Le Haut conseil des collectivités a tenu, le lundi 4 novembre 2024, sa 2e session de l'année 2024. C'était sous la présidence du président de ...
Actualités similaires
Le ministre délégué à l'Energie a demandé à la Commission de régulation de l'Energie de réaliser une nouvelle délibération sur l'évolution des tarifs ...
Actualités similaires
Le ministre délégué à l'Énergie a demandé à la Commission de régulation de l'Énergie de réaliser une nouvelle délibération sur l'évolution des ...
Actualités similaires
Le ministre délégué à l'Énergie a demandé à la Commission de régulation de l'Énergie de réaliser une nouvelle délibération sur l'évolution des ...
Actualités similaires
Le ministre délégué à l'Energie a demandé à la Commission de régulation de l'Energie « un nouveau projet de décision relative à l'évolution des ...
Actualités similaires
Le ministre délégué à l'Energie a demandé à la Commission de régulation de l'Energie de réaliser une nouvelle délibération sur l'évolution des tarifs ...
Actualités similaires
Dans le cadre de la procédure de passation d'un marché, l'entreprise OTER SA a été exclue par décision du Comité de règlement des différends de l'ARMDS ...
Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la Santé belge (CSS) recommande l'interdiction complète des vols d'avions de 23 à 7 heures à Brussels Airport ...
Actualités similaires
La fédération des Brasseurs s'oppose à une interdiction complète de la publicité pour l'alcool, recommandation rappelée mardi par le Conseil supérieur de ...
Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la santé (CSS) estime que le nouveau projet de loi récemment approuvé par la Chambre, proposant de nouvelles limites de vente ...
Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la magistrature s'est prononcé ce mardi pour le retrait des fonctions du procureur de la République de Limoges, Baptiste Porcher, et ...
Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la santé (CSS) recommande l'imposition de taux limites de PFAS et de perchlorate dans l'eau en bouteille et l'eau utilisée dans ...
Actualités similaires
12h26: Le porte-parole du gouvernement Olivier Véran s'exprime devant les journalistes "Aborder le thème de l'immigration était nous le savions une mission ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a refusé d'émettre un avis d'urgence sur le nouvel amendement du décret azote que le gouvernement flamand souhaite voir adopté par le ...
Actualités similaires
Après avoir envisagé l'adoption d'un avis défavorable souhaité en commission, le conseil départemental de Tarn-et-Garonne a finalement émis un avis ...
Actualités similaires