Selon la justice, l'éleveur quimpérois a été lésé
La justice donne raison à un agriculteur quimpérois dans le litige qui l'opposait à l'organisme régional chargé du contrôle de l'état de santé des ...Actualités similaires
Articles similaires à Selon la justice, l'éleveur quimpérois a été lésé
Facebook a gonflé ses audiences publicitaires à dessein, selon une action en justice
Une action en justice vise le « potential reach » qui permettait de voir combien de personnes une campagne de publicité pouvait toucher sur FacebookActualités similaires
Facebook a gonflé à dessein ses audiences publicitaires, selon une action en justice
Facebook savait que ses estimations sur son nombre d'utilisateurs n'étaient pas fiables et artificiellement élevées, mais a ignoré le problème afin de ...Actualités similaires
Justice des mineurs : la réforme n'est « pas dans l'intérêt des enfants », selon ses détracteurs
Même votée, elle continue de fairedes remous. Mardi soir, le Parlement a adopté définitivement la réforme de la justice pénale des mineurs.Comme à ...
Attribution des vaccins en Haute-Saône : "le département a été lésé" selon Yves Krattinger
Le président du Conseil départemental de Haute-Saône, Yves Krattinger, se dit ce vendredi "lésé" dans la distribution de vaccins. Il réclame "un ...Actualités similaires
Meurthe-et-Moselle : Selon la justice, la cristallerie Baccarat va mieux
Le tribunal de grande instance de Nancy a ordonné la convocation d'une assemblée générale afin de sortir l'entreprise de l'administration judiciaireActualités similaires
Rénover le Palais de justice de Bruxelles ? "Un investissement symbolique", selon Thomas Dermine
Le gouvernement fédéral a approuvé le vendredi 5 février sa part du plan de relance post-covid. Le gouvernement compte notamment allouer 170 millions à ...Actualités similaires
Climat : l'Etat n'est pas à la hauteur, selon la justice
L'Etat est reconnu « responsable » de manquements en matière de lutte contre le réchauffement climatique. Une « victoire historique » pour les ...Actualités similaires
Climat : l'État n'est pas à la hauteur, selon la justice
Dans l'Affaire du siècle, l'État est reconnu « responsable » de manquements en matière de lutte contre le réchauffement climatique. Une « victoire ...Actualités similaires
Féminicides : En 2020, 90 femmes ont été tuées par leurs conjoints ou ex-conjoints contre 146 en 2019 selon le ministre de la Justice
C'est le chiffre le plus bas enregistré depuis 2006Actualités similaires
Affaire Grégory : la justice accepte de nouvelles expertises ADN, selon l'avocate de la famille Villemin
La chambre de l'instruction de Dijon a accepté dans la matinée de mercredi cinq des six demandes de la famille, selon son avocate Marie-Christine ...Actualités similaires
Affaire Grégory : la justice accepte de nouvelles expertises ADN, selon l'avocate de la famille Villemin
La chambre de l'instruction de Dijon a accepté dans la matinée de mercredi cinq des six demandes de la famille, selon son avocate Marie-Christine ...Actualités similaires
Colombie: niveaux inédits de violence depuis l'accord avec les Farc, selon la justice de paix
Bogota - La Colombie a atteint en ce début d'année des niveaux inédits de violence depuis la signature de l'accord de paix avec l'ex-guérilla des Farc en ...Actualités similaires
Grace à la solidarité entre services la justice n'a pas pris de retard à St-Étienne selon la présidente du TGI
La justice a bien réagi à la crise à Saint-Étienne selon la présidente de son Tribunal de Grande Instance invitée de France Bleu ce lundi.Actualités similaires
Grace à la solidarité entre services la justice n'a pas pris de retard à St-Etienne selon la présidente du TGI
La justice a bien réagi à la crise à Saint-Étienne selon la présidente de son Tribunal de Grande Instance invitée de France Bleu ce lundi.Actualités similaires
Violences au Capitole : inculpation de 15 personnes selon le ministère de la Justice
Le ministère de la justice a annoncé l'inculpation de quinze personnes pour violences au Capitole. Ken Kohl, du bureau du procureur fédéral de Washington a ...Actualités similaires
Disparition de Delphine Jubillar : "Mon client se plie sans aucune difficulté aux nécessités de la justice", selon l'avocat de son mari
Des fouilles ont de nouveau été menées dans la maison familiale de Cagnac-les-Mines dans le Tarn mercredi. Les gendarmes, qui ont passé neuf heures sur ...Actualités similaires
Affaire Jacob Blake à Kenosha : aucun policier ne sera poursuivi selon la justice
Le procureur local Michael Graveley a annoncé ce mardi que les policiers impliqués dans les tirs sur Jacob Blake, l'Afro-Américain, ne seront pas poursuivis. ...Actualités similaires
Refus d'extrader Assange: "un premier pas vers la justice", selon sa compagne
La compagne de Julian Assange, Stella Moris, salue "un premier pas vers la justice", après le refus de la justice britannique d'extrader le fondateur de ...Actualités similaires
Faire des tribunaux une "citadelle pour protéger la justice", selon le PM
Hanoï (VNA) - Ce lundi 21 décembre, la Cour populaire suprême a tenu en ligne une réunion pour faire le bilan des travaux en 2020 et du mandat 2016-2020 et ...Actualités similaires
Julien Odoul et la Justice : victime ou accusé, c'est selon...
Le président du groupe RN à la Région a gagné devant le tribunal de Sens face à un homme qui l'avait injurié, a été condamné en référé par le ...Actualités similaires
Abattage rituel : l'étourdissement ne nie pas la liberté de culte, selon la Cour de justice européenne
La juridiction établie à Luxembourg était interrogée sur un décret pris en 2017 par la région flamande en Belgique, imposant cet étourdissement ...Nantes : un personnel d'école accusé d'agressions sexuelles, l'accusation a été non fondée selon la justice
Quatre plaintes ont été déposés par les parents d'élèves de l'école Jacques TATI contre un personnel de l'école pour agressions sexuelles sur des ...Actualités similaires
FC Nantes. Waldemar Kita aurait lésé le fisc de 15 millions, selon une enquête
Les journalistes affirment s'être procuré des documents « inédits issus notamment du dossier judiciaire ». Selon Mediapart, Mediacités et les quotidiens ...Actualités similaires
Royaume-Uni : la pollution a contribué à la mort d'une fillette à Londres, selon la justice
La justice britannique a pour la première fois reconnu le rôle de la pollution de l'air dans un décès, estimant dans une décision très attendue qu'elle ...Actualités similaires
La pollution a contribué à la mort d'une fillette à Londres, selon la justice
La justice britannique a, pour la première fois, reconnu le rôle de la pollution de l'air dans un décès, estimant qu'elle avait constitué « une ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
