Scandale H2O : quand l'AMF inflige une amende record !
La commission des sanctions de l'AMF a infligé cette semaine à H2O AM une amende de 93 millions d'euros. Retour sur cette affaire H2O avec Philippe Escande, ...Articles similaires à Scandale H2O : quand l'AMF inflige une amende record !
"La rareté du foncier nous pénalise": l'État inflige une amende de 332.000¬ à Villefranche pour manque de logements sociaux
L'État vient d'infliger une amende de 332.000 euros à Villefranche-sur-Mer pour carence de logements sociaux. Le maire explique que ce n'est pas un manque de ...Actualités similaires
Oléron : Airbnb condamné à payer une amende record de 1 385 000 euros
Après avoir été une première fois condamné en juin 2023 à une amende de 30 000 euros pour un défaut de collecte de la taxe de séjour en 2021, la ...Actualités similaires
Taxe de séjour : Airbnb condamné à une amende record de 1,38 million d'euros dans cette célèbre station touristique
La collectivité locale dénonçait l'absence de collecte et de versement de la taxe de séjour.Actualités similaires
L'île d'Oléron inflige une amende 1,3 million d'euros à Airbnb
La décision sanctionne notamment des «défauts de collecte» de la taxe de séjour pour l'année 2022.Actualités similaires
La CNIL inflige une amende de 525 000 euros à Hubside.Store pour ses pratiques douteuses concernant les données personnelles de ses clients
Hubside.Store vient d'être sanctionné par la CNIL pour utilisation abusive de données personnelles sans consentement valide lors de démarchages ...Actualités similaires
Amende record du fonds Elliott : la cour de Cassation confirme la sanction de l'AMF
La Cour de cassation a rejeté le pourvoi du gestionnaire de fonds Elliott, qui avait été condamné par l'Autorité des marchés financiers (AMF) à une ...Actualités similaires
Bonjour ! La Matinale TF1 - Chien sans laisse, amende record !
Vous encourez 750 euros d'amende si vous promenez votre chien sans laisse hors des sentiers balisés. Règle applicable à partir du 15 avril jusqu'à la fin du ...Actualités similaires
Rolex, Patek Philippe... Une amende record de 206 millions d'euros pour le faussaire de montres de luxe qui vendait sur Telegram
L'administrateur de la chaîne Télégram "La Genèverie", qui abritait un véritable supermarché du faux, a également été condamné.Actualités similaires
Soulagement pour Donald Trump: son amende record réduite à 175 millions de dollars par la cour d'appel de New York
La cour d'appel de l'Etat de New York a donné lundi à Donald Trump une nouvelle bouffée d'air en ramenant à 175 millions de dollars la somme qu'il doit ...Actualités similaires
Mbappé paiera une amende record s'il ne signe pas !
Le maigre suspense sur l'avenir de Kylian Mbappé a volé en éclats ce week-end. L'attaquant du PSG n'a...Actualités similaires
Google face à une amende record de 250 millions d'euros : la guerre des droits voisins s'intensifie en France
Google se retrouve face à une amende de 250 millions d'euros en France, accusé de ne pas avoir respecté ses engagements concernant les droits voisins. Une ...Actualités similaires
Droits voisins : l'Autorité de la concurrence française inflige à Google une nouvelle amende
L'Autorité de la concurrence française a sanctionné Google d'une amende de 250 millions d'euros "pour le non-respect de certains de ses engagements pris en ...Actualités similaires
"S'il a été élu, je pense qu'on y est pour quelque chose" : Cyril Hanouna revient sur l'affaire Louis Boyard qui avait valu à TPMP une amende record de 3,5 millions
L'animateur Cyril Hanouna est auditionné à l'Assemblée nationale, ce jeudi 14 mars, dans le cadre de la commission d'enquête sur les fréquences de la ...Actualités similaires
L'Italie inflige à TikTok une amende de dix millions d'euros
L'Italie reproche au réseau social chinois TikTok un manque de contrôle sur les contenus, en particulier ceux pouvant menacer la sécurité des mineurs, a ...Actualités similaires
L'Italie inflige à TikTok une amende de dix millions d'euros
L'Italie a infligé au réseau social chinois TikTok une amende de dix millions d'euros pour manque de contrôle sur les contenus, en particulier ceux pouvant ...Actualités similaires
L'Italie inflige à TikTok une amende de 10 millions d'euros
Le pays reproche au réseau social un manque de contrôle sur ses contenus. En particulier ceux pouvant menacer la sécurité des mineurs.Actualités similaires
.jpg?twic=v1/crop=1919x1079@6x19/cover=470x247)
Basket : la NBA inflige une amende de 100 000 dollars à Rudy Gobert, qui s'en est pris à l'arbitrage
Le Français Rudy Gobert a écopé de 100 000 dollars (environ 91 400 euros) d'amende pour un geste provocateur adressé à un arbitre vendredi, mais a ...Actualités similaires
Apple condamné à une amende record de 1,8 milliard d'euros
La Commission européenne a condamné Apple à verser une amende record de 1,8 milliard d'euros pour abus de position dominante, en mettant en avant son propre ...Actualités similaires
Musique en ligne : L'Union européenne inflige une amende record à Apple pour « abus de position dominante »
Apple est accusé d'avoir favorisé ses services de plateforme musicale en « abusant de sa position dominante » par rapport à ses concurrente. L'entreprise ...Actualités similaires
La Commission européenne inflige une amende de 1,8 milliard d'euros à Apple
La Commission européenne inflige une nouvelle amende à Apple, accusé d'avoir abusé de sa position dominante sur le marché des applications de diffusion ...Actualités similaires
Streaming musical : l'UE inflige une amende inédite à Apple, accusé d'avoir abusé de sa position dominante
1,84 milliard d'euros : c'est ce que demande la Commission européenne au géant californien pour avoir restreint illégalement la promotion d'applications ...Actualités similaires
L'UE inflige une amende de 1,8 milliard d'euros à Apple pour les règles « abusives » de l'App Store concernant les développeurs d'applications de streaming musical
La Commission européenne a infligé une amende de 1,8 milliard d'euros à Apple pour « règles abusives de l'App Store » qui, au cours des 10 dernières ...Actualités similaires
La Commission européenne inflige à Apple une amende de 1,84 milliard d'euros pour non-respect des règles de concurrence de l'UE sur le marché de la musique en ligne
La Commission européenne a infligé à Apple une amende de 1,84 milliard d'euros pour non-respect des règles de concurrence de l'UE sur le marché de la ...Actualités similaires
Streaming musical : l'UE inflige une amende de plus de 1,8 milliard d'euros à Apple
Apple a été condamné, lundi, à une amende de 1,84 milliard d'euros pour avoir empêché Spotify et d'autres services de streaming d'informer les ...Actualités similaires
Musique en ligne: l'Union européenne inflige une amende au montant astronomique à Apple
La Commission européenne a infligé lundi à Apple une amende de 1,84 milliard d'euros pour non-respect des règles de concurrence de l'UE sur le marché de la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
