Taxe d'habitation: La Trinité saisit le conseil d'Etat
Nouveau pas franchi pour le Sivom sur la non-compensation du produit de la taxe d'habitation. Le conseil d'État a donné raison à La Trinité et s'en remet au ...Actualités similaires
Articles similaires à Taxe d'habitation: La Trinité saisit le conseil d'Etat
Budget: le Sénat valide la taxe sur les hauts revenus et alourdit la fiscalité du capital
La mesure de taxation des hauts revenus proposée initialement par le gouvernement a été validée par le Sénat et la fiscalité du capital a aussi été ...Actualités similaires
Le conseil départemental de la Lozère prépare son budget 2025 dans un contexte contraint
Le conseil départemental a tenu une séance mardi 26 novembre 2024.Actualités similaires
Budget 2025: le Sénat valide la taxe temporaire sur les hauts revenus
Les sénateurs ont voté mardi 26 novembre, dans le budget 2025, la "contribution différentielle" sur les hauts revenus proposée par le gouvernement, censée ...Actualités similaires
Taxe soda, 7 heures de travail gratuit, apprentissage... Les principales mesures adoptées par le Sénat dans le budget de la Sécurité sociale
Les sénateurs ont largement adopté au Sénat le PLFSS, le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025. L'occasion de revenir sur les ...Actualités similaires
Agriculture : les motions du conseil départemental de la Lozère contre le loup et le Mercosur
Le conseil départemental a voté deux motions en soutien à l'agriculture, ce mardi 26 novembre 2024.Actualités similaires
500 postes supprimés au conseil départemental de la Haute-Garonne : la colère des agents
Mobilisation au conseil départemental de la Haute-Garonne. 1 700 agents ont manifesté ce mardi matin à l'appel d'une intersyndicale pour dénoncer la ...Actualités similaires
La place de l'immo : Quelle taxe sur les résidences secondaires ? - 26/11
Ce mardi 26 novembre, les amendements prévus sur l'alourdissement de la fiscalité sur les logements vacants, ont été abordés par Marie Coeurderoy dans sa ...Actualités similaires
Une taxe à la charge de ces "poseurs de lapin": la ministre de la Santé soutient la "philosophie" qui sanctionne les patients qui n'honorent pas leurs rendez-vous
La ministre de la Santé Geneviève Darrieussecq soutient la "philosophie" de la "taxe lapin" sanctionnant les patients n'honorant pas leurs rendez-vous ...Actualités similaires
Cognac : l'Europe saisit l'OMC contre les mesures de la Chine visant les eaux-de-vie européennes
Après l'annonce des droits de douane automobiles en Europe, Pékin impose, depuis le 11 octobre, aux importateurs de « brandies » européens, dont le ...Actualités similaires
Une taxe à la charge de ces "poseurs de lapin": la ministre de la Santé soutient la "philosophie" qui sanctionne les patients qui n'honorent pas leurs rendez-vous
La ministre de la Santé Geneviève Darrieussecq soutient la "philosophie" de la "taxe lapin" sanctionnant les patients n'honorant pas leurs rendez-vous ...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : conseil Otan - Ukraine ce mardi, alors que la Russie ne cesse de progresser
Les ambassadeurs de l'Otan et de l'Ukraine se retrouvent mardi à Bruxelles, après le tir d'un missile russe...Actualités similaires
La Rochelle : les odeurs du site Enedis empoisonnent l'ambiance du conseil municipal
Les nuisances olfactives et les risques de pollution sur la santé liés au chantier de l'ancienne usine à gaz ont ouvert la voie à une polémique, qui n'a ...Actualités similaires
TOUT COMPRENDRE. Pourquoi la hausse de cette taxe sur la consommation d'électricité fait débat
Dans son projet de loi de finances pour 2025, le gouvernement souhaite achever la sortie du bouclier tarifaire en relevant sensiblement la taxe intérieure sur ...Actualités similaires
Hausse de la taxe sur les billets d'avion : Ryanair prêt à partir de Perpignan, l'avenir de l'aéroport menacé ?
Face à la hausse de la Taxe de solidarité sur les billets d'avion (TSBA) intégrée au projet de loi de finances 2025 et la menace de la compagnie Ryanair de ...Actualités similaires
Un conseil d'administration constitué pour la réouverture de l'abattoir de Bagnères
L'Assemblée Générale Constitutive de l'abattoir de Bagnères s'est déroulée lundi après-midi en présence de nombreuses personnes désireuses de ...Actualités similaires
Dédoublement de la piste cyclable la plus utilisée de France : où en est-on vraiment ? Voici ce qui a été dit au Conseil de Paris
Le co-président du groupe Union Capitale et Conseiller de Paris, Pierre-Yves Bournazel, a pris la parole lors du dernier Conseil de Paris concernant le projet ...Actualités similaires
Face aux questions d'orientations budgétaires, le conseil municipal de L'Isle-Jourdain vote la stabilité fiscale pour 2025
Lors de la dernière séance du conseil municipal, les élus ont débattu des orientations budgétaires 2025, des projets d'aménagement et d'un hommage à ...Actualités similaires
Le recours de C8 jugé «irrecevable» par le Conseil d'Etat, Cyril Hanouna réagit
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé. Cyril Hanouna a fait savoir ce qu'il ...Actualités similaires
François Nawrocki entre au conseil d'administration de la Bpi
La Bpi, Bibliothèque publique d'information, abritée par le Centre Pompidou, accueille au sein de son conseil d'administration François Nawrocki, directeur ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat met des limites à l'éolien à Pautaines
Environnement. Il a fallu près de cinq ans d'un combat âpre d'habitants et d'associations de Pautaines pour se faire entendre auprès des autorités ...Actualités similaires
La liste Ensemble pour Narcy remporte les cinq sièges à pourvoir au conseil municipal
La liste Ensemble pour Narcy sort gagnante du second tour de l'élection municipale partielle de dimanche 24 novembre. Elle rafle les cinq sièges.Actualités similaires
La N4 au menu de la séance du Conseil d'Agglo lundi 25 novembre
Les élus de l'agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées, se réunissent ce lundi 25 novembre, à 18 h, en conseil, à l'espace Saint-Dizier CSur de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
