Terre des Confluences: le conseil communautaire valide le projet de Plan Climat
Le dernier conseil communautaire de l'année a eu lieu mardi soir à Saint-Nicolas-de-la-Grave. Parmi les sujets abordés, le projet de Plan Climat en gestation ...Actualités similaires
Articles similaires à Terre des Confluences: le conseil communautaire valide le projet de Plan Climat
Pass vaccinal : le Conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi
Le Conseil constitutionnel a validé vendredi la plupart des dispositions du projet de loi controversé instaurant le pass vaccinal, y compris les possibles ...
Pass vaccinal : le Conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi
Le Conseil constitutionnel a validé vendredi la plupart des dispositions du projet de loi controversé instaurant le pass vaccinal, y compris les possibles ...
Pass vaccinal : le Conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi
Le Conseil constitutionnel a validé vendredi la plupart des dispositions du projet de loi controversé instaurant le pass vaccinal, y compris les possibles ...
Passe vaccinal : le Conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi
La transformation du passe sanitaire en passe vaccinal à partir de 16 ans a été validée, vendredi, par le Conseil constitutionnel qui avait été saisi de ...
Pass vaccinal : Le Conseil constitutionnel valide le projet de loi, mais interdit sa demande pour les meetings politiques
Le Conseil constitutionnel a validé vendredi la plupart des dispositions du projet de loi controversé instaurant le pass vaccinal
Pass vaccinal : le Conseil constitutionnel valide le projet de loi controversé
Saisi en début de semaine par une soixantaine de députés, le Conseil constitutionnel a validé ce vendredi 21 janvier la quasi-totalité des...
Passe vaccinal : le Conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi
Le Conseil constitutionnel a validé ce vendredi la plupart des dispositions du projet de loi controversé instaurant le passe vaccinal, y compris les possibles ...Pass vaccinal : le Conseil constitutionnel valide le projet de loi, quasiment sans le retoucher
Le pass vaccinal devrait être en vigueur à partir de ce lundi 24 janvier.
EN DIRECT - Pass vaccinal : le Conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi
CORONAVIRUS - Ce vendredi, les Sages du Conseil constitutionnel ont validé l'essentiel du projet de loi qui doit permettre de basculer du pass sanitaire au ...
Pass vaccinal : Le Conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi
Le pass vaccinal va entrer en application dès le lundi 24 janvier. L'usage du pass sanitaire à l'entrée des meetings politiques a néanmoins été censuré.Pass vaccinal : le Conseil constitutionnel valide le projet de loi et impose son retrait dès qu'il ne sera plus nécessaire
Le Conseil constitutionnel a validé ce vendredi 21 janvier la transformation du pass sanitaire en pass vaccinal à partir de 16 ans, la principale mesure du ...Coronavirus : le conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi sur le pass vaccinal, pas d'obligation lors des meetings politiques
Le Conseil constitutionnel a validé vendredi la plupart des dispositions du projet de loi controversé instaurant le pass vaccinal, y compris les possibles ...
Pass vaccinal : le Conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi
Le Conseil constitutionnel a validé vendredi la plupart des dispositions du projet de loi controversé instaurant le pass vaccinal, y compris les possibles ...
Transport routier : le Conseil des ministres valide l'avant-projet de loi sur les conducteurs détachés
Le Conseil des ministres a validé vendredi un avant-projet de loi touchant au détachement de conducteurs dans le domaine...Conseil Supérieur de la Défense nationale: Le Président de la Transition valide le plan de riposte du Gouvernement
Le Président de la Transition, SE le colonel Assimi GOÏTA, Chef de l'État, a présidé ce vendredi 14 janvier 2022, un Conseil supérieur extraordinaire de ...Covid - Pass vaccinal : le Conseil d'Etat valide le nouveau projet de loi, de nouvelles sanctions beaucoup plus dures contre les fraudeurs
Le projet de loi qui prévoit notamment de transformer le pass sanitaire en pass vaccinal a été présenté ce lundi en Conseil des ministres extraordinaire. ...Actualités similaires
Saint-Émilionnais : le projet Klovis de Sainte-Terre discuté en conseil communautaire
Les élus de la communauté de communes (CdC) du Grand Saint-Émilionnais étaient réunis jeudi 16 décembre pour le dernier conseil de l'année. En plus de ...Actualités similaires
Saint-Germain-de-la-Rivière : un projet de centrale photovoltaïque débattu en conseil communautaire
Le mercredi 15 décembre, en préambule à l'ordre du jour, les élus de la Communauté de communes du Fronsadais ont écouté très attentivement la ...Actualités similaires
Grand Cahors : le Projet de territoire et la LGV au programme du Conseil communautaire
Jeudi soir s'est tenu le Conseil communautaire, le dernier de l'année 2021. Pour l'occasion, les débats ont principalement porté sur le Projet de territoire ...Actualités similaires
Moissac. Le conseil communautaire valide le projet de Plan Climat
Le dernier conseil communautaire de l'année a eu lieu mardi soir. Parmi les sujets abordés, le projet de Plan Climat en gestation depuis plusieurs années a ...Actualités similaires
Terre des Confluences: le conseil communautaire valide le projet de Plan Climat
Le dernier conseil communautaire de l'année a eu lieu mardi soir à Saint-Nicolas-de-la-Grave. Parmi les sujets abordés, le projet de Plan Climat en gestation ...Actualités similaires
Un lien entre climat et sécurité internationale ? La Russie bloque un projet de résolution au Conseil de sécurité de l'ONU
La Russie a opposé son veto, lundi au Conseil de sécurité de l'ONU, à un projet de résolution du Niger et de l'Irlande...Actualités similaires
Villeneuve-sur-Lot. Le Plan vélo adopté à l'unanimité lors du conseil communautaire
28 dossiers étaient à l'ordre du jour du conseil communautaire. Et il en est deux qui ont particulièrement retenu l'attention par le long travail ...Actualités similaires
LGV Sud-Ouest : le conseil départemental des Landes vote pour le projet et son plan de financement
Le département des Landes dit oui au projet de LGV Bordeaux/Dax et Bordeaux Toulouse. Les élus se sont prononcés ce vendredi, à l'issue d'un vote : avec 23 ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
