Le décret a été publié ce samedi au journal officiel. La Société nationale de sauvetage en mer (SNSM) recevra une quote-part de la taxe sur les parcs ...
Articles similaires à Une partie de la taxe sur les parcs éoliens maritimes reversée aux sauveteurs en mer
Le département des Alpes-Maritimes est toujours en vigilance jaune neige et verglas ce samedi, et effectivement, il a neigé dans la nuit de vendredi à ...
Actualités similaires
« La sécheresse assez marquée et surtout très précoce nécessite des mesures de l'État assez tôt dans l'année », a précisé Pascal Jobert, directeur ...
Actualités similaires
Le maintien d'une autorisation d'exploiter une installation de production d'?lectricit? au titre du Code de l'?nergie est-il conditionn? ? la stabilit? du ...
Actualités similaires
Plusieurs opérations de solidarité en faveur des victimes de la guerre en Ukraine sont organisées autour des deux matchs amicaux de l'équipe de France
Actualités similaires
Le mécanisme de compensation de la taxe d'habitation à destination des collectivités territoriales, qui devait permettre de maintenir leur financement ...
Actualités similaires
Pour venir en aide aux victimes de la guerre en Ukraine, la Fédération américaine de tennis a annoncé reverser 10 % des recettes de la billetterie du match ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré une partie du mécanisme de compensation de la suppression de la taxe d'habitation mis en place par l'État. L'instance ...
Actualités similaires
Saisi d'une question prioritaire de constitutionnalité par la commune de La Trinité (Alpes-Maritimes), le Conseil constitutionnel prie le gourvernement de ...
Actualités similaires
Le mécanisme de compensation de la taxe d'habitation à destination des collectivités territoriales, qui devait permettre de maintenir leur financement ...
Actualités similaires
C'est en visite dans l'Aude que le Premier ministre, Jean Castex, a annoncé lundi le projet de deux parcs éoliens flottants en Méditerranée. L'un des deux ...
Actualités similaires
C'est en visite dans l'Aude que le 1er ministre, Jean Castex, a annoncé ce lundi le projets de deux parcs éoliens flottants en Méditerranée. Un des deux ...
Actualités similaires
À l'appel de deux associations, une centaine de personnes ont manifesté ce samedi à Preuilly-sur-Claise contre des projets de parcs éoliens. D'après ...
Emmanuel Macron a annonc? ce jeudi, ? deux mois de la pr?sidentielle, un vaste plan de relance du nucl?aire civil, avec la construction de 6 ? 14 r?acteurs pour ...
Belfort - Emmanuel Macron a annoncé jeudi l'objectif de doter la France d'une cinquantaine de parcs éoliens en mer pour "viser 40 gigawatts en service en ...
Emmanuel Macron a annoncé jeudi l'objectif de doter la France d'une cinquantaine de parcs éoliens en mer pour "viser 40 gigawatts en service en 2050", un ...
Belfort - Emmanuel Macron a annoncé jeudi l'objectif de doter la France d'une cinquantaine de parcs éoliens en mer pour "viser 40 gigawatts en service en ...
Emmanuel Macron a annoncé jeudi l'objectif de doter la France d'une cinquantaine de parcs éoliens en mer pour "viser 40 gigawatts en service en 2050", un ...
Emmanuel Macron a annoncé jeudi l'objectif de doter la France d'une cinquantaine de parcs éoliens en mer pour "viser 40 gigawatts en service en 2050", un ...
La communauté vietnamienne d'outre-mer fait partie intégrante de la nation et apporte une ressource importante au pays, a souligné l’ambassadeur Luong ...
Selon un sondage Ifop, 85% des personnes interrogées sont pour donner la possibilité aux communes de s'opposer aux nouveaux projets de parcs éoliens après ...
Actualités similaires