Attaquée par un administré dans un litige d'urbanisme datant de 2018, la commune de Menthon-Saint-Bernard a été condamnée à lui verser 2,6 millions ...
Actualités similaires
Articles similaires à Une commune en Haute-Savoie condamnée à payer 2,6 millions d'euros à un habitant
Ce dimanche 4 août, à Marignane, dans les Bouches-du-Rhône, un homme vient de remporter la somme de 2,64 millions d'euros, après avoir misé deux euros ...
Actualités similaires
Le parquet d'Annecy annonce ce vendredi avoir mis un coup d'arrêt à un important réseau européen de trafic de stupéfiants. Les vendeurs opéraient en ...
Actualités similaires
"La Juventus Turin va devoir payer 9,7 millions du0027euros à Cristiano Ronaldo au titre du0027arriérés de salaires pour la saison 2020-21, a annoncé ...
Actualités similaires
L'instance a ramené à 175 millions de dollars la somme qu'il doit payer à la suite de sa condamnation au civil pour fraudes financières
Actualités similaires
En Haute-Garonne, les services de l'Urssaf ont mené 860 actions de lutte contre le travail dissimulé, l'an dernier et redressé 19 millions d'euros. Le ...
Actualités similaires
TF1 proposait hier soir un nouvel épisode de "Demain nous appartient" tandis que "N'oubliez pas les paroles", présenté par Nagui, était diffusé sur France ...
Actualités similaires
Dominique Tapie, veuve de Bernard Tapie, devra bien régler à l'administration fiscale française les plus de 15 millions d'euros d'arriérés d'impôts et de ...
Actualités similaires
Tony Parker, président de l'Asvel, avait déposé une candidature par le biais de sa société Infinity Nine Mountain pour l'exploitation du domaine skiable ...
Actualités similaires
La Cnil a condamné le géant de l'e-commerce, à une amende de 32 millions d'euros pour plusieurs infractions. L'autorité reproche à Amazon la mise en place ...
Actualités similaires
Suite à deux pollutions du ruisseau le Vaudrenaz sur la commune de Vaulx, le Tribunal Judiciaire d'Annecy a condamné la société Véolia à verser 210 000 ...
Actualités similaires
Le média d'investigation affirme que l'actuel ministre de l'Intérieur est intervenu dans le transfert record de Neymar en 2017, au moment où il était ...
Actualités similaires
Sony se voit infliger une amende de 13,5 millions d'euros pour abus de positionnement dominante sur le marché des manettes PS4 pas l'Autorité de la ...
Actualités similaires
Les 34 conseillers départementaux ont voté ce lundi un montant de 93 millions d'euros pour le chantier de la Haute-Savoie Arena, dont le vélodrome des ...
Actualités similaires
La chanteuse, qui comparaissait ce lundi 20 novembre à Barcelone pour fraude fiscale, a conclu un accord avec la justice espagnole et devra s'acquitter d'une ...
Actualités similaires
Dans le cadre de l'un des litiges qui opposent les deux entreprises sur la modernisation de la Gare du Nord, la foncière d'Auchan a été condamnée par le ...
Actualités similaires
Un alpiniste tchèque de 53 ans est mort vendredi dans une chute en contrebas du mont Maudit, sur la commune de Chamonix (Haute-Savoie), a-t-on appris auprès ...
Actualités similaires
Un incroyable legs de plusieurs millions d'euros. Romaine Carlès, centenaire célibataire et sans enfant, a légué la somme de huit millions d'euros à sa ...
Actualités similaires
Romaine Carlès, décédée l'an dernier à l'âge de 100 ans, a demandé à ce que la somme serve notamment à la construction d'une nouvelle école à ...
Actualités similaires
Très attachée à sa commune de Roquefort-les-Pins dans les Alpes-Maritimes, une femme de 100 ans lui a fait un legs de 8 millions d'euros. Un don...
Actualités similaires