Yann Moix condamné en appel pour des propos diffamatoires
Jugé non coupable de propos diffamatoires envers son frère Alexandre en novembre 2021, Yann Moix a cette fois été condamné par la cour d'appel de Paris, le ...Articles similaires à Yann Moix condamné en appel pour des propos diffamatoires
L'arrière du RCT Melvyn Jaminet suspendu six moix ferme après ses propos racistes
L'arrière international, jugé pour après ses propos racistes en marge de la tournée de l'équipe de France en Argentine, est suspendu trente-quatre ...Actualités similaires
L'arrière du RCT Melvyn Jaminet suspendu six moix ferme après ses propos racistes
L'arrière international, jugé pour après ses propos racistes en marge de la tournée de l'équipe de France en Argentine, est suspendu trente-quatre ...Actualités similaires
Prise d'otages à la prison de Perpignan : "appel à l'aide d'un gamin" pour son avocate, "sentiment de mort imminente" pour les victimes, le détenu condamné à 3 ans de prison
Ce jeudi 25 juillet 2024, le détenu qui a voulu prendre en otage des surveillants de la prison de Perpignan ce mardi, était jugé par le tribunal ...Actualités similaires
Mali : Abdel Kader Maïga du M5-RFP, proche de Choguel, condamné à 4 mois ferme en Appel
Au Mali, Abdel Kader Maïga, proche du premier ministre de transition, condamné en première instance à deux ans de prison ferme dont un an avec sursis, a ...Actualités similaires
"Ce soir je vais faire sauter l'Elysée", un jeune néonazi qui publie sur internet recette d'explosifs et appel à la ratonnade condamné à deux ans de prison
Un néonazi âgé de 19 ans qui avait proféré des menaces sur internet, a été condamné dans la nuit de vendredi 19 à samedi 20 juillet à Paris à deux ...Actualités similaires
Accusé de détention de stupéfiants et condamné à 2 ans de prison, un homme innocenté en appel
Après la découverte de drogue dans un appartement de Bagatelle, à Toulouse, trois hommes ont été condamnés par le tribunal correctionnel de Toulouse ...Actualités similaires
Lidl condamné en appel pour avoir vendu de l'alcool à un adolescent qui s'était ensuite tué en scooter à Urrugne
La cour d'appel de Pau a condamné l'enseigne Lidl à 5.000 euros d'amende, a-t-on appris ce jeudi. C'est la même peine qu'en première instance à Bayonne. En ...Actualités similaires
À Aix-en-Provence, la colère d'une famille de victime de la route, face au chauffard condamné rejugé en appel
La famille d'une victime de la route, percutée en 2022 par un chauffard ivre et sans permis alors qu'elle se trouvait à moto sur une route du ...Actualités similaires
#Metoo des armées : le sous-officier condamné à deux ans de prison avec sursis pour harcèlement sexuel fait appel de la décision de justice
Le sous-officier est accusé d'avoir harcelé sexuellement une jeune militaire pendant plusieurs mois.Actualités similaires
Meurtre de Rose-Izabela à Rambervillers : l'adolescent condamné fait appel
Il y aura un nouveau procès pour le meurtre de la petite Rose-Izabela, tuée le 25 avril 2023 à Rambervillers. L'adolescent de 16 ans, condamné la semaine ...Actualités similaires
Meurtre de Rose dans les Vosges : condamné à 20 ans de réclusion, l'adolescent fait appel
Quelque jour après sa condamnation à la peine maximale, le meurtrier de la petite Rose-Izabela a fait appel de la décision de justiceActualités similaires
Meurtre de Rose: condamné à la peine maximale, l'adolescent fait appel
L'adolescent jugé coupable mercredi du meurtre de Rose-Izabela dans les Vosges en 2023 a fait appel de sa condamnation à 20 ans de réclusion, a-t-on appris ...Actualités similaires
Faux passeports en Côte d'Ivoire: le cerveau de l'affaire condamné en appel à cinq ans de prison
En Côte d'Ivoire, la Cour d'appel d'Abidjan a rendu son délibéré ce mercredi 12 juin, dans la matinée, concernant l'affaire des passeports acquis dans des ...Actualités similaires
Condamné, Trump continue de dénoncer un "procès truqué" et annonce faire appel
Après avoir été reconnu jeudi coupable dans l'affaire Stormy Daniels, Donald Trump s'est exprimé pour la première fois ce vendredi. L'ancien président ...Actualités similaires
Condamné, Donald Trump qualifie son procès pénal à New York de "très injuste" et fait appel
Dans une déclaration décousue à la presse depuis le hall de sa Trump Tower de Manhattan, le candidat républicain à la présidentielle du 5 novembre a ...Actualités similaires
Procès en appel du "tueur de DRH" : Gabriel Fortin condamné une nouvelle fois à la perpétuité, la peine maximale
Le verdict a été rendu ce mardi soir, dans le procès en appel du tueur de DRH. Le jury a estimé que Gabriel Fortin était responsable de ses actes et a ...Actualités similaires
Orléans : Philippe Boutron condamné en appel à de la prison avec sursis pour l'affaire des "fausses factures"
Philippe Boutron, ancien président de l'US Orléans, a été condamné en appel à de la prison avec sursis dans le cadre du procès des comptes.Actualités similaires
Drame des balcons à Angers. Frederic Rolland condamné en appel : la réaction de l'un de ses avocats
Alors qu'ils profitaient d'une soirée entre amis, quatre jeunes ont perdu la vie le 15 octobre 2016 dans l'effondrement d'un balcon de la rue Maillé à Angers ...Actualités similaires
Affaire Emilie : le père condamné en appel à 30 ans de prison pour avoir tenté d'assassiner sa fille
En première instance, la cour d'assises du Pas-de-Calais l'avait déjà reconnu coupable et condamné à 30 ans de prison. Jean-Philippe Caux a été condamné ...Actualités similaires
Procès en appel de l'attentat du 14 Juillet: et si Ramzi Arefa, condamné en première instance, faisait des révélations?
Le petit caïd, trafiquant de drogue, a été appelé à témoigner ce vendredi au procès en appel de l'attentat. Beaucoup d'espoir pour les victimes qui ...Actualités similaires
SPL Sudec : André Thien-Ah-Koon, condamné en appel à 5 ans d'inéligibilité, perd son mandat
En 2022, André Thien-Ah-Koon était condamné à 6 mois de prison avec sursis pour prise illégale d'intérêts dans le dossier de la SPL Sudec. Le tribunal de ...Actualités similaires
Hubert Falco condamné à 18 mois de prison avec sursis et 5 ans d'inéligibilité en appel
L'ancien maire LR de Toulon, rallié à Macron, a de nouveau été reconnu coupable d'avoir bénéficié d'avantages indus de la part du conseil départemental ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
