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Amiante: les juges ordonnent un non-lieu dans l'affaire de l'université parisienne de Jussieu
L'enquête, débutée en 1996, vient de se conclure par un non-lieu: la justice a ordonné l'abandon des poursuites dans l'affaire de l'intoxication par ...
Amiante: les juges ordonnent un non-lieu dans l'affaire de l'université parisienne de Jussieu
Paris - L'enquête, débutée en 1996, vient de se conclure par un non-lieu: la justice a ordonné l'abandon des poursuites dans l'affaire de l'intoxication par ...Amiante à l'université parisienne de Jussieu : les juges ordonnent un non-lieu après 25 ans d'enquête
Trois juges d'instruction ont ordonné l'abandon des poursuites pour blessures et homicides involontaires et mise en danger de la vie d'autrui dans le dossier ...
Amiante à l'université parisienne de Jussieu: les juges ordonnent un non-lieu
Trois juges d'instruction ont ordonné l'abandon des poursuites pour blessures et homicides involontaires et mise en danger de la vie d'autrui dans le dossier ...Scandale de l'amiante : non-lieu prononcé dans le dossier Jussieu, le Comité anti-amiante fait appel
Le Comité anti-amiante Jussieu considère ce non-lieu comme "scientifiquement et juridiquement erroné" et affirme avoir récolté suffisamment de preuves ...
Scandale de l'amiante : non-lieu prononcé dans le dossier Jussieu, le Comité anti-amiante fait appel
Le Comité anti-amiante Jussieu considère ce non-lieu comme "scientifiquement et juridiquement erroné" et affirme avoir récolté suffisamment de preuves ...Amiante aux Fonderies: 124 salariés indemnisés
Sept ans! Sept ans que l'Association des fondeurs du Poitou victimes de l'amiante (Afpa 86), lancée par deux d'entre eux (Joël Bourdilleau et Éric Lemer), se ...
Amiante au dépôt La Halle d'Issoudun : nouveau report pour les 242 salariés
C'est une douche froide tout autant que la faute à pas de chance. L'audience sur le préjudice d'anxiété lié à l'amiante a été reportée de nouveau; Les ...
Amiante : après 17 ans de procédure, les familles de 3 anciens mineurs mosellans attendent toujours justice
Depuis 2005, les familles de 7 anciens mineurs des Houillères de Bassin de Lorraine essayent d'obtenir réparation pour leurs proches, victimes selon elles de ...
Province de Namur: des conduites d'eau en ciment-amiante qui préoccupent
En province de Namur, Hamois, Fernelmont et Assesse comptabilisent le plus de kilomètres de conduites d'eau en ciment-amiante enfouies dans leurs sols.
À Beloeil, il y a 33,6 km de canalisations en amiante-ciment: "Ne paniquons pas!"
Les autorités communales beloeilloises refusent de crier au loup après les révélations de la RTBF sur la présence, en Wallonie, de fibres d'amiante dans ...
#Investigation - Conduites en amiante-ciment : l'eau sera régulièrement testée à Burdinne
La Wallonie compte encore plus de 3000 kilomètres de canalisations en amiante-ciment. C'est ce qui ressort d'une enquête...
Amiante dans l'eau potable : découvrez si votre commune possède des conduites en amiante-ciment
"Le Québec s'apprête à tester l'eau potable des conduites municipales faites en amiante-ciment". Cette phrase issue...Amiante : une nouvelle norme pour le repérage dans les sols et les roches
L'Afnor a publi?, le 20?novembre dernier, la norme NF?P94-001 portant sur le rep?rage de l'amiante environnemental. Ce r?f?rentiel d?finit le contenu, la ...Amiante : les dossiers des 242 salariés de La Halle renvoyés en départage par les Prud'hommes
Les dossiers des 242 anciens salariés de La Halle, qui réclament un total de plus de trois millions d'euros d'indemnisation en raison de la présence ...Amiante 119 cheminots retraités obtiennent gain de cause
Après plus de neuf années de procédure, 119 ex-cheminots, maintenant retraités, obtiennent en appel la reconnaissance d'un préjudice d'anxiété lié à ...Actualités similaires
Amiante : la SNCF condamnée à indemniser 119 ex-cheminots pour préjudice d'anxiété
La cour d'appel de Paris a condamné la SNCF à verser 10 000 euros de dommages et intérêts à 119 anciens cheminots « en réparation du préjudice ...Actualités similaires
Amiante : La SNCF condamnée en appel à indemniser 119 ex-cheminots pour préjudice d'anxiété
L'entreprise va verser 10.000 euros à chacun de ces cheminots exposésActualités similaires
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La SNCF a été condamnée la semaine dernière par la cour d'appel de Paris à indemniser 119 anciens cheminots pour préjudice d'anxiété, après exposition ...Actualités similaires
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Paris - La SNCF a été condamnée la semaine dernière par la cour d'appel de Paris à indemniser 119 anciens cheminots pour préjudice d'anxiété, après ...Actualités similaires
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La cour a condamné la SNCF à verser 10 000 euros de dommages et intérêts "en réparation du préjudice d'anxiété" à chacun de ces ex-salariés.Actualités similaires
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