C'est une loi qui risque de faire du bruit, qui a été adoptée ce jeudi par le Sénat. Le texte vise à protéger le patrimoine sensoriel des campagnes. En ...
Actualités similaires
Articles similaires à Trop de bruits et d'odeurs à la campagne ? Une loi protège désormais le patrimoine sensoriel
La loi « César », votée par le Congrès américain, entre en application ce mercredi 17 juin. Son objectif est de mettre sous pression maximale Damas. Deux ...
Actualités similaires
Un clip à destination des parents a été diffusé sur les réseaux sociaux, ce mardi 26 mai, afin de rappeler que les comportements violents sont à bannir ...
Actualités similaires
Il s'agit de la quatrième procédure d'infraction engagée par l'exécutif européen contre les réformes menées par le parti au pouvoir, considérées comme ...
L'Assemblée nationale votera ce vendredi le projet de loi de finances rectificative qui comprend des aides aux entreprises et d'autres pour les plus ...
Actualités similaires
La Ligue d'action civique et des parents d'élèves lancent une campagne de financement pour alimenter leur contestation de la loi 40 qui a revu la gouvernance ...
Actualités similaires
Avec 5850 armes saisies en 2018, on peut dire que Koen Geens, ministre de la Justice, a fait des armes illégales son cheval de bataille. Pourtant, il n'est ...
Actualités similaires
Christian Pouchelet, maire de Millay, et son conseil municipal ont pris une délibération pour que les nouveaux habitants ne puissent pas contester la sonnerie ...
Actualités similaires
Fin janvier, les députés ont souhaité protéger les bruits et les odeurs de la campagne. À Millay, une telle décision a été prise, et ce dès la fin de ...
Actualités similaires
«La campagne se mérite»: l'Assemblée nationale a décidé de préserver ses bruits et ses effluves en votant à l'unanimité une proposition de loi UDI-Agir ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a voté ce jeudi 30 janvier, à l'unanimité, une proposition de loi pour protéger les bruits et les odeurs de la campagne. Portée par ...
Actualités similaires
Chant de coq, de cigales, mais aussi odeurs de fumier entrent désormais dans le code de l'environnement, comme faisant partie des milieux naturels. Une ...
Actualités similaires
Le chant du coq Le bruit du tracteur Les vaches qui meuglent Ces bruits qui dérangent les néoruraux et les citadins à la campagne. Ils vont maintenant être ...
Actualités similaires
Après une année marquée par des litiges pour nuisance dans les campagnes, le chant du coq, l'odeur du fumier mais aussi les cigales entre dans le code de ...
Actualités similaires
Pour éviter que la campagne ne termine sous cloche, contestée à tout bout de champ par un voisinage allergique à ses bruits et à ses odeurs, l'Assemblée ...
Actualités similaires
Pour éviter que la campagne ne termine sous cloche, contestée à tout bout de champ par un voisinage allergique à ses bruits et à ses odeurs, l'Assemblée ...
Actualités similaires
Les bruits de la campagne dérangent. Des procès contre des coqs qui chantent trop tôt ou des cloches de vache qui sonnent trop fort ont déjà eu lieu. Jeudi ...
Actualités similaires
Un projet de loi visant à protéger les ruraux des attaques contre "les bruits et effluves" de la campagne a été engagé par de nombreux députés, parmi ...
Actualités similaires
Les députés examinent ce jeudi 30 janvier, la proposition de loi d'un député de Lozère qui vise à codifier les choses et limiter les conflits de ...
Actualités similaires
Bonne nouvelle pour les ruraux, dans la bataille qui les oppose aux "néo-ruraux". Les députés veulent définir les bruits et les odeurs de la campagne, face ...
Actualités similaires