Toute l'actualité sur Confisqués - page 2
Les produits et objets confisqués par la Justice profiteront aux plus démunis
Mercredi 20 décembre, 160 scellés ont été distribués à des associations caritatives depuis le tribunal d'Avesnes et 4 600 produits de première ...Actualités similaires
En Charente, les objets confisqués aux délinquants sont donnés à Emmaüs
Début décembre, le tribunal d'Angoulême a fait don d'objets confisqués aux délinquants à Emmaüs. Une pratique qui s'est institutionnalisée.Actualités similaires
Alcool ou stups au volant : des permis confisqués à Chaumont
Week-end chargé pour les policiers de Chaumont, qui, au cours de contrôles routiers classiques, ont surpris des automobilistes sous l'empire de l'alcool ou ...Actualités similaires
Cours d'empathie, téléphones confisqués, exclusion des harceleurs sur les réseaux sociaux : le plan du gouvernement pour lutter contre le harcèlement scolaire
Ce mercredi 27 septembre, le gouvernement a annoncé son plan interministériel pour lutter contre le harcèlement scolaire. Voici ce qu'il faut en retenir.Actualités similaires
"Le but est de toucher les malfaiteurs au portefeuille": de plus en plus d'avoirs criminels confisqués sur la Côte d'Azur
La confiscation des avoirs criminels a été multipliée par dix en trois ans au tribunal judiciaire de Nice. A la manoeuvre : l'Agence de gestion et de ...Actualités similaires
Lutte contre le harcèlement scolaire : couvre-feu numérique, brigades, smartphones confisqués... Les pistes de Gabriel Attal
Le ministre de l'Éducation nationale désire notamment mettre en place des couvre-feux numériques et instaurer des brigades anti-harcèlement dans les ...Actualités similaires
Info pratique : que deviennent les produits confisqués au contrôle aéroportuaire
Les produits confisqués à l'aéroport suivent un processus bien défini en accord avec les réglementations de sécurité et les lois en vigueur. Une fois ...Actualités similaires
Rodéo urbain massif au nord de Toulouse : 300 véhicules, plusieurs confisqués par la justice
Le parquet de Toulouse annonce avoir placé en garde à vue cinq hommes après un rassemblement impressionnant autour d'un "run" urbain le 21 juillet dernier à ...Actualités similaires
Que deviennent tous ces flacons de liquide confisqués à l'aéroport ?
Voyager en avion avec des liquides de plus de 100 ml dans les bagages à main, c'est à nouveau possible à l'aéroport...Actualités similaires
Peines de prison, bateaux confisqués, plomb dans les poissons... des concours de pêche font scandale aux États-Unis
Deux Américains qui avaient triché à un concours de pêche, en lestant de plomb leurs prises, ont été condamnés à 10 jours de prison et à la ...Actualités similaires
EN DIRECT - Guerre en Ukraine : des fonds russes confisqués par Washington iront à la reconstruction de l'Ukraine
Une enquête a été ouverte en France pour crime de guerre par le parquet national antiterroriste après la mort en Ukraine du journaliste Arman Soldin. Le ...Actualités similaires
Des cartons rouges confisqués... mais une justice "déconfinée"?
L'AVIS TRANCHANT D'ALAIN - Il fallait y penser : interdire la distribution de cartons rouges et de sifflets aux abords du stade de France avant la finale de la ...Actualités similaires
Cartons rouges confisqués: que s'est-il passé avant la finale de la Coupe de France?
Plusieurs élus de gauche ont fustigé la confiscation de cartons rouges en amont de la finale de la Coupe de France ce samedi, jugeant l'exécutif responsable. ...Actualités similaires
Coupe de France : les cartons rouges et les sifflets confisqués à l'entrée du Stade de France
Les cartons rouges et les sifflets détenus par des opposants à la réforme des retraites ont été confisqués à l'entrée du Stade de France, ce samedi ...Actualités similaires
Macron a salué les joueurs discrètement, cartons confisqués : comment s'est passé l'avant-match
"Emmanuel Macron a choisi de saluer les 22 acteurs Toulousains et Nantais de cette finale de la Coupe de France dans les couloirs du Stade de France, plutôt ...Actualités similaires
Les cartons rouges finalement confisqués à l'entrée du Stade de France
Attention nouvelle règle ! « On ne va pas empêcher les gens de rentrer avec des cartons rouges », assurait ce samedi...Actualités similaires
Coupe de France : les cartons rouges confisqués à l'entrée du stade
Gros imbroglio autour des cartons rouges distribués mais confisqués par les stadiers.Actualités similaires
Coupe de France : des cartons rouges et des sifflets confisqués par les stadiers
Des cartons rouges et des sifflets distribués par les syndicats aux abords du Stade de France ont été confisqués par les stadiers, alors qu'Emmanuel...Actualités similaires
Les cartons rouges distribués par l'intersyndicale finalement confisqués à l'entrée du stade
Ces cartons rouges, avec l'inscription "non à la retraite à 64 ans", étaient distribués par des représentants de l'intersyndicale, à la sortie des ...Actualités similaires
Les deux loups blancs adoptés bébés définitivement confisqués à leurs maîtres
Daniel et Joëlle Hirsch ont été jugés coupables de détention illégale d'animaux sauvages. Leurs deux loups blancs, adoptés bébés à Mouans-Sartoux, ...Actualités similaires
Les savoirs confisqués des trans
À l'occasion de la journée internationale de visibilité transgenre, vendredi 31 mars, Mediapart publie en avant-première un texte issu du dossier sur la ...Actualités similaires
Rodéos à La Paillade, à Montpellier : deux quads et deux motos confisqués, les conducteurs verbalisés
Les passages ont provoqué un émoi certain auprès des habitants.Actualités similaires
Des coraux confisqués à un particulier rejoignent Océanopolis
Il est interdit de détenir et de faire commerce de coraux sans autorisation ni certificat spécifiques. Un retraité nord-finistérien s'est fait rattraper par ...Actualités similaires
Laprade. Maltraitance animale : quatre chevaux confisqués
Le tribunal de police avait condamné le propriétaire de ces équidés, le 10 janvier 2023, pour maltraitance animale. Il avait prononcé une amende de 1 800 ...Actualités similaires
Italie : Des réfugiés ukrainiens logés dans des biens immobiliers confisqués à la mafia
Au total, près de 40.000 biens immobiliers ont été saisis depuis 1982Actualités similaires
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