Sablières sous tutelle administrative
Lors du conseil communautaire, le président, Christophe Deffreix, a confirmé l'annulation des élections municipales de Sablières par le tribunal ...Actualités similaires
Articles similaires à Sablières sous tutelle administrative
Biarritz : peut-on baptiser un quartier la Négresse ? La cour administrative de Bordeaux pourrait bien s'y opposer
Une association a saisi la justice pour obliger la Ville de Biarritz à supprimer le lieu-dit la Négresse. Le rapporteur public lui a donné raison et les ...Actualités similaires
Sous le coup d'une fermeture administrative pour vente de tabac, le restaurant poursuit son activité, à Montpellier : la gérante déférée
Le restaurant Le Zayen, dans le quartier de Tournezy, fait l'objet d'une fermeture administrative depuis le 19 décembre pour vente illicite de tabac. Malgré ...Actualités similaires
Rillette, le sanglier apprivoisé de 100 kg, bientôt sauvée ? La justice administrative donne raison à la propriétaire
Une marche de soutien a même eu lieu la semaine dernière pour soutenir la propriétaire de l'animal, qu'elle a recueilli bébé, afin qu'elle puisse la garder ...Actualités similaires
"Nous sommes très heureux": la justice administrative donne une nouvelle chance à Rillette, la laie menacée d'euthanasie
La justice administrative a suspendu jeudi la décision du préfet de l'Aube interdisant à la propriétaire de Rillette de garder ce sanglier qu'elle avait ...Actualités similaires
La justice administrative donne une nouvelle chance au sanglier Rillette
La justice administrative a suspendu jeudi la décision du préfet de l'Aube interdisant à la propriétaire de Rillette de garder ce sanglier qu'elle avait ...Actualités similaires
Sanglier Rillette : « Nous sommes très heureux », la justice administrative lui donne une nouvelle chance
Les tentatives d'Elodie Cappé pour régulariser la situation de Rillette, recueillie et adoptée sur sa propriété, en vue de garder légalement l'animal ont ...Actualités similaires
Un médecin soupçonné d'avoir escroqué 142 000 euros à la CPAM : une simple "erreur administrative" selon lui
Ce mardi 14 janvier, un médecin généraliste de Bayonne a été jugé pour avoir escroqué l'assurance maladie à hauteur de 142 000 euros.Actualités similaires
Recensement partiel 2025 en Bretagne administrative : une opération d'envergure
En Bretagne administrative, l'enquête annuelle de recensement de la population 2025 a débuté le 16 janvier. Cette opération mobilise 1 200 agents recenseurs ...Actualités similaires
Influenceur algérien renvoyé vers la France : "Doualemn" maintenu en rétention administrative
La cour d'appel de Paris a rejeté le recours déposé par les avocats de l'influenceur.Actualités similaires
Simplification administrative en Région Wallonne : saga d'un lien controversé
Comment et pourquoi "Simplifions.be", un site consacré à la simplification administrative, appartenant au MR et aux...Actualités similaires
Arrêté pour un refus d'obtempérer, il s'était évadé du centre de rétention administrative de Lyon
Samedi 11 janvier vers 21 h 20, un individu a commis un refus d'obtempérer à Villefranche-sur-Saône alors que des policiers souhaitaient le contrôler pour ...Actualités similaires
Claire Hédon : « Les usagers ont besoin de savoir quand une décision administrative est prise par un algorithme »
Présenté comme une aide à la décision, l'usage de l'IA dans les services publics ne s'accompagne pas toujours d'un contrôle par un humain. Il faut ...Actualités similaires
Claire Hédon : « Les usagers doivent savoir quand une décision administrative est prise par un algorithme »
Présenté comme une aide à la décision, l'usage de l'IA dans les services publics ne s'accompagne pas toujours d'un contrôle par un humain. Il faut ...Actualités similaires
Vienne : une réunion publique sur le projet de local de rétention administrative à Rouillé
À l'initiative de la Cimade, une réunion publique d'information sur le local de rétention administrative (LRA) en construction à Rouillé se déroulera ...Actualités similaires
Le sort du sanglier Rillette suspendu à la justice administrative de Châlons-en-Champagne
Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne doit se prononcer dans les prochains jours sur la demande examinée lundi de la propriétaire de Rillette, un ...Actualités similaires
Bordeaux : ils « vendent » la cour administrative d'appel pour rappeler son passé négrier en attendant leur procès
Des membres de l'association Mémoires & partages se sont réunis ce lundi 13 janvier devant l'édifice. Jeudi, la juridiction examine en appel leur recours ...Actualités similaires
Le sort du sanglier Rillette suspendu à la justice administrative
Élodie Cappé, à la tête d'une écurie privée près de Chaource (Aube), a recueilli en avril 2023 ce marcassin femelle d'un mois, depuis devenu une adulte ...Actualités similaires
Le sort du sanglier Rillette suspendu à la justice administrative
Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne doit se prononcer dans les prochains jours sur la demande examinée lundi de la propriétaire de Rillette, un ...Actualités similaires
Crise entre la France et l'Algérie : le placement en rétention administrative de l'influenceur algérien Doualemn a été prolongé de 26 jours
L'homme, qui avait été interpellé à Montpellier (Hérault) après avoir posté une vidéo appelant à la violence, avait été expulsé jeudi vers ...Actualités similaires
Expulsion ratée d'un influenceur Montpelliérain : son placement en centre de rétention administrative prolongé de 26 jours
Expulsé de France puis revenu sur le territoire après le refus de l'Algérie, Doualemn, influenceur de 59 ans, avait été placé en centre de rétention ...Actualités similaires
Influenceur algérien renvoyé vers la France : le recours contre le placement en rétention administrative examiné dimanche en Seine-et-Marne
"Doualemn" sera auditionné par le Juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux, indiquent les avocats de l'influenceur.Actualités similaires
Non, la cour administrative d'Appel de Bordeaux n'est pas à vendre, "une facétie pour alerter sur le passé esclavagiste"
La cour administrative d'appel de Bordeaux dément la vente de ses locaux sur un site d'annonces en ligne. La "facétie" est l'oeuvre de l'association ...Actualités similaires
Le sanglier Rillette : Yann Moix dénonce une décision administrative déconnectée de la réalité du terrain
Yann Moix était présent à Chaource ce samedi, interrogé par L'Est éclair, il souligne la nécessité pour les décideurs de voir les conditions de vie des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
