Toute l'actualité sur Compensation - page 9
Meublés de tourisme : au Pays basque, la compensation jugée légale
Dans un jugement du 6 mars, le tribunal administratif de Pau a validé le nouveau régime d'autorisation des locations de type "Airbnb" imposé par la ...Actualités similaires
Le PLR refuse la compensation du renchérissement pour les élus
Après l'UDC, le PLR refusera d'adapter à la hausse les indemnités des parlementaires pour 2023. Une démarche qualifiée «d'irresponsable».Actualités similaires
Crise du logement au Pays basque : la justice valide la mesure de compensation
Le tribunal administratif de Pau rejette, le lundi 6 mars, les 12 requêtes déposées par les opposants à la mesure de compensation mise en place par ...Actualités similaires
Rouffiac. Des haies au lotissement pour une "compensation carbone"
Lancés en octobre 2022, les travaux d'implantation à Castelnau-de-Lévis du lotissement "Le Domaine de Combelasse", entrent dans la phase de plantation d'une ...Actualités similaires
Quand Israël voulait payer une compensation au Maroc pour ses waqfs à Al Qods
Après lindépendance du Maroc, le royaume avait refusé dobtenir une compensation financière dIsraël pour ses waqfs à Al Qods. Rabat avait estimé ...Actualités similaires
Comment la forêt et l'agriculture contribuent à la compensation carbone
L'Association carbone climat environnement accompagne les forestiers et désormais les agriculteurs souhaitant diminuer leur empreinte carbone et valoriser des ...Actualités similaires
Kazakhstan: à Baïkonour, la mairie propose une compensation aux Russes volontaires pour l'Ukraine
C'est une ville symbole qui concentre le mythe des conquêtes spatiales soviétiques puis russes : Baïkonour, 75 000 habitants au milieu des steppes kazakhes ...Actualités similaires
Albret Communauté : l'aide de compensation énergétique aux communes fait débat
Mercredi 8 février à l'espace des deux tours de Bruch, le président Alain Lorenzelli a reçu les membres d'Albret Communauté pour une nouvelle séance de ...Actualités similaires
Transports en commun : les abonnés Navigo vont recevoir une compensation de 37,60 euros pour les retards
Tous les titulaires du passe, ou ceux qui ont au moins acheté trois forfaits mensuels sur les quatre derniers mois, pourront en bénéficier.Actualités similaires
Défense : le Maroc signe un accord de compensation industrielle avec Boeing
La signature de cet accord, qui s'inscrit dans le prolongement du programme d'acquisition des hélicoptères Apache, illustre la vision royale visant la ...Actualités similaires
Les ménages recevront une compensation de 50 ¬ pour surcharge, selon l'ESB
Chaque famille du pays est indemnisée jusqu'à 50 euros après avoir augmenté les frais pendant...Actualités similaires
Le Canada va verser 2,8 milliards en compensation aux autochtones
Les 325 communautés indigènes canadiennes se partageront ce dédommagement record pour les enfants enrôlés de force durant un siècle dans des pensionnats ...Actualités similaires
La compensation carbone des entreprises ne serait d'aucune utilité, selon une étude choc
Le site The Guardian a mené une vaste étude de résultats sur le principal fournisseur de compensation carbone pour les grandes entreprises. Plus de 90 % des ...Actualités similaires
Guide des attributions de compensation : quelles règles applicables pour 2023 ?
En février 2019, la DGCL avait opéré une première actualisation de son guide des attributions de compensation (AC). Depuis juillet 2022, ce guide a fait ...Actualités similaires
Grève SNCF de Noël: de nombreux clients toujours en attente des bons de compensation promis
Beaucoup de clients lésés se plaignent toujours de ne pas avoir reçu le dédommagement promis par la SNCF, à savoir un bon d'achat égal au prix du billet, ...Actualités similaires
Vélib' electriques : 30 000 usagers recevront une compensation
Ce sont près de 30 000 usagers franciliens de Vélib' à assistance électrique qui recevront une compensation pour les problèmes de recharge connus en ...Actualités similaires
Eoliennes à Saint-Nazaire : « En colère », le maire craint la baisse de sa compensation financière
David Samzun craint de voir sa subvention annuelle baisser au profit de stations balnéaires du littoral, après un changement de mode de calculActualités similaires
Les nouvelles conditions de la prestation de compensation du handicap
Depuis le 1er janvier 2023, les conditions pour percevoir la prestation de compensation du handicap sont modifiées. Elles prennent en compte les altérations ...Actualités similaires
La victoire, "petite compensation" pour un Loeb encore malmené
Malgré de bons débuts avec le deuxième chrono lors de la première étape du Dakar 2023, Sébastien Loeb a rapidement déchanté en subissant plusieurs ...Actualités similaires
Vélib' electriques à plat : une compensation promise aux usagers
Après des problèmes de recharge des batteries, des usagers franciliens de Vélib' électriques sont susceptibles de recevoir une compensation exceptionnelle.Actualités similaires
Vélib' électriques défaillants : les usagers vont recevoir une compensation
Une compensation va être mise en place pour ceux qui ont subi les dysfonctionnements des Velib' électriquesActualités similaires
Vélib': les usagers des vélos électriques victimes de pannes recevront une « compensation »
Le syndicat Autolib' Velib' Métropole (SAVM), responsable de la gestion du parc de vélib' en Ile-de-France, a indiqué ce mardi qu'ils allaient compenser ...Actualités similaires
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