Trois ans de prison dont deux avec sursis pour avoir causé accidentellement la mort du maire de Signes en 2019
Le tribunal correctionnel de Toulon a condamné ce vendredi à trois ans de prison, dont deux ans avec sursis, le jeune maçon qui, en percutant ...Actualités similaires
Articles similaires à Trois ans de prison dont deux avec sursis pour avoir causé accidentellement la mort du maire de Signes en 2019
Agressions sexuelles à Auxerre : trois ans de prison dont deux avec sursis requis contre le gérant d'une salle de sport
Après des heures d'audience, ce lundi 9 décembre, le procureur de la République d'Auxerre a requis trois ans de prison, dont deux assortis d'un sursis ...Actualités similaires
Non-lieu pour deux surveillants pénitentiaires, trois ans après la mort d'un détenu à la prison de Meaux
Deux surveillants pénitentiaires cités dans une enquête sur la mort de Jimony Rousseau, un détenu décédé en 2021 à la prison de Meaux (Seine-et-Marne), ...Actualités similaires
Affaire Paul Pogba: trois ans de prison, dont deux avec sursis requis à l'encontre de Mathias, le frère du footballeur
Ce mercredi 4 décembre, le parquet a requis trois ans de prison dont une année ferme à l'encontre du frère de Paul Pogba, Mathias.Actualités similaires
Le président du conseil départemental de la Somme, Stéphane Haussoulier, condamné à trois ans de prison avec sursis pour abus de confiance, escroquerie et blanchiment d'argent
La justice lui reproche le détournement de près de 370 000 euros, sur une période allant de juin 2016 à décembre 2023, dans le cadre de ses différentes ...Actualités similaires
Le président du conseil départemental de la Somme, Stéphane Haussoulier, condamné à trois ans de prison avec sursis
Stéphane Haussoulier, le président du conseil départemental de la Somme, a été condamné ce mardi à trois ans de prison avec sursis et 30.000 euros ...Actualités similaires
Mort d'un étudiant après un tir de taser : un ex-gendarme condamné à 2 ans de prison avec sursis
Un ancien gendarme mis en cause dans la mort de Loïc Louise, étudiant décédé après un tir de taser fin 2013 à la Ferté-Saint-Aubin (Loiret), a été ...Actualités similaires
Il avait tué un motard dans un accident à Auxelles-Bas : un Belfortain condamné à trois ans de prison avec sursis
L'homme qui avait tué un motard dans un accident de voiture à Auxelles-Bas en juin 2022 a été jugé ce mardi 19 novembre 2024. Il écope de trois ans de ...Actualités similaires
Le Chatelet : Trois ans de prison (dont un avec sursis) pour le père qui avait enlevé sa petite fille
Il avait enlevé sa petite fille de deux ans, avant d'être interpellé dix heures plus tard dans la Creuse. Un habitant du Chatelet, condamné par le tribunal ...Actualités similaires
Ivre au volant, il provoque la mort d'une mère de famille. Il est condamné à quatre ans de prison dont trois avec sursis
Le tribunal de Bayonne a condamné jeudi une jeune agriculteur à quatre ans de prison dont trois avec sursis pour homicide involontaire. Fortement alcoolisé, ...Actualités similaires
Star du groupe One Direction, Liam Payne est mort après une chute du 3ème étage : trois personnes inculpées, l'une d'entre elles risque 15 ans de prison
Le parquet argentin veut faire payer les coupables.Actualités similaires
Le chauffeur livreur condamné à trois ans de prison avec sursis pour avoir percuté mortellement un piéton lors d'une marche arrière
Un chauffeur livreur a été condamné, lundi, à 36 mois de prison avec sursis pour un homicide involontaire commis en 2023 à Cloyes-les-Trois-Rivières. Il ...Actualités similaires
Trois ans de prison dont deux avec sursis requis contre l'ancien maire d'Hesdin, Stéphane Sieczkowski
Trois ans de prison dont deux avec sursis requis contre l'ancien maire d'Hesdin ce jeudi 31 octobre. Stéphane Sieczkowski était de nouveau jugé devant le ...Actualités similaires
Mort de Mélodie Cauffet, une randonneuse aveyronnaise tuée dans le Cantal : la chasseuse de 17 ans qui a tiré condamnée à un an de prison avec sursis
En février 2022, Mélodie Cauffet, une randonneuse aveyronnaise âgée de 25 ans a été tuée accidentellement dans le Cantal par une balle tirée par une ...Actualités similaires
Une chasseuse de 17 ans tue accidentellement une jeune femme, un an de prison avec sursis
En 2022, une jeune femme de 25 ans avait été touchée par une balle perdue alors qu'elle était en randonnée avec son compagnon. La tireuse, une adolescente ...Actualités similaires
Une jeune chasseuse de 19 ans condamnée à un an de prison avec sursis pour avoir accidentellement tué une randonneuse
Une jeune femme de 19 ans a été condamnée mardi à un an de prison avec sursis pour avoir accidentellement tué une randonneuse en 2022 lors d'une partie de ...Actualités similaires
Une jeune chasseuse de 19 ans condamnée à un an de prison avec sursis pour avoir accidentellement tué une randonneuse
Une jeune femme de 19 ans a été condamnée mardi à un an de prison avec sursis pour avoir accidentellement tué une randonneuse en 2022 lors d'une partie de ...Actualités similaires
Menaces de mort sur le proviseur du lycée Ravel : un an de prison avec sursis requis contre un homme de 27 ans
L'homme de 27 ans a été jugé mercredi pour avoir appelé à "brûler vif" le chef de l'établissement parisien, qui avait été accusé début mars de ...Actualités similaires
"Il a répondu à mon besoin d'amour" : à l'article de la mort, l'agresseur sexuel condamné 25 ans après les faits à deux ans de prison avec sursis
C'est une affaire délicate dont a eu à juger le tribunal judiciaire de Foix le mardi 17 septembre : celle d'une agression sexuelle sur un jeune enfant ...Actualités similaires
Trente mois de prison assortis d'un sursis probatoire de trois ans pour l'ex-banquière de Dordogne
Le tribunal a reconnu coupable l'ancienne employée de Nontron, jugée en juin pour avoir détourné plus de 300 000 euros. Elle a l'obligation de travailler ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : le pilote d'une moto condamné à deux ans de prison avec sursis après la mort de son passager
L'accident, qui a coûté la vie à un adolescent de 16 ans, a eu lieu dans un virage, sur la commune de Layrac, le 17 septembre 2022Actualités similaires
Deux hommes jugés pour avoir incendié des véhicules et une conduite de gaz à Nîmes : trois ans de prison avec sursis probatoire
Ce vendredi deux prévenus jugés devant le tribunal correctionnel de Nîmes pour des incendies commis dans la nuit du 22 mai 2024. Conduite de gaz en ...Actualités similaires
Trois ans de prison avec sursis pour violence avec arme lors d'une rixe à Sancerre
Un homme de 28 ans a écopé d'une peine de trois ans de prison avec sursis pour violences en réunion avec arme. Des faits en date du 14 juillet 2023, à ...Actualités similaires
Accusé d'agression sexuelle sur ses deux belles-filles, un sexagénaire écope de trois ans de prison avec sursis
Mardi 11 juin, un Ariégeois d'une soixantaine d'années a été condamné par le tribunal de Foix à trois ans de prison avec sursis pour avoir commis des ...Actualités similaires
Russie: un soldat américain condamné à plus de trois ans de prison pour vol et menace de mort
Gordon Black, le soldat américain arrêté en Russie et jugé depuis début juin à Vladivostok, a été condamné ce mercredi 19 juin à plus de trois ans de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
