Toulouse : bras de fer sur le marché de l'eau et de l'assainissement au tribunal administratif
Le tribunal administratif de Toulouse a examiné, ce jeudi 6 mai, le recours d'ex-élus de Toulouse Métropole qui réclament l'annulation de la délégation de ...Actualités similaires
Articles similaires à Toulouse : bras de fer sur le marché de l'eau et de l'assainissement au tribunal administratif
A69: le tribunal administratif de Toulouse joue les prolongations
Le tribunal administratif de Toulouse a fait savoir jeudi 9 décembre qu'il allait rouvrir l'instruction du dossier de l'A69. Cette décision inédite se fonde ...Actualités similaires
Autoroute A69 Toulouse-Castres : le tribunal administratif rouvre l'instruction et repousse sa réponse
Le tribunal administratif de Toulouse a rendu une décision inattendue ce 9 décembre, après l'examen du recours en annulation de l'autorisation ...Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : le tribunal administratif ne rendra finalement sa décision que dans plusieurs mois, le chantier se poursuit
Ce lundi, le tribunal administratif a annoncé que l'instruction du dossier autour de l'A69 était rouverte. Une nouvelle audience est prévue dans les ...Actualités similaires
LGV Bordeaux-Toulouse : le tribunal administratif autorise la poursuite des aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux
Plusieurs associations anti-LGV ont déposé fin novembre un nouveau recours pour suspendre les travaux des AFSB. Le tribunal administratif a rendu une ...Actualités similaires
« Si la justice annule, ce sera historique » : le tribunal administratif de Toulouse va (enfin) se prononcer sur le projet de l'autoroute A69
Le Tribunal administratif de Toulouse doit se prononcer dans les prochains jours sur la requête d'annulation du projet autoroutier entre Castres (Tarn) et ...Actualités similaires
L'interne condamné pour agression sexuelle ne rejoindra pas l'hôpital de Carcassonne, le tribunal administratif de Toulouse confirme sa suspension par l'ARS
Le jeudi 21 novembre, le tribunal administratif de Toulouse examinait la demande d'annulation de la décision de suspension prise par l'ARS, à l'encontre de ...Actualités similaires
Autoroute A69 Toulouse-Castres : audience décisive du tribunal administratif ce lundi
Le tribunal administratif de Toulouse examine ce 25 novembre 2024 le recours en annulation de l'autorisation environnementale de l'A69 et de l'A680. À la ...Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : pourquoi l'audience du tribunal administratif ce lundi matin peut être décisive pour l'avenir du chantier ?
Le tribunal administratif de Toulouse a dans ses mains l'avenir du chantier de l'A69 au cours de son audience de ce lundi 25 novembre à 9 heures.Actualités similaires
Le congé menstruel jugé inapplicable par les collectivités, estime le tribunal administratif de Toulouse
Le congé menstruel se voit remis en question. Le juge des référés, saisi par le préfet de la Haute-Garonne, a suspendu mercredi 20 novembre les décisions ...Actualités similaires
Suspendu par l'ARS, l'interne condamné par la justice pour agressions sexuelles conteste cette décision devant le tribunal administratif de Toulouse
Suspendu par l'agence régionale de santé (ARS), l'interne en médecine, condamné pour agressions sexuelles, a déposé un recours devant le tribunal ...Actualités similaires
Règles douloureuses : le tribunal administratif de Toulouse estime que le congé menstruel est inapplicable faute de loi
La commune de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne) et le Grand Ouest Toulousain ne peuvent pas, comme ils le souhaitaient, accorder de congé menstruel à leurs ...Actualités similaires
LGV : le tribunal administratif de Toulouse décide de la poursuite des travaux et de l'expulsion des "occupants sans droit ni titre"
Le tribunal administratif de Toulouse (TA) a rejeté, mardi 12 novembre, les demandes présentées par l'association Les Amis de la Terre de Midi-Pyrénées de ...Actualités similaires
A69 : le tribunal administratif de Toulouse a fixé au 25 novembre le jugement au fond du recours des opposants contre l'autorisation environnementale du chantier
On connaît enfin la date du jugement au fond du recours déposé par les opposants à l'A69 contre l'autorisation environnementale du chantier de cette ...Actualités similaires
Médicament anti-obésité: Novo Nordisk arrive sur le marché français et engage un bras de fer avec l'État
Le laboratoire danois lance son injection amaigrissante Wegovy en France mardi 8 octobre. Il sera disponible sur ordonnance pour les personnes atteintes ...Actualités similaires
Carcassonne. Le bras de fer sur l'avenir du marché de plein vent devant la justice
Un recours a été déposé, le 28 août, auprès du tribunal administratif de Montpellier contre la délibération du conseil municipal de Carcassonne ...Actualités similaires
Le bras de fer du marché de plein vent à Carcassonne devant la justice
Un recours a été déposé, le 28 août, auprès du tribunal administratif de Montpellier contre la délibération du conseil municipal de Carcassonne ...Actualités similaires
Toulouse : Obligée de retirer son soutien-gorge pour voir son client en prison, une avocate gagne son bras de fer
Une avocate de Toulouse, obligée de retirer son soutien-gorge parce qu'il sonnait au portique d'entrée de la prison, a gagné son recours contre l'Etat et ...Actualités similaires
Gens du voyage : le bras de fer est engagé entre les communes de Toulouse Métropole et les services de l'État
Les dégradations lors du passage des gens du voyage à Ramonville-Saint-Agne ou au cynodrome de Toulouse au coeur d'un bras de fer entre les élus et les ...Actualités similaires
Effarouchement de l'ours sur l'estive du Trapech : l'association One Voice une nouvelle fois déboutée par le tribunal administratif de Toulouse
Comme cela avait déjà été le cas il y a trois semaines, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté, ce mardi 27 août, une nouvelle demande de ...Actualités similaires
La Confédération paysanne appelle à un meilleur partage de l'eau après la décision du tribunal administratif de Pau sur le sous-bassin de l'Adour
La Confédération paysanne du Gers s'exprime suite à la décision du tribunal administratif de Pau du 2 août dernier, demander à L'État de rectifier sa ...Actualités similaires
Tirs d'effarouchement des ours en Ariège : le tribunal administratif de Toulouse déboute l'association One Voice
L'association avait demandé ce week-end à ce que les mesures d'effarouchement des ours soient suspendues. Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa ...Actualités similaires
Toulouse : le tribunal administratif déboute les familles qui réclamaient à l'académie réparation après les heures perdues par leur enfant à l'école
Des parents d'élèves haut-garonnais, qui demandaient à être dédommagés par l'État, pour cause de l'absence de professeurs, ont été déboutés par le ...Actualités similaires
Toulouse : le tribunal administratif a examiné deux plaintes de parents d'élèves qui saisissent la justice pour non-remplacement de professeurs absents
Des parents d'élèves de Toulouse et Blagnac demandent à être dédommagés par l'État, à cause des heures de cours perdues et de l'absence de professeurs. ...Actualités similaires
Finale Stade Toulousain-Leinster : une sixième étoile au terme d'un bras de fer suffocant ! Comment Toulouse a construit son succès historique
Les "rouge et noir" ont décroché une nouvelle consécration dans la compétition reine, ce samedi 25 mai, en dominant les Irlandais après prolongation ...Actualités similaires
"C'est inattendu"... Une Toulousaine qui ne pouvait plus sortir de chez elle sans danger remporte son bras de fer contre la mairie de Toulouse
Lucie Lafabrie portait devant la justice, quatre ans auparavant, ses inquiétudes quant à la sécurité de sa rue, Chemin du Château de l'Hers. Le Tribunal ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
