Maintien du Plan Local d'Urbanisme à l'échelon local et dérogation au repos dominical pour les commerces de détail... à l'ordre du jour du conseil ...
Actualités similaires
Articles similaires à Sorgues : la commune s'oppose au transfert de la compétence PLU
Lors de sa séance du 6 novembre le conseil municipal a décidé d'augmenter la subvention au Club Sportif de Vacheresse/Vallée d'Abondance, et fixe le ...
Actualités similaires
Le conseiller municipal "Carcassonne Citoyenne" Jean-Claude Belmas a, hier, traduit la pensée de nombre d'élus de la Ville de Carcassonne : "Les communes ne ...
Actualités similaires
Mardi soir, lors d'une réunion du conseil municipal, les élus de Sainte-Colombe-sur-Seine ont abordé la question de la compétence Plan local ...
Actualités similaires
Il a été question de la compétence du PLU lors du dernier conseil municipal. En effet, la loi ALUR transfère automatiquement cette compétence à la ...
Actualités similaires
Les élus de Pournoy-la-Grasse sont opposés au transfert automatique de la compétence d'urbanisme (PLU) à la communauté de communes du Sud Messin. Pour ...
Actualités similaires
Mercredi 4 novembre au soir, la crise sanitaire a donné le tempo de la séance du conseil municipal qui s'est articulée autour de deux temps forts : ...
Actualités similaires
Lors de la séance du conseil municipal du 30 octobre, les élus de la Ville ont notamment exprimé leur souhait de conserver la compétence urbanisme en ...
Actualités similaires
À l'occasion du dernier conseil municipal, il a été décidé qu'une convention de délégation de la compétence eaux pluviales urbaines serait signée ...
Actualités similaires
Lundi dernier, en préambule du conseil municipal, les élus ont accueilli le major Christophe Didier et le sous-officier Soyer, référent de la ...
Actualités similaires
La commune conservera la maîtrise de son PLU (Plan local d'urbanisme), le conseil municipal a tranché dans ce sens en refusant le transfert ...
Actualités similaires
Maintien du Plan Local d'Urbanisme à l'échelon local et dérogation au repos dominical pour les commerces de détail... à l'ordre du jour du conseil ...
Actualités similaires
Jeudi, la maire Ingrid Beatini a présenté au conseil municipal le projet de création d'une Réserve communale de sécurité civile (RCSC).
Actualités similaires
Ce mardi soir à 18 h 30, le conseil municipal s'est réuni dans les locaux rafraîchis et réaménagés de la mairie, dont les travaux viennent de se ...
Actualités similaires
Pour cette première séance après la période estivale, 28 délibérations attendaient les élus. Un conseil municipal animé par une opposition bien ...
Actualités similaires
Le conseil municipal se réunira ce vendredi 16 octobre à 18 heures en mairie. L'examen de l'ordre du jour sera précédé de la présentation des actions ...
Actualités similaires
Rejeté une première fois lors du mandat précédent, le transfert de compétence du Plan local d'urbanisme (PLU) à l'échelon intercommunal (PLUi) au 1er ...
Actualités similaires
Le centre d'animation a accueilli le conseil municipal de Valgelon-La Rochette jeudi 8 octobre. À l'ordre du jour, notamment, la question du transfert de la ...
Actualités similaires
Jeudi 8 octobre, c'est la dernière délibération du conseil municipal qui fut la plus marquante d'une séance tout en formalités. Suite aux élections ...
Actualités similaires
Le conseil municipal, réuni mercredi 7 octobre à la salle polyvalente, a voté à l'unanimité le refus de transfert de la compétence du plan local ...
Actualités similaires