Le nouveau plan est légal Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) a été voté à l'automne par la communauté de communes du pays de Lumbres (CCPL). ...
Actualités similaires
Articles similaires à Zudausques: un recours contre le plan d'urbanisme déposé par les élus d'opposition
Sept ans et demi après sa prescription, le 14 décembre 2015, le PLUi a été présenté au vote des élus de la CCSPN lundi 3 juillet. S'il a été adopté, ...
Actualités similaires
Revitaliser le centre-ville et, au-delà, faire de la ville un territoire attractif, accessible et solidaire. C'est l'enjeu de la révision du Plan local ...
Actualités similaires
Dans le cadre de la démarche d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunautaire (PLUi-H) la communauté de communes du Causse et de la vallée de la ...
Actualités similaires
Dans un contexte national de réduction des zones de constructions, imposé par les pouvoirs publics, les membres d'Ouest Aveyron Communauté ont voté l'arrêt ...
Actualités similaires
Ce samedi 1er juillet, Henri d'Agrain, délégué général du Cigref, est revenu sur l'initiative "Je choisis la french tech", faite par le Cigref pour doubler ...
Actualités similaires
Le port du hijab dans le football féminin reste interdit, a décidé jeudi le Conseil d'État, contre l'avis de son rapporteur public qui avait préconisé le ...
Actualités similaires
Le port du hijab dans le football féminin reste interdit, a décidé le Conseil d'Etat, contre l'avis de son rapporteur public qui avait préconisé la levée ...
Actualités similaires
Raphaël Manzanas et Frédérique Cauvin-Doumic se sont inquiétés mercredi d'un déficit de 500.000 ¬ du SA XV. Confondant les bilans comptables de 2022 et ...
Actualités similaires
Dans un communiqué , Amazon France annonce "avoir déposé un recours pour excès de pouvoir devant le Conseil d'Etat" concernant le décret lui imposant des ...
Actualités similaires
La municipalité s'est évertuée à imaginer un développement urbanistique respectant le cadre très naturel de la commune, en jonglant aussi avec les ...
Actualités similaires
Il a été question d'urbanisme et de finances lors du dernier conseil municipal de Gujan-Mestras. Entre révision du plan local et création d'une zone ...
Actualités similaires
Lors du dernier conseil municipal, les élus mérignacais ont émis un avis défavorable sur le projet de révision du plan de gêne sonore de l'aéroport, ...
Actualités similaires
L'ex-patron de l'alliance Renault-Nissan, Carlos Ghosn, a déposé un recours devant la justice libanaise contre Nissan, réclamant au groupe japonais un ...
Actualités similaires
À la suite de plusieurs messages haineux à son encontre, la nouvelle maire de Saint-Brevin affirme avoir déjà déposé trois plaintes, dans un contexte de ...
Actualités similaires
Une réunion publique, préalable à l'arrêt du PLU en conseil municipal, permettra de présenter à la population de Mirande la démarche engagée depuis ...
Actualités similaires
INTERVIEW - Député Renaissance des Deux-Sèvres, Bastien Marchive est rapporteur de la proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre de l'objectif ...
Actualités similaires
Ce vendredi 9 juin, l'association "Montagne Noire Avenir" tenait une conférence de presse afin d'approfondir la formation d'un recours juridique pour excès de ...
Actualités similaires
A l'occasion de la publication du premier baromètre de la démocratie locale en exclusivité dans la Gazette des communes, l'Association des élus locaux ...
Actualités similaires