité RGPD : une discipline peu externalisée
Une enquête de KPMG suggère, chez les entreprises françaises, un recours peu fréquent à des prestataires externes pour la mise en conformité au RGPD.Actualités similaires
Vérification financière et de conformité de la gestion du projet d'intervention d'urgence COVID-19 : Plus d'un milliard de Francs CFA d'irrégularités financières en seulement 08 mois de gestion
La présente vérification a pour objet la gestion du Projet d'Intervention d'urgence Covid-19 et visait à s'assurer de la régularité et de la sincérité ...Actualités similaires
L'Assemblée vote une série de mises en conformité au droit européen
L'Assemblée nationale a voté mardi en première lecture un projet de loi visant à assurer la conformité du droit national aux obligations européennes,...Actualités similaires
Cookies : la Cnil constate des mises en conformité mais prépare aussi des sanctions
La Cnil, gendarme des données personnelles, a annoncé mardi ne plus avoir de souci avec les organismes déjà avertis sur des infractions liées aux ...Actualités similaires
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