Toute l'actualité sur Autoriser - page 9
Qui est compétent pour autoriser le déplacement intracommunal d'un bureau de tabac ?
En 2019, 250 déplacements intracommunaux de débits de tabac ont été réalisés. Si leur implantation est soumise à une décision du directeur ...Actualités similaires
Faut-il autoriser les vélos à prendre à contre-sens toutes les rues limitées à 30kmh à Montpellier ?
Les Jouteurs de l'Info: Anne-Yvonne Le Dain et Christian MarquantActualités similaires
Porno : le gouvernement veut autoriser l'Arcom à bloquer les sites, sans l'accord d'un juge
L'affaire continue d'avancer& Mais va-t-elle enfin se conclure ? Initiée il y a désormais des années, la procédure de blocage des sites pornographiques ...Actualités similaires
Porno : le gouvernement va autoriser l'Arcom à bloquer les sites sans l'accord d'un juge
Le gouvernement va confier à l'Arcom le pouvoir d'ordonner, sans l'aval d'un juge, le blocage par les opérateurs et le déréférencement des sites ...Actualités similaires
Éric Zemmour se dit favorable à un changement de législation pour autoriser les policiers à percuter un scooter engagé dans un rodéo
Le président de Reconquête Éric Zemmour s'est dit favorable sur BFM TV à un changement de législation pour autoriser les policiers à procéder sous ...Actualités similaires
L'UE va autoriser l'acquisition de Lagardère par Vivendi
Selon Reuters, l'acquisition de Lagardère par Vivendi, détenu par le groupe Bolloré, est en passe d'être approuvée par la Commission européenne.Actualités similaires
Endométriose : Carrefour va autoriser un jour de congé menstruel par mois pour les salariées concernées
Le géant de la grande distribution Carrefour va autoriser la prise d'un jour par mois de congé menstruel pour ses employées souffrant d'endométriose...Actualités similaires
Etats-Unis : Minneapolis va autoriser les appels à la prière des musulmans à toute heure
Lors d'une récente audition publique, des responsables chrétiens et juifs ont exprimé leur soutien à l'extension des horaires de l' adhan La ville de ...Actualités similaires
La convention citoyenne appelle à autoriser le suicide assisté et l'euthanasie
Cela aura mis quatre mois et plus de 27 réunions pour que les 184 citoyens de la convention citoyenne se mettent d'accord sur un rapport sur la fin de vie. 92 ...Actualités similaires
Ramadan : la FFF rappelle ne pas autoriser l'interruption des matches pour rompre le jeûne
Via un mail envoyé aux arbitres, la Fédération française de football (FFF) a rappelé que les pauses lors d'un match pour rompre le jeûne du ramadan ...Actualités similaires
Un arrêté revu et corrigé pour autoriser la destruction des pigeons ramiers
Le 20 février, le préfet de l'Aude a signé un nouvel arrêté classant le pigeon ramier comme espèce susceptible d'occasionner des dégâts (ESOD). A la ...Actualités similaires
Aude : un 3e arrêté préfectoral en moins d'un an pour autoriser la destruction des pigeons ramiers
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Etats-Unis: Une commission parlementaire pour autoriser Biden à interdire TikTok
par David Shepardson WASHINGTON (Reuters) - La commission des Affaires étrangères de la Chambre des représentants a voté mercredi en faveur de l'octroi au ...Actualités similaires
Un rapport préconise de ne plus autoriser les accouchements dans 100 maternités, pour "la sécurité de la mère et de l'enfant"
Un rapport remis à l'Académie de médecine préconise de ne plus autoriser cent maternités françaises à pratiquer des accouchements, au profit des grosses ...Actualités similaires
Caricature : « Le débat public doit pouvoir autoriser la critique, même radicale ou provocante »
Cédric Passard, maître de conférences à Sciences Po Lille et coauteur du livre « De quoi se moque-t-on ? Satire et liberté d'expression », publié en ...Actualités similaires
« Autoriser les athlètes russes aux JO 2024 serait une catastrophe » pour le chef de cabinet de Zelensky
TRIBUNE. Le chef de cabinet du président ukrainien Volodymyr Zelensky, Andriy Yermak, s'oppose à la participation d'athlètes russes ou biélorusses aux Jeux ...Actualités similaires
iOS 16.4 va autoriser les Web Apps Safari à vous envoyer des notifications
La prochaine mise à jour du système d'exploitation de l'iPhone va autoriser les Web Apps Safari sauvegardées sur votre écran d'accueil à vous envoyer des ...Actualités similaires
Immobilier : Un décret va-t-il autoriser la location des logements d'1,80 m de hauteur sous plafond ?
Ce projet de décret entre en contradiction directe avec un décret de 2002 relatif aux caractéristiques d'un logement décentActualités similaires
Pour ou contre : l'UE doit-elle autoriser des subventions massives pour soutenir son industrie face aux Etats-Unis ? (Anne-Sophie Alsif face à Sarah Guillou)
Au sommet européen de ce jeudi sera discutée la création d'un fonds souverain de l'Union européenne, potentiellement capable de répondre à la stratégie ...Actualités similaires
Face aux pénuries de médicaments, qui concernent notamment des antibiotiques largement prescrits, le gouvernement a annoncé qu'il allait autoriser des hausses de prix pour certains génériques essentiels
Face aux pénuries de médicaments, qui concernent notamment des antibiotiques largement prescrits, le gouvernement a annoncé vendredi qu'il allait autoriser ...Actualités similaires
JO 2024 : Volodymyr Zelensky demande à Emmanuel Macron de ne pas autoriser les athlètes russes à participer
Lors d'un échange téléphonique, Volodymyr Zelensky a demandé mardi soir à Emmanuel Macron que les athlètes russes ne participent pas aux prochains JO ...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : l'Allemagne va livrer 14 chars Leopard à l'Ukraine et va autoriser les pays qui le souhaitent à faire de même
Sous pression depuis des jours, l'Allemagne a entrouvert la voie à une autorisation pour les pays alliés de livrer des...Actualités similaires
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