Un étudiant toulousain de 30 ans avait attaqué en justice la SNCF en 2017, lui reprochant le manque d'accessibilité aux toilettes dans les trains. La cour ...
Actualités similaires
Articles similaires à Un étudiant handicapé perd son procès en appel contre la SNCF pour "discrimination" à Bordeaux
Le 13 novembre 2024, une petite fille âgée de 9 ans a disparu. Selon les autorités, qui l'ont cherché toute la soirée, elle s'est perdue en rentrant de ...
Actualités similaires
En janvier 2023, les agents de la SNCF n'avaient pas accepté de décaler le départ du train sous lequel se trouvait le chat, en gare Montparnasse à Paris.
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a estimé, vendredi 8 novembre, que la SNCF n'était pas responsable de la mort de Neko, un chat appartenant à deux Bordelaises qui ...
Actualités similaires
En janvier 2023, le chat de deux Bordelaises, une mère et sa fille était écrasé par un TGV en gare Montparnasse à Paris, après s'être échappée. Près ...
Actualités similaires
Othman Garrido est parti en 2012 faire le djihad en Syrie doit être jugé pour assassinat et meurtres en bande organisée. L'enquête repose sur 78 photos ...
Actualités similaires
La semaine dernière, douze motards Hells Angels et affiliés suspectés d'avoir préparé une expédition punitive contre les Rebels le 18 septembre 2021 à ...
Actualités similaires
La conductrice du bus lors de l'accident sur un passage à niveau qui a fait six morts et 17 blessés en 2017, à Millas, risque une peine plus lourde en appel. ...
Actualités similaires
Oublié sur une aire d'autoroute, ce retraité en situation de handicap a décidé de s'en remettre à l'émission « Ça peut vous arriver » sur RTL
Actualités similaires
Spécialisée dans l'assistance aux exploitants agricoles, en Gironde surtout des viticulteurs, l'association Solidarité paysans lance un appel aux ...
Actualités similaires
En cette rentrée 2024, ils sont près de 28 000 étudiants à bénéficier des bourses du Crous Bordeaux-Aquitaine, de l'échelon 0 bis à l'échelon 7. ...
Actualités similaires
Le procès en appel sur la terrible collision du passage à niveau de Millas le 14 décembre 2017 dans laquelle 6 enfants ont été tués et 17 autres ...
Actualités similaires
Depuis le 7 octobre 2024, Nadine Oliveira, la conductrice du car accidenté le 14 décembre 2017, est rejugée pour "homicides et blessures involontaires". ...
Actualités similaires
Le procès en appel de Nadine Oliveira, la conductrice du car scolaire dans lequel six collégiens avaient perdu la vie, a dû être interrompu ce mercredi ...
Actualités similaires
Onze des treize membres du groupuscule d'ultradroite des Barjols qui avaient été jugés début 2023 comparaissent à partir de lundi devant la cour d'appel de ...
Actualités similaires
Condamnée en première instance pour l'accident mortel d'un bus scolaire à un passage à niveau à Millas, dans les Pyrénées-Orientales, en 2017, la ...
Actualités similaires
Un jeune homme de 20 ans a été violemment agressé, mercredi 2 octobre, dans la soirée. Il marchait dans la rue avec sa compagne, quartier d'Ornano
Actualités similaires
Après que son chien eut interdiction d'entrer dans un magasin à Marseille, une personne malvoyante fait condamner le gérant pour « discrimination », une ...
Actualités similaires
Accusés de s'être débarrassés d'un témoin encombrant, Nicolas Duché, 26 ans, et sa mère Isabelle, 53 ans sont respectivement jugés pour assassinat et ...
Actualités similaires
Condamné à 12 ans de réclusion criminelle pour avoir provoqué la mort d'un homme après une rixe, un Auscitain comparaîtra pour un nouveau procès, en ...
Actualités similaires
Le parquet national antiterroriste avait fait appel du verdict prononcé le 23 février 2024 par la cour d'assises spécialement composée. Trois des accusés ...
Actualités similaires
Des militantes rejointes par des associations féministes appellent à manifester ce samedi 14 septembre, en soutien à Gisèle Pelicot, droguée par son mari ...
Actualités similaires
Tariq Ramadan avait été acquitté le 24 mai 2023 de l'accusation de viol et contrainte sexuelle par le Tribunal correctionnel de Genève. Le parquet et la ...
Actualités similaires
L'émission mensuelle Justice en France pourrait être centrée, prochainement, sur une affaire jugée par la cour d'assises de la Nièvre. Dans une optique ...
Actualités similaires