Poursuivi pour ses oublis de déclarations dans le cadre de ses activités annexes, le docteur Jean-Jacques Charbonier vient d'être condamné pour "travail ...
Articles similaires à Toulouse : le docteur Charbonier condamné à une lourde amende
L'Autorité de la concurrence a infligé une amende de 91,6 millions d'euros à la filiale française du fabricant de montres suisse Rolex, qui a interdit à ...
Actualités similaires
Rolex France, qui a interdit pendant dix ans à ses distributeurs de vendre ses produits en ligne, a écopé d'une amende de 91,6 millions d'euros, infligée ...
Actualités similaires
L'Autorité de la concurrence a infligé une amende de 91,6 millions d'euros à la filiale française du fabricant de montres suisse Rolex, qui a interdit à ...
Actualités similaires
L'Autorité de la concurrence a infligé une amende de 91,6 millions d'euros à la filiale française du fabricant de montres suisse Rolex, qui a interdit à ...
Actualités similaires
La géant américain de l'agro-chimie a été condamné à verser 857 millions de dollars de dommages-intérêts à des élèves et parents bénévoles d'une ...
Actualités similaires
L'entraineur de l'AS Roma, Jose Mourinho, a écopé d'une amende de 20 000 euros par la FIGC, selon Sky Sports. Le Portugais avait vivement critiqué l'arbitre ...
Actualités similaires
Un adolescent de 15 ans était jugé ce lundi après-midi. Mi-octobre, il avait fait croire qu'une bombe allait exploser dans son lycée à Toulouse. Il a été ...
Actualités similaires
Un homme condamné par le tribunal correctionnel de Toulouse une très lourde peine pour trafic de stupéfiants a finalement vu cette décision revue largement ...
Actualités similaires
humiliation' | « Parfois, il y a des situations qui me laissent complètement confus. » Image de stock Un homme « extrêmement ivre » de North Antrim, qui ...
Actualités similaires
Un livreur de 26 ans a été condamné ce lundi à une amende de 1000 euros avec sursis pour avoir déclenché une alerte à la bombe sur le site nucléaire de ...
Actualités similaires
Marc, le supporter des Girondins qui avait bousculé le Ruthénois Lucas Buades le 2 juin dernier, a été condamné par le tribunal correctionnel de Bordeaux ...
Actualités similaires
"Le supporter de Bordeaux, poursuivi pour lu0027agression en juin du0027un joueur de Rodez en plein match de Ligue 2, a été condamné lundi à 2.000 euros ...
Actualités similaires
Un Bordelais de 33 ans a été condamné cet après-midi à Castres pour avoir tenté de passer en force un barrage de police lors de la grande manifestation ...
Actualités similaires
L'État devra vers 138 000 euros aux proches de ce père de famille chinois, tué à Paris en 2017 après une intervention des forces de l'ordre
Actualités similaires
Un formateur de police, suspendu après une enquête de l'IGPN, a été condamné jeudi à 3 ans de prison dont 30 mois avec sursis par le tribunal ...
Actualités similaires
Une filiale du groupe Signaux Girod a été condamné par le tribunal correctionnel d'Orléans à 50.000 euros d'amende dont la moitié avec sursis. En juillet ...
Actualités similaires
La star planétaire Shakira a évité lundi un procès pour fraude fiscale en Espagne, en échange du paiement d'une amende de plus de 7 millions d'euros dans ...
Actualités similaires
La star planétaire Shakira a évité lundi un procès pour fraude fiscale en Espagne, en échange du paiement d'une amende de plus de 7 millions d'euros dans ...
Actualités similaires
La star planétaire Shakira a évité lundi un procès pour fraude fiscale en Espagne, en échange du paiement d'une amende de plus de sept millions d'euros ...
Actualités similaires
Arrivée au tribunal de Barcelone aux environs de 09H00 GMT, vêtue d'un ensemble rose et portant des lunettes de soleil, l'artiste colombienne de 46 ans a ...
Actualités similaires
Arrivée au tribunal de Barcelone aux environs de 09H00 GMT, vêtue d'un ensemble rose et portant des lunettes de soleil, l'artiste colombienne de 46 ans a ...
Actualités similaires
Ce lundi 20 novembre, Shakira et le parquet espagnol ont scellé un accord mettant fin au procès pour fraude fiscale de la célèbre chanteuse, qui venait de ...
Actualités similaires
Shakira a obtenu un accord avec le parquet espagnol. Elle écope d'une peine de trois ans de prison avec sursis, qui sera commuée en amende, et d'une sanction ...
Actualités similaires