Retraites : pourquoi le Conseil constitutionnel a rejeté le premier projet de RIP
Le référendum d’initiative partagée proposé par la Nupes a été invalidé par les sages ce vendredi 14 avril."/ script type="application/javascript" ...Actualités similaires
Articles similaires à Retraites : pourquoi le Conseil constitutionnel a rejeté le premier projet de RIP
Revalorisation des retraites : ce que change la loi spéciale examinée en Conseil des ministres
La loi spéciale annoncée par Emmanuel Macron lors de son allocution est examinée en Conseil des ministres, ce mercredi 10 décembre. Si elle permet ...Actualités similaires
DIRECT. Nouveau Premier ministre : avant la nomination du successeur de Michel Barnier, un ultime Conseil des ministres va se tenir ce mercredi pour le projet de "loi spéciale"
Un dernier Conseil des ministres puis un nouveau chef du gouvernement : Emmanuel Macron a promis de nommer d'ici, ce jeudi 12 décembre, et effectivement dès ...Actualités similaires
Drôme : le Territoire zéro chômeur longue durée de Dieulefit-Bourdeaux rejeté par le Conseil départemental
Après plusieurs semaines de polémique et de lutte, dont une grève de la faim de certains élus du pays de Dieulefit-Bourdeaux, la communauté de communes ...Actualités similaires
Saint-Mary : Opposée à un projet éolien, l'association Sonnette d'Alarme l'emporte devant le Conseil d'État
Après une longue bataille judiciaire, le Conseil d'État a rejeté le recours d'un promoteur qui souhaitait installer des éoliennes près de Saint-Mary. ...Actualités similaires
À Monaco, le Conseil national valide un projet de loi visant à donner un vrai statut aux stagiaires en entreprise
Les élus du Conseil national ont validé un projet de loi visant à encadrer les stages en milieu professionnel. Durée, horaires, gratification, âge limite ...Actualités similaires
Influenceurs, Babcock, Projet de Loi de Finances... Les échos du dernier conseil municipal de Nérac
Ce jeudi 5 décembre, le conseil municipal de Nérac s'est réuni pour la dernière fois en 2024.Actualités similaires
Conseil municipal : un projet habitat
Mardi 26 novembre, plusieurs dossiers ont été traités par les élus locaux. Pour sa part, le maire, Maxence Lemoine, a fourni des informations mettant en ...Actualités similaires
Menace de censure de Michel Barnier: "C'était écrit", juge Jean-Louis Debré (ancien président du Conseil constitutionnel et de l'Assemblée)
Michel Barnier a engagé la responsabilité de son gouvernement sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale en ayant recours à l'article 49.3 ...Actualités similaires
Le projet de parc éolien à Nouans-les-Fontaines rejeté : il risquait de perturber un radar militaire à Cinq-Mars-la-Pile
Encore un projet de parc éolien qui capote, en Indre-et-Loire. La préfecture rejette le projet d'implantation de cinq éoliennes dont les pales seraient ...Actualités similaires
Budget de la Sécu : retraites, médicaments, cotisations patronales, les points chauds du très sensible projet de loi
Le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 passe en commission mixte paritaire ce mercredi, sept députés et sept sénateurs doivent se mettre ...Actualités similaires
Budget de la Sécu 2025 : cotisations patronales, retraites, médicaments, les points chaud du très sensible projet de loi
Le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 passe en commission mixte paritaire ce mercredi, sept députés et sept sénateurs doivent se mettre ...Actualités similaires
Projet Marienia : les opposants veulent remettre le sujet au coeur des débats du prochain conseil communautaire du CAPB
Plus d'un mois après le rejet en appel de la requête du CADE par la Cour administrative de Bordeaux, les opposants au projet Marienia à Cambo-les-Bains ont ...Actualités similaires
Ultimes tractations à la COP29 après un projet d'accord largement rejeté
Le projet de texte publié jeudi matin par la présidence azerbaïdjanaise de la conférence de l'ONU étale les divisions et ne satisfait personne.Actualités similaires
Ultimes tractations à la COP29 après un projet d'accord largement rejeté
Pays riches et en développement ne sont pas plus proches d'un accord ce jeudi à la conférence climatique COP29 à Bakou après la publication d'un projet ...Actualités similaires
Le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 rejeté à l'Assemblée
Les députés ont rejeté ce 19 novembre le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024, qui prévoyait une annulation de 5,6 milliards de crédits ...Actualités similaires
Le projet d'usine Virbac sur la zone Mitra rebondit au conseil municipal de Nîmes
Le projet se situe entre Saint-Gilles et Garons. Mais Nîmes étant situé à moins de trois kilomètres doit émettre un avis.Actualités similaires
DOSSIER. Projet de loi de finances 2025 : "l'investissement va être en berne" s'inquiète la majorité du conseil départemental de Tarn-et-Garonne
En introduction de leurs propos sur le plan de relance du conseil départemental de Tarn-et-Garonne, jeudi 14 novembre 2024 au soir, le président du ...Actualités similaires
Un conseil d'Agglo face au nouveau projet de loi de finances
Politique. Le conseil communautaire de l'agglomération de Chaumont s'est réuni mardi 12 novembre pour une avant-dernière séance 2024. A l'ordre du jour, le ...Actualités similaires
Projet de loi de finances 2025 rejeté : le texte initial arrive au Sénat
Une large majorité de députés a voté contre la première partie du projet de loi de finances, largement remaniée par la gauche. Le texte arrive donc dans ...Actualités similaires
Budget 2025 : sans surprise, le projet de loi de finances a largement été rejeté par l'Assemblée, il se dirige vers le Sénat
Ce mardi 12 novembre 2024, l'Assemblée nationale a rejeté la première partie du projet de loi de finances pour l'année prochaine.Actualités similaires
"Un mode de déplacement pour les plus riches" : le conseil régional d'Île-de-France retire sa subvention d'un million au projet controversé de taxis volants
Ils devaient prendre les airs dans le ciel de Paris durant les Jeux olympiques, mais sont restés cloués au sol, faute d'homologation. Ce vendredi, le conseil ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
