Sept. C'est le nombre de fois qu'un habitant de l'agglomération de Nancy de 39 ans s'est fait pincer dehors, en violation des règles du confinement. ...
Actualités similaires
Articles similaires à Relaxe du multirécidiviste du confinement : le procureur fait appel
Après la relaxe de l'équipe de direction d'Emmaüs Tarn-et-Garonne soupçonnée de détournement de fonds au sein de l'association caritative, le procureur de ...
Actualités similaires
La Réunion sera placée en alerte rouge cyclonique dimanche à 20h00 locales (17H00 à Paris) en raison de l'approche du système météorologique Belal, a ...
Actualités similaires
Le commerçant incriminé d'avoir proféré des menaces de mort contre le maire de Dreux a été relaxé par le tribunal de Chartres le 20 novembre 2023. ...
Actualités similaires
Christophe Galtier, ancien coach du PSG, est définitivement relaxé des accusations de harcèlement, après la décision du parquet de Nice de ne pas faire ...
Actualités similaires
Un soulagement dans le clan Galtier. Aucune des deux infractions n'était caractérisée, avait estimé le tribunal correctionnel de Nice le jeudi 21 décembre. ...
Actualités similaires
Un soulagement dans le clan Galtier. Aucune des deux infractions n'était caractérisée, avait estimé le tribunal correctionnel de Nice le jeudi 21 décembre. ...
Actualités similaires
Le procès qui oppose Sophie Borderie, présidente du conseil départemental de Lot-et-Garonne, à Laurent Boukhari, délégué syndical CGT du Département, ...
Actualités similaires
Le feuilleton judiciaire de la "contre-manifestation" houleuse au cours de laquelle 750 à 1000 représentants de la ruralité avaient troublé une réunion ...
Actualités similaires
Les deux mis en cause étaient accusés d'avoir siphonné les fonds de cette plateforme de finance décentralisée, avant d'être mis hors de cause par les ...
Actualités similaires
Le procureur général Rémy Heitz a annoncé, ce lundi 4 décembre 2023 qu'il ne déposerait pas de recours auprès de la Cour de cassation contre la relaxe du ...
Actualités similaires
Jeudi, le ministère public a requis un an d'emprisonnement avec sursis contre Nicolas Sarkozy, condamné en première instance à un an d'emprisonnement ferme
Actualités similaires
Le procureur adjoint Stanislas Vallat est représenté en clown dans une caricature de Lekto. Le graffeur avignonnais vient d'être relaxé dans l'affaire de la ...
Actualités similaires
Le parquet de Besançon a classé sans suite l'enquête ouverte contre une jeune étudiante qui a participé samedi à une manifestation contre "les violences ...
Actualités similaires
Selon la juge, l'accusation n'avait pas assez de preuves. Or la scène a été filmée par la caméra de l'agent qui a tiré six fois sur la victime. Le ...
Actualités similaires
Mardi 19 septembre, un septuagénaire soupçonné d'avoir mis le feu, en mai, à une parcelle de bois sur la commune de la Roche-Chalais, a été relaxé par ...
Actualités similaires
Il y aura un nouveau procès des cinq militants d'Action non violente COP21, qui avaient décroché des portraits officiels du président de la République dans ...
Actualités similaires
Un Mosellan vient d'être relaxé par la cour d'appel de Metz (Moselle), pour trafic de lionceaux. Il est simplement condamné pour complicité d'abandon. Les ...
Actualités similaires
L'avocate générale de la cour d'appel de Paris a requis jeudi soir la relaxe totale de six policiers d'Asnières (Hauts-de-Seine), poursuivis pour injures ...
Actualités similaires
En avril 2020, deux policiers avaient déclaré qu'« un bicot comme ça, ça ne nage pas » lors de l'interpellation d'un Égyptien qui s'était jeté dans ...
Actualités similaires
Le procureur de la République de Digne-les-Bains lance ce dimanche un appel à témoins pour tenter de retrouver Émile, deux ans et demi, disparu du domicile ...
Actualités similaires